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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Corzé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 27PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Registre des délibérations du Conseil municipal – Séance du 27 mai 2024
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE CORZÉ
SÉANCE DU 27 MAI 2024
Le lundi 27 mai 2024, à vingt heures, le Conseil municipal s’est réuni dans la salle Simone VEIL de la mairie de Corzé, sur convocation régulière adressée à ses membres, le 22 mai 2024 par Monsieur Jean-Philippe GUILLEUX, son Maire en exercice, qui a présidé la séance.
Présents, absents, excusés, pouvoirs :
Nombre de conseillers en exercice 17
Nombre de conseillers présents 13
Nombre de conseillers votants 16
Secrétaire de séance : Olivier SECHER
Compte-rendu affiché le : 31 mai 2024
PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil municipal approuve le procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2024.
ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :
1. Adressage
2. Mise à disposition d’agents communaux vers la CCALS
3. Projet école : demande de subvention au Département
Questions diverses :
- Elections européennes du 9 juin 2024
- Point 3RD’Anjou
- Retour sur le Festival
Jean-Philippe GUILLEUX Présent
Annie PINARD Présente
Alain DELECOLLE Présent
Anne-Marie JANAULT Pouvoir à Anne-Marie NICOLLE
Adeline PIVERT Présente
Christian MIRRETTI Pouvoir à Jean-Philippe GUILLEUX
Philippe DEROUINEAU Présent
Anne-Marie NICOLLE Présente
Béatrice MARTIN JARRY Présente
David FOURREAU Présent
Olivier SECHER Présent
Vincent VIGNAIS Présent
Cédric RENOU Pouvoir à Alain DELECOLLE
Pascale ARTHUS Excusée
Sandrine VIGNAUD Présente
Emeline CHAUVEAU Présente
Valentin VACHER Présent Registre des délibérations du Conseil municipal – Séance du 27 mai 2024
DCM 2024-05-01 - ADRESSAGE : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal la nécessité de se prononcer sur la dénomination des voies créées lors des phases 3.1 et 3.2 du Quartier du Moulin à Vent, ainsi qu’une venelle du centre bourg, selon les plans ci-dessous :
Passage de la vieille forge :
Rue des coquelicots
Rue des agapanthes
Prolongement de la rue du Loir :
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- APPROUVE les noms des voies et rues telles que présentés ci-dessus
Arrivée de Valentin VACHER à 20h45. Registre des délibérations du Conseil municipal – Séance du 27 mai 2024
DCM 2024-05-02 – MISE A DISPOSITION D’AGENTS VERS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment en ses articles L. 5211-4-1 et D. 5211-16 ;
Considérant la nécessité d’une organisation des services optimisée ; Sous réserve de la saisine du comité technique ;
Par délibération 2023-07-04 du 7 juillet 2023, les conventions de mise à disposition ascendante et descendante avec la CCALS avaient été renouvelées jusqu’à la fin de l’année scolaire 2023- 2024.
Considérant la volonté de la Communauté de communes de continuer à mutualiser ces services, Monsieur le Maire soumet au conseil municipal de renouveler la convention de mise à disposition ascendante, des services animation, restauration et entretien de Corzé vers le service animation de la CCALS.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- APPROUVE le renouvellement de la convention de mise à disposition du service enfance jeunesse de la Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe vers la commune de Corzé, dans les mêmes termes que la précédente, pour les besoins de son service périscolaire
- APPROUVE les termes de la convention de mise à disposition des services animation, restauration et entretien de Corzé vers le service animation de la Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer lesdites conventions ;
DCM 2024-05-03 – PROJET ECOLE : DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal les différentes phases du Projet de restructuration et d’extension du groupe scolaire Adrien TIGEOT :
Phase 1 : construction d’u nouvel accueil périscolaire
Phase 2 : extension et rénovation énergétique de l’école maternelle et du restaurant scolaire Phase 3 : extension et rénovation énergétique de l’école élémentaire
Monsieur le Maire présente le dispositif départemental de soutien aux investissements des communes, qui permet de demander un financement de 20% du montant des travaux de construction du nouvel accueil périscolaire, dans la limite de 100 000 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :
- CHARGE LE MAIRE DE SOLLICITER une subvention auprès du Département,
correspondant à 20% du montant des travaux éligibles Registre des délibérations du Conseil municipal – Séance du 27 mai 2024
QUESTIONS DIVERSES
- Elections européennes : les tableaux de permanence des bureaux sont finalisés. Monsieur le Maire rappelle que certains candidats ne fourniront pas de liste et qu’il faudra être vigilent aux consignes de la préfecture à ce sujet.
- 3RD’Anjou : Annie PINARD indique qu’un nouveau règlement a été rédigé et qu’il a été approuvé par arrêté du Maire. Plusieurs conseillers font savoir leur mécontentement quant à l’évolution des consignes de tri et des fréquences de collecte. Annie PINARD rappelle qu’en cas de remarques ou de questions, il ne faut pas hésiter à contacter l’accueil de 3RD’Anjou.
- Retour sur le Festival et l’implication des bénévoles et des services communaux. Le constat est fait que la présence des services techniques communaux a été rendue nécessaire, bien que non prévue dans l’organisation, et que la commune devra peut-être se doter de dispositifs permettant de solliciter les agents, en appui techniques de certaines manifestations d’envergure le week-end.
Annie Pinard regrette qu'au vu du changement d'emplacement du bar du fait des problèmes météorologiques, aucune mise au point de l'installation électrique n'ait été organisée. Béatrice MARTIN JARRY évoque l’intérêt d’une entité ad’hoc (type comité des fêtes) qui permette d'établir un relai identifié et fiable lors de manifestations d'ampleur, et ce notamment envers les services municipaux.
- Monsieur le Maire rappelle l’indispensable lien entre les différentes organisations opérant sur ce type d’évènement et l’échange qui permet d’identifier les responsabilités de chacun.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.