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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2025
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2024 12 centre nautique espace Bernard Pellarin carte reservees pour activite promotionnelle saison 2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2024 12 centre nautique espace Bernard Pellarin carte reservees pour activite promotionnelle saison 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
21/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 21/02/2024 ‘+
009!
GO
k
Publié le
7
‘
(A
2024-12
-PISCINE/
CENTRE
NAUTIQUE
DE
L'ESPACE
BERNARD
PELLARIN
CARTES
RESERVEESI|
D:
0742474001
12-20240220-D_2024
12-DE
SAISON
2024
République
Française
Pays
de
Cruseilles
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
LE
20
FEVRIER
2024
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
dûment
convoqué
le
mercredi
14
février
2024,
s'est
réuni
dans
la
salle
consulaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
— 268,
route
du
Suet
- 74350
CRUSEILLES,
sous
la présidence
de
M.
Xavier
BRAND,
Président
Etaient
présents
ou
représentés
:
Commune
d'Allonzier
la
Caille
Mme
Claire
MEGARD,
M.
Jean-Pierre
CAUQUOZ,
Mme
Cécilia
HORCKMANS
Commune
d’Andilly
M.
Gérard
LACROIX
(Suppléant)
Commune
de
Cernex
M.
Vincent
TISSOT
procuration
Commune
de
Copponex
M.
Julian
MARTINEZ,
Mme
Geneviève
NIER
Commune
de
Cruseilles
Mme
Sylvie
MERMILLOD,
M.
Claude
ANTONIELLO,
M.
Bernard
DESBIOLLES,
M.
Jean
PALLUD
procuration,
Mme
Sonia
EICHLER
procuration,
Mme
Chrystel
BUFFARD,
M.
Nathan
JACQUET,
Mme
Valérie
PERAY
Commune
de
Cuvat
Mme
Julie
MONTCOUQUIOL,
M.
Philippe
CLERJON
Commune
du
Sappey
M.
Pierre
GAL
Commune
de
Menthonnex
en
Bornes
M.
Guy
DEMOLIS,
Mme
Nathalie
HENRY
Commune
de
Saint-Blaise
Mme
Christine
MEGEVAND
Commune
de
Villy le Bouveret
M.
Jean-Marie
TERRASSON
(Suppléant)
Commune
de
Villy le Pelloux
Mme
Charlotte
BOETTNER
Commune
de
Vovray-en-Bornes
M. Xavier
BRAND
Quorum
:
nombre
total
de
délégués
en
exercice
28
;présents
ou
représentés
:24
Absents
:4
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
MERMILLOD
Date
d'affichage
:
99
CUV
OBJET
: CENTRE
NAUTIQUE
DE
L'ESPACE
BERNARD
PELLARINCARTES
RESERVEES
POUR
L'ACTIVITE
PROMOTIONNELLE
SAISON
2024 Envoyé
en
préfecture
le 21/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/02/2024
cc}
Publié le
3
pri
9091
Cr
2024-12
-PISCINE/
CENTRE
NAUTIQUE
DE
L'ESPACE
BERNARD
PELLARIN
CARTES
RESERVEE:
TT
TROMOTONNELLE
SAISON
2024
Centre
NAUTIQUE
DE
L'ESPACE
BERNARD
PELLARIN
CARTES
RESERVEES
POUR
L'ACTIVITE
PROMOTIONNELLE
SAISON
2024
Vu
l'exposé
de
M.
Philippe
Clerjon,
Vice-Président
délégué
au
sport,
Monsieur
le
Président
expose
que
le
Centre
nautique
Espace
Bernard
Pellarin
des
Dronières
à
Cruseilles
est
un
équipement
emblématique
et
structurant
du
territoire
intercommunal.
Cet
équipement
attire
des
usagers
domiciliés
ou
résidant
non
seulement
sur
le
territoire
de
la
CCPC,
mais
aussi
bien
au-delà
de
ses
limites.
Il'explique
qu'il
pourrait
être
opportun
de
proposer
des
cartes
d'invitations
spécifiques
et
gratuites
permettant
l'accès
au
Centre
nautique
et
ce,
dans
un
objectif
de
promotion
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles.
Monsieur
le
Président
explique
que
ces
cartes
réservées
pourraient
être
distribuées
à
l'occasion
de
manifestations
publiques
d'intérêt
communautaire
(loteries,
kermesses,
fêtes
de
village,
fêtes
sportives...)
ou
auprès
d'acteurs
susceptibles
de
contribuer
à
la
promotion
du
territoire
(offices
de
tourisme,
entreprises,
organisateurs
privés
ou
publics
de
manifestations
évènementielles,
partenaires
institutionnels).
Il est
proposé
à
cet
effet
de
créer
300
cartes
réservées
à
l’activité
promotionnelle
du
territoire
de
la
CCPC,
dont
100
en
prévision
des
demandes
pour
la
saison
2025.
Monsieur
le
Président
précise
que
la
gratuité
de
ces
cartes
réservées
peut
être
envisagée
en
raison
du
motif
d'intérêt
général
que
représente
la
promotion
du
territoire
intercommunal
en
lien
avec
une
structure
majeure
comme
celle
du
Centre
nautique
des
Dronières.
La
délivrance
de
telles
cartes
auprès
d'acteurs
ciblés
sera
de
nature
à
renforcer
l'attractivité
du
Centre
nautique
des
Dronières,
et
par
conséquent
celle
du
territoire
de
la
CCPC.
Il'invite
l'Assemblée
à
se
prononcer
sur
la
suite
à
donner
à
cette
affaire.
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
entendu
l’exposé
du
Président,
après
en
avoir
délibéré,
votée
à
l'unanimité
>
DECIDE
la
mise
en
place
de
300
cartes
gratuites
permettant
l'accès
de
leur
utilisateur
au
Centre
nautique
Espace
Bernard
Pellarin
des
Dronières,
dont
100
en
prévision
des
demandes
pour
la
saison
2025
>
AUTORISE
[a
délivrance
desdites
cartes
exclusivement
pour
l'activité
promotionnelle
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
dans
les
conditions
sus-énumérées
La
Secrétaire
de
Séance
Sylvie
MERMILLOD
Acte
certifié
exécutoire
le
:
J,
LU/n
ID
: 074-247400112-20240220-D
_2024_12-DE