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Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Machézal.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 17 mars 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Banque,
1
Compte-rendu de la séance du 17 mars 2022 - 20h00 – Mairie de Machézal
Membres présents :
BISSUEL Victoire, CHAMBOST Françoise, CHERBLANC Raphaël, DELAYE Michel, FOURNEL Béatrice,
GIROUD Lucien, GUILLEMOT Olivier, LAURENT Benoît, PAIN Evelyne, PION Eric.
Mme SAUTET Christine (secrétaire de mairie).
Membre excusé : RONDEPIERRE Amandine qui a donné pouvoir à Mme CHAMBOST
Mme FOURNEL ouvre la séance et propose de nommer un secrétaire de séance, Mme CHAMBOST
se porte volontaire.
Mme FOURNEL soumet à l’approbation le compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022,
il est validé à l’unanimité.
Mme FOURNEL explique qu’elle va détailler le compte administratif du budget général par
chapitres et sous-comptes en observant les résultats 2021 et en évoquant les prévisions pour 2022 ; il en
sera de même pour le budget assainissement. Les documents ont été adressés aux conseillers municipaux
par mail avec la convocation à la réunion, ils ont été édités pour ceux qui le demandaient et la commission
finances a travaillé à la préparation de cette réunion spécial budget le 17 février.
L’équipe détaille l’ensemble des dépenses et recettes réalisées en 2021 et ajuste les prévisions
2022 après discussion.
Approbation du compte de gestion du budget général
Mme FOURNEL soumet à approbation le compte de gestion du budget général : avec 11 voix
favorables, il est validé.
Vote du compte administratif du budget général
Mme FOURNEL quitte la salle et M PION fait procéder au vote du compte administratif du budget général
En Fonctionnement, pour 2021, recettes de 381 672.50€, dépenses de 299 622.54€, résultat exercice
2021 de 82 049.96€ + reprise résultat 2020 de 87 579.84€ soit un résultat définitif de 169 629.80€
Approbation à l’unanimité (10 voix)
En Investissement, pour 2021, recettes de 204 836.87€, dépenses de 344 432.98€, résultat exercice 2021
-139 596.11€ (résultat négatif dû au remboursement de la ligne de trésorerie de 150 000 € en attente du
l’encaissement des subventions travaux maison Barbeys) et reprise résultat 2020 de 212 195.79€ soit un
résultat de 72 599.68€
Approbation à l’unanimité (10 voix)
Mme FOURNEL rejoint la séance 2
Affectation du résultat du budget général
Mme FOURNEL propose d’affecter 90 000€ d’excédent de fonctionnement 2021 en Investissement pour
2022.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité
Vote des taxes
Mme FOURNEL indique qu’il convient alors de procéder au vote des taux de taxe foncière avant de
procéder au vote du budget général 2022. Elle propose de maintenir le taux de taxe foncière sur le bâti à
30.25% et à 38.99% sur le non bâti.
Ces taux de taxe constants sont approuvés à l’unanimité.
Vote du budget général pour 2022
Mme FOURNEL propose pour 2022 un équilibre du budget général à 355 681.44€ en fonctionnement
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Mme FOURNEL propose pour 2022 un équilibre de la section Investissement du budget général à
271 039.07€ (Voirie, changement chaudière ERA, sécurisation du bourg, équipement numérique de
l’école)
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Approbation du compte de gestion du budget Assainissement
Mme FOURNEL présente le compte de gestion du budget assainissement et le soumet à approbation.
Il est validé à l’unanimité.
Vote du compte administratif du budget Assainissement
Mme FOURNEL quitte la salle et M PION fait procéder au vote du compte administratif du budget
assainissement
En Fonctionnement, pour 2021, recettes de 18 833.39€, dépenses de 12 612.01€, résultat exercice 2021
de 6 221.38€ + reprise résultat 2020 de 7 949.61€ soit un résultat définitif de 14 170.99€.
Approbation à l’unanimité (10 voix)
En Investissement, pour 2021, recettes de 63 300.05€, dépenses de 25 291€, résultat exercice 2021 de
38 009.05€ et reprise résultat 2020 de 27 654.02€ soit un résultat de 65 663.07€
Approbation à l’unanimité (10 voix)
Mme FOURNEL rejoint la séance
Affectation du résultat du budget Assainissement
Mme FOURNEL propose de conserver en fonctionnement le résultat de fonctionnement de 14 170.99€.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité 3
Vote du budget Assainissement pour 2022
Mme FOURNEL propose pour 2022 un équilibre du budget assainissement à 30 647.99€ en
fonctionnement.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Mme FOURNEL propose pour 2022 un équilibre de la section Investissement du budget assainissement à
636 992.07€
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Subventions aux Associations
Mme FOURNEL rappelle que les montants de subventions attribués aux associations sont versés à celles
qui en font la demande sur présentation de leur numéro de Siret et d’un état synthétique de leurs
comptes.
Pour 2021, le SOU DES ECOLES a perçu 400€, la SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE a perçu 120€ et l’OCCE
(coopérative scolaire école de Machézal) a perçu 2X50€ (le virement a été effectué en double)
Après discussion, il est proposé de maintenir les montants alloués aux associations pour 2022 :
SOU DES ECOLES 400€
BOULE FRATERNELLE 120€
SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE 120€
CLUB DU 3EME AGE 120€ (même si l’association est en pour parler de dissolution)
DONNEURS DE SANG 100€
OCCE 50€ (qui ne seront pas versés puisqu’il y a eu double virement en 2021)
Les votants décident à l’unanimité de valider les montants ci-dessus.
Projet Petit Chaperon Rouge porté par les bénévoles de la bibliothèque
Mme FOURNEL fait part d’une demande de prise en charge financière adressée à la Mairie par la
responsable bibliothèque, Mme JUSSELME dans le cadre de l’organisation de l'événement “Le mois
du Petit Chaperon Rouge”. Mme CHAMBOST annonce brièvement les animations prévues dans le
cadre de cet événement au mois de mai, en lien avec la bibliothèque de Chirassimont. Mme FOURNEL
précise que la demande porte sur la fourniture de boissons et d’un goûter pour le vernissage de
l’exposition le 7 mai 2022 et la rémunération de l’intervention d’un conteur pour la cérémonie de
clôture festive de l'événement le 21 mai avec un devis de 500€ HT. Mme FOURNEL rappelle que la
bibliothèque est municipale et précise qu’il avait été évoqué début 2020 une inauguration par un
spectacle de cette nouvelle bibliothèque, la pandémie ayant empêché tout événement. Elle propose
donc de répondre favorablement à la demande de Mme JUSSELME. Après discussion, l’équipe
municipale autorise Mme FOURNEL à valider le devis de l’artiste conteur. 4
Soutien à l’Ukraine
Mme FOURNEL évoque une réunion des Maires des communes de l’arrondissement de Roanne au
sujet d’un soutien à l’Ukraine, les membres du conseil municipal ont reçu en amont le compte-rendu
de cette réunion. La sous-préfecture recense les logements vacants pour accueillir des familles
ukrainiennes. La participation des communes peut consister en la mise à disposition de logements
et/ou une participation financière pour équiper ces logements (1€ par habitant). Après discussion,
les membres du conseil décident de contribuer à hauteur de 1€ par habitant au pot commun pour
l’arrondissement de Roanne. Il est bien entendu que chacun peut effectuer des dons (argent,
denrées, produits d’hygiène…), décider d'accueillir à titre privé des réfugiés, de nombreuses
associations nationales ou plus locales communiquent actuellement à ce sujet.
Questions diverses
- Mme FOURNEL reprend l’historique de la demande de Mme LE BLANC, orthophoniste, qui est à la
recherche d’un local pour exercer son activité. Lors de la visite de l’ancienne salle de classe route de
Chirassimont, cette dernière s’est positionnée favorablement et a émis le souhait de ne louer qu’une
partie du local (ex salle de classe uniquement et non annexe). Ce qui implique d’installer une cloison
entre les deux pièces et de revoir le montant estimé du loyer. Mme LE BLANC s’engage à régler l’achat
des matériaux nécessaires et demande à la commune d’installer la cloison. M CHERBLANC a pris les
mesures et dressé une liste des matériaux. Il est prévu de faire installer une cloison facile à enlever
par la suite par M BILLAUD. M CHERBLANC préconise également d’établir un bail précaire de location
entre la commune et cette praticienne de santé. Concernant le montant du loyer, après discussion,
il est fixé à 330€ + 70€ de charges (les compteurs d’électricité et d’eau n’étant pas indépendants pour
ce local). Mme FOURNEL va revoir Mme LE BLANC pour lui faire part de ces décisions, l’activité de
l’orthophoniste étant prévue de débuter sur la commune avant fin avril.
- Le pot de départ en retraite de Jean Paul GAREL n'ayant pu avoir lieu en janvier, il est fixé au 2 avril,
toujours en comité restreint pour rester prudents face au contexte sanitaire.
- Mme FOURNEL propose un groupe de travail au sujet du remplacement de la chaudière de la salle
d’animation et du projet éolien : la date du 28 mars est retenue, sont invités à participer tous les
membres du conseil qui le souhaitent, une visite du 3ème logement de la maison Barbeys dont les
travaux sont en train de se terminer aura lieu en début de rencontre.
- M DELAYE propose une réunion sur le thème de la petite enfance pour évoquer le problème de garde
des jeunes enfants, Mme PAIN prenant sa retraite en août, il ne restera plus qu’une assistante
maternelle sur la commune et des familles rencontrent des difficultés. Mme FOURNEL répond que
2 assistantes maternelles sont en cours d’installation sur Machézal.
- La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au 21 avril à 20H30
- Mme PAIN fait le point sur les travaux du 3ème logement de la maison Barbeys : l’entreprise
DELORME a fini, l’entreprise COTTON a presque terminé et l'installation a été validée par Consuel,
l’entreprise CHAMBOST a posé l’escalier, l’entreprise GIRAUD doit intervenir dans les prochains jours
pour la plomberie et l’entreprise CREABOIS également pour le remplacement du vitrage de la cuisine.
M BILLAUD, agent communal, va effectuer la pose de la cuisine avec M CHERBLANC et M DELAYE,
pour la découpe du plan de travail, l’entreprise CHAMBOST pourra intervenir si besoin, cette 5
prestation sera facturée 30€. M CHERBLANC présente un plan 3D de l’aménagement de la cuisine
retenu en commission bâtiments et la liste des éléments qui seront commandés chez BRICO DÉPOT
pour retrait en drive (coût de 2 200€ contre 5 000€ la même cuisine pose comprise chez IXINA).
- Mme CHAMBOST demande si un retour de la famille LEYDIER est parvenu en mairie suite au courrier
adressé par l’ensemble de l’équipe municipale. Mme FOURNEL répond qu’aucune réponse n’a été
reçue à ce jour.
- M DELAYE a transmis aux conseillers le compte rendu de la commission urbanisme Copler, Mme
FOURNEL va relancer l'architecte paysager, Mme JAMMES au sujet de la plantation de haies
- Mme FOURNEL présente un 1er planning établi pour la tenue du scrutin des élections présidentielles
des 10 et 24 avril prochains. Des habitants se sont manifestés pour assurer des permanences, ils
seront sollicités avec plaisir ! Dans l’état actuel des choses, le scrutin se tiendra en Mairie de 8H à
19H. Le planning provisoire sera transmis aux conseillers avant validation puis celui des élections
législatives des 12 et 19 juin sera établi par la suite.
- M CHERBLANC informe que M BILLAUD a effectué l’entretien des fossés de la commune, une
rigoleuse a été louée : ce travail a été remarqué par beaucoup. D’une manière générale, le travail de
M BILLAUD est très apprécié.
- Mme PAIN fait part des remerciements des familles pour les colis offerts aux ainés de la commune.
La séance est levée à 0H10. 1
Compte-rendu de la séance du 17 mars 2022 - 20h00 – Mairie de Machézal
Membres présents :
BISSUEL Victoire, CHAMBOST Françoise, CHERBLANC Raphaël, DELAYE Michel, FOURNEL Béatrice,
GIROUD Lucien, GUILLEMOT Olivier, LAURENT Benoît, PAIN Evelyne, PION Eric.
Mme SAUTET Christine (secrétaire de mairie).
Membre excusé : RONDEPIERRE Amandine qui a donné pouvoir à Mme CHAMBOST
Mme FOURNEL ouvre la séance et propose de nommer un secrétaire de séance, Mme CHAMBOST
se porte volontaire.
Mme FOURNEL soumet à l’approbation le compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022,
il est validé à l’unanimité.
Mme FOURNEL explique qu’elle va détailler le compte administratif du budget général par
chapitres et sous-comptes en observant les résultats 2021 et en évoquant les prévisions pour 2022 ; il en
sera de même pour le budget assainissement. Les documents ont été adressés aux conseillers municipaux
par mail avec la convocation à la réunion, ils ont été édités pour ceux qui le demandaient et la commission
finances a travaillé à la préparation de cette réunion spécial budget le 17 février.
L’équipe détaille l’ensemble des dépenses et recettes réalisées en 2021 et ajuste les prévisions
2022 après discussion.
Approbation du compte de gestion du budget général
Mme FOURNEL soumet à approbation le compte de gestion du budget général : avec 11 voix
favorables, il est validé.
Vote du compte administratif du budget général
Mme FOURNEL quitte la salle et M PION fait procéder au vote du compte administratif du budget général
En Fonctionnement, pour 2021, recettes de 381 672.50€, dépenses de 299 622.54€, résultat exercice
2021 de 82 049.96€ + reprise résultat 2020 de 87 579.84€ soit un résultat définitif de 169 629.80€
Approbation à l’unanimité (10 voix)
En Investissement, pour 2021, recettes de 204 836.87€, dépenses de 344 432.98€, résultat exercice 2021
-139 596.11€ (résultat négatif dû au remboursement de la ligne de trésorerie de 150 000 € en attente du
l’encaissement des subventions travaux maison Barbeys) et reprise résultat 2020 de 212 195.79€ soit un
résultat de 72 599.68€
Approbation à l’unanimité (10 voix)
Mme FOURNEL rejoint la séance 2
Affectation du résultat du budget général
Mme FOURNEL propose d’affecter 90 000€ d’excédent de fonctionnement 2021 en Investissement pour
2022.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité
Vote des taxes
Mme FOURNEL indique qu’il convient alors de procéder au vote des taux de taxe foncière avant de
procéder au vote du budget général 2022. Elle propose de maintenir le taux de taxe foncière sur le bâti à
30.25% et à 38.99% sur le non bâti.
Ces taux de taxe constants sont approuvés à l’unanimité.
Vote du budget général pour 2022
Mme FOURNEL propose pour 2022 un équilibre du budget général à 355 681.44€ en fonctionnement
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Mme FOURNEL propose pour 2022 un équilibre de la section Investissement du budget général à
271 039.07€ (Voirie, changement chaudière ERA, sécurisation du bourg, équipement numérique de
l’école)
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Approbation du compte de gestion du budget Assainissement
Mme FOURNEL présente le compte de gestion du budget assainissement et le soumet à approbation.
Il est validé à l’unanimité.
Vote du compte administratif du budget Assainissement
Mme FOURNEL quitte la salle et M PION fait procéder au vote du compte administratif du budget
assainissement
En Fonctionnement, pour 2021, recettes de 18 833.39€, dépenses de 12 612.01€, résultat exercice 2021
de 6 221.38€ + reprise résultat 2020 de 7 949.61€ soit un résultat définitif de 14 170.99€.
Approbation à l’unanimité (10 voix)
En Investissement, pour 2021, recettes de 63 300.05€, dépenses de 25 291€, résultat exercice 2021 de
38 009.05€ et reprise résultat 2020 de 27 654.02€ soit un résultat de 65 663.07€
Approbation à l’unanimité (10 voix)
Mme FOURNEL rejoint la séance
Affectation du résultat du budget Assainissement
Mme FOURNEL propose de conserver en fonctionnement le résultat de fonctionnement de 14 170.99€.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité 3
Vote du budget Assainissement pour 2022
Mme FOURNEL propose pour 2022 un équilibre du budget assainissement à 30 647.99€ en
fonctionnement.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Mme FOURNEL propose pour 2022 un équilibre de la section Investissement du budget assainissement à
636 992.07€
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Subventions aux Associations
Mme FOURNEL rappelle que les montants de subventions attribués aux associations sont versés à celles
qui en font la demande sur présentation de leur numéro de Siret et d’un état synthétique de leurs
comptes.
Pour 2021, le SOU DES ECOLES a perçu 400€, la SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE a perçu 120€ et l’OCCE
(coopérative scolaire école de Machézal) a perçu 2X50€ (le virement a été effectué en double)
Après discussion, il est proposé de maintenir les montants alloués aux associations pour 2022 :
SOU DES ECOLES 400€
BOULE FRATERNELLE 120€
SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE 120€
CLUB DU 3EME AGE 120€ (même si l’association est en pour parler de dissolution)
DONNEURS DE SANG 100€
OCCE 50€ (qui ne seront pas versés puisqu’il y a eu double virement en 2021)
Les votants décident à l’unanimité de valider les montants ci-dessus.
Projet Petit Chaperon Rouge porté par les bénévoles de la bibliothèque
Mme FOURNEL fait part d’une demande de prise en charge financière adressée à la Mairie par la
responsable bibliothèque, Mme JUSSELME dans le cadre de l’organisation de l'événement “Le mois
du Petit Chaperon Rouge”. Mme CHAMBOST annonce brièvement les animations prévues dans le
cadre de cet événement au mois de mai, en lien avec la bibliothèque de Chirassimont. Mme FOURNEL
précise que la demande porte sur la fourniture de boissons et d’un goûter pour le vernissage de
l’exposition le 7 mai 2022 et la rémunération de l’intervention d’un conteur pour la cérémonie de
clôture festive de l'événement le 21 mai avec un devis de 500€ HT. Mme FOURNEL rappelle que la
bibliothèque est municipale et précise qu’il avait été évoqué début 2020 une inauguration par un
spectacle de cette nouvelle bibliothèque, la pandémie ayant empêché tout événement. Elle propose
donc de répondre favorablement à la demande de Mme JUSSELME. Après discussion, l’équipe
municipale autorise Mme FOURNEL à valider le devis de l’artiste conteur. 4
Soutien à l’Ukraine
Mme FOURNEL évoque une réunion des Maires des communes de l’arrondissement de Roanne au
sujet d’un soutien à l’Ukraine, les membres du conseil municipal ont reçu en amont le compte-rendu
de cette réunion. La sous-préfecture recense les logements vacants pour accueillir des familles
ukrainiennes. La participation des communes peut consister en la mise à disposition de logements
et/ou une participation financière pour équiper ces logements (1€ par habitant). Après discussion,
les membres du conseil décident de contribuer à hauteur de 1€ par habitant au pot commun pour
l’arrondissement de Roanne. Il est bien entendu que chacun peut effectuer des dons (argent,
denrées, produits d’hygiène…), décider d'accueillir à titre privé des réfugiés, de nombreuses
associations nationales ou plus locales communiquent actuellement à ce sujet.
Questions diverses
- Mme FOURNEL reprend l’historique de la demande de Mme LE BLANC, orthophoniste, qui est à la
recherche d’un local pour exercer son activité. Lors de la visite de l’ancienne salle de classe route de
Chirassimont, cette dernière s’est positionnée favorablement et a émis le souhait de ne louer qu’une
partie du local (ex salle de classe uniquement et non annexe). Ce qui implique d’installer une cloison
entre les deux pièces et de revoir le montant estimé du loyer. Mme LE BLANC s’engage à régler l’achat
des matériaux nécessaires et demande à la commune d’installer la cloison. M CHERBLANC a pris les
mesures et dressé une liste des matériaux. Il est prévu de faire installer une cloison facile à enlever
par la suite par M BILLAUD. M CHERBLANC préconise également d’établir un bail précaire de location
entre la commune et cette praticienne de santé. Concernant le montant du loyer, après discussion,
il est fixé à 330€ + 70€ de charges (les compteurs d’électricité et d’eau n’étant pas indépendants pour
ce local). Mme FOURNEL va revoir Mme LE BLANC pour lui faire part de ces décisions, l’activité de
l’orthophoniste étant prévue de débuter sur la commune avant fin avril.
- Le pot de départ en retraite de Jean Paul GAREL n'ayant pu avoir lieu en janvier, il est fixé au 2 avril,
toujours en comité restreint pour rester prudents face au contexte sanitaire.
- Mme FOURNEL propose un groupe de travail au sujet du remplacement de la chaudière de la salle
d’animation et du projet éolien : la date du 28 mars est retenue, sont invités à participer tous les
membres du conseil qui le souhaitent, une visite du 3ème logement de la maison Barbeys dont les
travaux sont en train de se terminer aura lieu en début de rencontre.
- M DELAYE propose une réunion sur le thème de la petite enfance pour évoquer le problème de garde
des jeunes enfants, Mme PAIN prenant sa retraite en août, il ne restera plus qu’une assistante
maternelle sur la commune et des familles rencontrent des difficultés. Mme FOURNEL répond que
2 assistantes maternelles sont en cours d’installation sur Machézal.
- La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au 21 avril à 20H30
- Mme PAIN fait le point sur les travaux du 3ème logement de la maison Barbeys : l’entreprise
DELORME a fini, l’entreprise COTTON a presque terminé et l'installation a été validée par Consuel,
l’entreprise CHAMBOST a posé l’escalier, l’entreprise GIRAUD doit intervenir dans les prochains jours
pour la plomberie et l’entreprise CREABOIS également pour le remplacement du vitrage de la cuisine.
M BILLAUD, agent communal, va effectuer la pose de la cuisine avec M CHERBLANC et M DELAYE,
pour la découpe du plan de travail, l’entreprise CHAMBOST pourra intervenir si besoin, cette 5
prestation sera facturée 30€. M CHERBLANC présente un plan 3D de l’aménagement de la cuisine
retenu en commission bâtiments et la liste des éléments qui seront commandés chez BRICO DÉPOT
pour retrait en drive (coût de 2 200€ contre 5 000€ la même cuisine pose comprise chez IXINA).
- Mme CHAMBOST demande si un retour de la famille LEYDIER est parvenu en mairie suite au courrier
adressé par l’ensemble de l’équipe municipale. Mme FOURNEL répond qu’aucune réponse n’a été
reçue à ce jour.
- M DELAYE a transmis aux conseillers le compte rendu de la commission urbanisme Copler, Mme
FOURNEL va relancer l'architecte paysager, Mme JAMMES au sujet de la plantation de haies
- Mme FOURNEL présente un 1er planning établi pour la tenue du scrutin des élections présidentielles
des 10 et 24 avril prochains. Des habitants se sont manifestés pour assurer des permanences, ils
seront sollicités avec plaisir ! Dans l’état actuel des choses, le scrutin se tiendra en Mairie de 8H à
19H. Le planning provisoire sera transmis aux conseillers avant validation puis celui des élections
législatives des 12 et 19 juin sera établi par la suite.
- M CHERBLANC informe que M BILLAUD a effectué l’entretien des fossés de la commune, une
rigoleuse a été louée : ce travail a été remarqué par beaucoup. D’une manière générale, le travail de
M BILLAUD est très apprécié.
- Mme PAIN fait part des remerciements des familles pour les colis offerts aux ainés de la commune.
La séance est levée à 0H10.