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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2024 98 dm n3 bp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 28/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 28/10/2024
|
SL
COMMUNE
DES
CONTAM
"°° ID : 074-217400852-20241024-DEL2024098-DE
MAIRIE HONENINESS
(Es
= LOC SEN )
wi
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
24
OCTOBRE
2024
Nombre
de
membres :
En
exercice
: 15
Présents
: 8
Pouvoirs
: 4
Absents
excusés
: 4
Absents
: 3
Votants
:
12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
VINGT-QUATRE
OCTOBRE
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
17
oCToBRE
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire. ETAIENT
_PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
Mme
Marielle
MERMOUD,
M.
Florian
GIBIER.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
(donne
pouvoir
à
François
BARBIER),
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC
(donne
pouvoir
à
Michel
BELIN),
Mme
Noëlle
GRAVAUD
(donne
pouvoir
à
Marielle
MERMOUD). ABSENTS
: Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON,
M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
:
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DEL2024-98
Rapporteur
:
Michel
BELIN
Dans
le
cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l'exercice
2024,
il
convient
de
procéder
à
des
ajustements
de
crédits
en
dépenses
et
en
recettes,
conformément
à
la
nomenclature
M57.
Ainsi,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
la
DM
n°3
au
BP
2024
du
budget
principal
telle
que
présentée
ci-dessous :
BUDGET
PRINCIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°
03
AU
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Chapitre |
Nature
Libellé
Dépenses
Recettes
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
65
65748
|
Subvention
de
fonctionnement
exceptionnelle
CURLING
CLUB
5 000,00
012
6218
Autre
personnel
extérieur
- Mise
à disposition
de
personnel
par
le
30
000,00
CDG74
74
748374 |
Dotation
biodiversité
et aménités
rurales
35
000,00
Total
section
de
fonctionnement
35
000,00!
35
000,00
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité :
Pour
:
12
Contre
:
Abstention
: Envoyé
en
préfecture
le 28/10/2024
D'ADOPTER
la
décision
modificative
n°3
au
budget
principa
aile
prétecturélle 28/10/2024
S'LOT
Publié
le
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
les
virements].
3:/;00882 20211024 Det 2024008-DE
dessus
mentionnés.
En
Mairie,
le
24
octobre
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
En
Mairie,
le
24
octobre
2024
Le
Maire,
François
BARBIER