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Déliberation - del2023 109 dm n1 budget principal
Déliberation - del2025 077 dm n1 bp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2025 077 dm n1 bp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2025
.
LL
COMMUNE
DES
CONTAN
"ié
ie
»
LC
NAN,
| 1D : 074-217400852-20250626-DEL2025077-DE
SALES
&
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
JUIN
2025
Nombre
membres
:
En
exercice
:
15
Présents
: 8
Pouvoirs
: 3
Absents
excusés
: 5
Absents
: 2
Votants
:
11
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-CINQ
LE
VINGT-SIX
JUIN
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
19
JUIN
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BOUVARD,
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
Mme
Marielle
MERMOUD,
Mme
Noëlle
GRAVAUD.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Michel
BELIN
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
M.
Florian
GIBIER
(donne
pouvoir
à
François
BARBIER),
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ
(donne
pouvoir
à
Gaëlle
BLANCHARD),
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC,
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON.
ABSENTS
: M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
:
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DEL2025-77
Rapporteur
: Gaëlle
BLANCHARD
Dans
le
cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l'exercice
2025,
il
convient
de
procéder
à
des
ajustements
de
crédits
en
dépenses
et
en
recettes
sur
le
budget
principal,
conformément
à
la
nomenclature
M57.
Ainsi,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
la
DM
n°1
au
BP
2025
du
budget
principal
telle
que
présentée
ci-dessous : BUDGET
PRINCIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°
01
AU
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Chapitre
| Nature
|
Libellé
Dépenses |
Recettes
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
014
739218 |
Prélèvement
DILICO
2025
45
606,00
65
65748
Subvention
de
fonctionnement
2025
association
2
000,00
foyer
de
ski
de
fond
67
673
|Titres
annulés
sur
exercices
antérieurs
200,00
70
7022
|
Coupes
de
bois
17
826,00
73
73118 | Autres
contributions
directes
2
780,00
7
75812
Redevances
versées
par
les fermiers
et
27
200,00
concessionnaires Total
section
de
fonctionnement
47
806,00,
47
806,00 Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2025
.
.
\
_
Does
à
Ve
\
Reçu
en
préfecture
le 02/07/2025
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’u:
S
10
Publié
le
ID
: 074-217400852-20250626-DEL2025077-DE
Pour
:
11
Contre :
COTICRUIT
- _
D'ADOPTER
la
décision
modificative
n°1
au
budget
principal
2025
telle
que
présentée,
-__
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
les
virements
et
inscriptions
de
crédits
ci-
dessus
mentionnés.
En
Mairie,
le
26
juin
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
En
Mairie,
le
26
juin
2025
Le
Maire,
François
BARBIER