Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation odj signee CM24022026
Convocation - Convocation signee ODJ CM03122024
Convocation - Convocation signee ODJ CM27012026
Convocation - convocation signee ODJ CM9042026
Convocation - cm 280223 convocation signee odj
Convocation - convocation odj 0
Ordre du Jour - convoc odj 1
Convocation - CONVOCATION ODJ 25.02.25
Convocation - convocation odj 28032023 0
Ordre du Jour - Conv signee ODJ CM010425
Convocation - convocation signee et ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Convocation - convocation signee et ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Grasse
MAIRIE
DE
PEGOMAS
Pégomas,
le 04
septembre
2024
Madame
le Maire
de
PEGOMAS
A
us
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
de
Téléphone
: 04
93
42
22
22
PEGOMAS
Télécopie
: 04
97
05
25
50
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
du
Mardi
10
septembre
2024
Affaire
suivie
par
: Julia
GALINDO
(DG},
Marie-Hélène
DEROUDILHE,
affaires
générales
: 04.97.05.25.37
CONVOCATION
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L2121-7
et
suivants
et
L2121-10
à
L2121-12
du
CGCT,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
qui
se tiendra
le
:
MARDI
10 SEPTEMBRE
2024
à 18h00
dans
la
salle
du
conseil
—
Hôtel
de
Ville
169,
avenue
de
Grasse
06580
PEGOMAS
Les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
tous
les
documents
afférents
à
ce
conseil
municipal,
à savoir
:
l’ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
comprenant
une
note
de
synthèse
et
les
documents
annexes,
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
juin
2024
et un
pouvoir.
Ces
documents
sont
téléchargeables
sur
la plate-forme
: https://customer.mycompanyfiles.fr/.
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
sincère
considération. ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
10
SEPTEMBRE
2024
À
18
H
00
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Mardi
25
juin
2024.
-__
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
-
Tableau
des
décisions.
DELIBERATIONS
POLE
EDUCATION
ENFANCE
JEUNESSE
- PETITE
ENFANCE
1.
MAINTIEN
DE
L'OFFRE
DE
PLACES
D'ACCUEIL
COLLECTIF
DE
JEUNES
ENFANTS
PROPOSEES
AUX
FAMILLES
PEGOMASSOISES-Achat
de
berceaux
auprès
de
la crèche
collective
privée
« Chez
Maï
» (DL2024_32)
POLE
EDUCATION
ENFANCE
JEUNESSE
- CANTINE
SCOLAIRE
2. ACTUALISATION
DU
PRIX
DE
REPAS
CANTINE
SCOLAIRE
EN
ELEMENTAIRE
ET
EN
MATERNELLE
A
COMPTER
DU
02
SEPTEMBRE
2024
(DL2024_33)
POLE
EDUCATION
ENFANCE
JEUNESSE
3.
EVOLUTION
DES
REGLEMENTS
INTERIEURS
ET
GRILLES
TARIFAIRES
DES
SERVICES
(DL2024_34)
RESSOURCES
HUMAINES
4.
REMBOURSEMENT
AUX
AGENTS
DES
AIDES
ACCORDEES
PAR
LE
FONDS
POUR
L’'INSERTION
DES
PERSONNES
HANDICAPEES
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
(FIPHFP)
(DL2024_35)
5. TABLEAU
DES
EFFECTIFS
(DL2024_36)
FINANCES 6.
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTERIEURE
(TLPE)
TARIFS
2025
(DL2024_37) 7.
SALLE
POLYVALENTE
SISE
DANS
LE
NOUVEAU
BATIMENT
DESTINE
AUX
ACTIVITES
SPORTIVES
ET
DE
LOISIRS
- DENOMINATION-TARIFS
DE
LOCATION
-
REGLEMENT
INTERIEUR
(DL2024_38)
8.
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
A
L'ÉTAT
AU
TITRE
DE
LA
DSIL-DETR-FNADT-
CPER-FIPD
EXERCICE
2024
(DL2024_39) ADMINISTRATION
GENERALE
9.
AUTORISATION
DONNEE
A
MADAME
LE
MAIRE
POUR
SIGNER
UNE
CONVENTION
VISANT
A
AUTORISER
LES
SERVICES
DE
LA
COMMUNE
DE
PEGOMAS
A PENETRER
DANS
L'EMPRISE
PRIVEE
APPARTENANT
À L’ASL
PARC
DES
ROSALINES
AFIN
DE
FAIRE
RESPECTER
LES
REGLES
DE
POLICE
ET
DE
SECURITE
(DL2024 40)
URBANISME 10.
PRESCRIPTION
DE
LA
MODIFICATION
N°2
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
(DL2024 41)
11.
PRESCRIPTION
DE
LA
MODIFICATION
N°3
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
(DL2024 42)