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Convocation - convocation odj 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Convocation - convocation odj 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Grasse
MAIRIE
DE
PEGOMAS
Pégomas,
le 22
juin
2022
Madame
le Maire
de
PEGOMAS
A Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
de
Téléphone
: 04
93
42
22
22
PEGOMAS
Télécopie
: 04
97
05
25
50
Objet : Convocation
au
conseil
municipal
du
Mardi
28
juin
2022
Affaire
suivie
par
: Julia
GALINDO
(DG),
Marie-Hélène
DEROUDILHE,
affaires
générales
: 04.97.05.25.37
CONVOCATION
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L2121-7
et suivants
et L2121-10
à L2121-12
du
CGCT,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
qui
se
tiendra
le :
MARDI
28
JUIN
2022
à 18h30
dans
la salle
du
conseil
— Hôtel
de
Ville
169,
avenue
de
Grasse
06580
PEGOMAS
Les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
tous
les
documents
afférents
à ce
conseil
municipal,
à savoir
:
l’ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
comprenant
une
note
de
synthèse
et les
documents
annexes,
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
17
mai
2022
et un
pouvoir.
Ces
documents
sont
téléchargeables
sur
la plate-forme
: https://customer.mycompanyfiles.fr/.
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
sincère
considération.
1. ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
28
JUIN
2022
A 18
h 30
- Approbation
des
procès-verbaux
de
la séance
du
17
mai
2022.
- Désignation
du
secrétaire
de
séance.
- Tableau
des
décisions
DELIBERATIONS
MARCHES
PUBLICS
1. Concours
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la construction
d’un
bâtiment
destiné
aux
activités
sportives
et de
loisirs
— Création
d’une
tribune
abritée
(DL2022_34)
FINANCES
2. Tarifs
de
la taxe
de
séjour
sur
les
hébergements
touristiques
(DL2022
35)
3. Tarifs
de
la taxe
locale
sur
les
enseignes
(DL2022
36)
4. Droit
d'occupation
du
domaine
publie
(DL2022
37)
EDUCATION
5. Règlement
intérieur
+ grille
tarifaire
(DL2022
38)
INTERCOMMUNALITE
6. Adoption
du
Pacte
de
Gouvernance
(DL2022_39)