Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation signee et ODJ
Ordre du Jour - convoc odj 1
Convocation - convocation odj signee CM24022026
Convocation - Convocation signee ODJ CM03122024
Convocation - convocation signee ODJ CM9042026
Convocation - cm 280223 convocation signee odj
Convocation - convocation odj 0
Convocation - CONVOCATION ODJ 25.02.25
Convocation - Convocation avec ODJ signee
Convocation - convocation odj 28032023 0
Convocation - Convocation signee ODJ CM27012026
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 00h23 par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Convocation - Convocation signee ODJ CM27012026)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Grasse
MAIRIE
DE
PEGOMAS
Pégomas,
le 21 janvier
2026
Madame
le
Maire
de
PEGOMAS
A Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
Téléphone
: 04
93
42
22
22
Télécopie
: 04
97
05
25
50
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
du
Mardi
27
janvier
2026
Affaire
suivie
par
: Julia
GALINDO
(DGS),
Marie-Hélène
DEROUDILHE,
affaires
générales
:
04.97.05.25.37
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L2121-7
et
suivants
et
L2121-10
à
L2121-12
du
CGCT,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
qui
se
tiendra
le
:
MARDI
27
JANVIER
2026
à
18H00
dans
la salle
du
conseil
—- Hôtel
de
Ville
169,
avenue
de
Grasse
06580
PEGOMAS
Les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
tous
les
documents
afférents
à
ce
conseil
municipal,
à
savoir
:
l'ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
comprenant
une
note
de
synthèse
et
les
documents
annexes,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
mardi
9
décembre
2025.
Ces
documents
sont
téléchargeables
sur
la
plate-forme
:
https://customer.mycompanyfiles.fr/. Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
sincère
considération. ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
27
JANVIER
2026
A
18
H
00
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Mardi
9 décembre
2025
-__
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
-__
Tableau
des
décisions
Co
on
DELIBERATIONS
INTERCOMMUNALITE 1.
REAMENAGEMENT
DU
SECTEUR
DIT
DU
CHATEAU
(BOULEVARD
DE
LA
MOURACHONNE)
-
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
FINANCIERE
ENTRE
LA
SPL
PAYS
DE
GRASSE
DÉVELOPPEMENT
ET
LA
COMMUNE
DE
PÉGOMAS
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
(DL2026_01) 2. COMMUNICATION
DES
RAPPORTS
ANNUELS
DES
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
ET
DE
LA
COMMUNAUTE
D’'AGGLOMERATION
DU
PAYS
DE
GRASSE
(DL2026_02)
FONCIER 3.
BILAN
DES
ACQUISITIONS
ET
DES
CESSIONS
IMMOBILIERES
EN
2025
(DL2026_03)
FINANCES 4. ACOMPTE
SUR
SUBVENTION
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
A VERSER
SUR
L'EXERCICE
2026
—
BUDGET
PRINCIPAL
(DL2026_04)
RESSOURCES
HUMAINES
5. TABLEAU
DES
EFFECTIFS
RECRUTEMENT
AGENTS
VACATAIRES
(DL2026_05)
6.
MISSIONS
- REVISION
REMUNERATION
DES
VACATIONS
(DL2026_06)
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
7.
CONDITIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
SALLE
MISTRAL
POUR
LES
REUNIONS
POLITIQUES
(DL2026_07)
NB
: si un
élu
est
concerné
directement
ou
indirectement
par
une
ou
plusieurs
délibérations
prévue(s)
à l’ordre
du jour,
il lui est
demandé
de
le signaler
avant
le
début
de
la séance
du
conseil
municipal
afin
d'éviter
tout
conflit
d'intérêt.