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Déliberation - 2024 0057
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Saint-Mars-du-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 0057)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
€
Ty
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té a.
SAINT-MARS-DU-DÉSERT
HÔTEL DE VILLE
4, rue de ta Msino
44850 Saint-Mars-
Délibération
2024-0057
THEME :
FINANCES
OBJET :
Subvention aux
associations dans le
domaine de l’action
sociale
Secrétaire de séance
… EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le 47 septembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-François-Charrier, 1% adjoint délégué aux affaires générales.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 25
Présents : 21
Absents : 4
Pouvoirs : 4
Votants : 25
Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 septembre 2024
Présents :
Mr Jean-François CHARRIER, Mr Frédéric BOISLEVE, Mme Marie-Laure BRIAND, Mr Clément LECOMTE, Mme Caroline BAUDOUIN, Mr Franck BOUQUIN, adjoints.
Mr Serge RAYNAUD, Mme Céline MARTINEAU, Mr Sylvain LOUARN, Mr Gérard LE FEL, Mme Céline LECOMTE, Mr Xavier LEPREVOST, Mme Annabelle RETIERE, Mr Jean-Yves RETIERE, Mme Lina PUTOLA, Mme Armelle GEHIN, Mr Frédéric GEFFRIAUD, Mme Céline OLLIVIER, Mr Éric GAUTRON, Mme Louise DRÉAN, Mr Nicolas SEVESTRE, conseillers.
Étaient excusés :
Mme Barbara NOURY, (pouvoir à M. Jean-François CHARRIER) ;
Mr Eric VANDAELE, {pouvoir à M. Frédéric BOISLEVE) ;
Mme Karine MAINGUET, pouvoir à Mme Marie-Laure BRIAND) ;
Mme Julie BRUN, (pouvoir à Mme Armelle GEHIN)
Secrétaire de séance : Madame Caroline BAUDOUIN est nommée secrétaire de séance.
ll est proposé d’allouer pour 2024, tes subventions aux associations sociales telles que mentionnées dans le tableau ci-dessous :
Looneo JoIeiGLES Jonatle Les Eaux vives 125.00 €
La Banque Alimentaire 200.00 €
ADAR 44 200.00 €
Les restos du cœur 200.00 €
Solidair' Auto 350.00 €
Rêves de Clown 100.00 €
ADMR 850.00 €
TOTAL : 2 025.00 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents ou représentés DÉCIDE:
D'APPROUVER les subventions à attribuer
D'INSCRIRE les crédits nécessaires au budget 2024,
A Saint-Mars-du-Désert, le 17 septembre 2024
Caroline BAUDOUIN Jean-FCMGACHARRIER
NT de RON CAE ]N
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FEMARS-RERÉGERT e réception préfecture : 27/09/2024 « Pour extrait conforme au registre »
Pour ampliation et par délégation,
Benoît RICHARD
Directeur Général des Services
Le Maire informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la dats soit de transmission en Préfecture, sait de sa publication, soit de sa notification.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
Acte qui a été reçu en Préfecture le 271; C9 / 2024 et publié à la mairiele 24 7/0 72024
N° de télétransmission… … QUU.=...24UuLU013%K..:.2G2u 0942. LL LQUU..Z CORA.LDE
Accusé de réception en préfecture
044-214401796-20240917-2024-0057-DE
Date de réception préfecture : 27/09/2024