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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montblanc.
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Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de MONTBLANC
4to c
REUNION DU GONSEIL MUNIGIPAL
MM. les membres du conseil municipal sont priés d'assister
à la séance du conseil qui aura lieu en MAIRIE le
MARDI20 DECEMBRE 2022À TSHOO
ORDRE DU JOUR :
. 01. MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE L'ALSH PERI & EXTRACOLAIRE MATERNEL & PRIMAIRE (APPLICABLE AU 0110112023)
o 02. cROUPE SCOLAIRE PRIMAIRE : AGRANDISSEMENT DES ECOLES ET CREATION DE NOUVEAUX RESTAURANTS SCOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU F9ND DE souTtEN AUX coMMUNES (FSc - c.A. BÉzlERS MÉDITERRANÉE
BEZIERS)
. 03. cROUPE SCOLAIRE PRIMAIRE : AGRANDISSEMENT DES ECOLES ET CREATION DE NOUVEAUX RESTAURANTS SCOLAIRES _ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES
DU DEPARTEMENT
r 04. cROUPE SCOLAIRE PRIMAIRE : AGRANDISSEMENT DES ECOLES ET CREATION DE NOUVEAUX RESTAURANTS SCOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES
DE L'ETAT AU TITRE DE LA DETR 2023
O 05. AMORTISSEMENT _ MODIFICATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BTENS (APPLICABLE AUX MANDATS EMIS A COMPTER DU 0110112023)
Fait en mairie, le 14 décembre2022 Le Maire,