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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2023 06 05 Ordre du jour)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Brocéliande Communauté
1 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
02.99.06.84.45
www.cc-broceliande.bzh
Plélan-le-Grand, le 26 mai 2023
A l’attention de Mesdames et
Messieurs les conseillers
communautaires
Pour information à Mesdames et
Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil communautaire de Brocéliande Communauté qui aura lieu :
Lundi 05 juin 2023 à 20 h 00
Salle Ozégane
5 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
• Nomination du secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 03 avril 2023.
Ordre du jour
Organisation communautaire
• Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande :
- Conseil de développement : attribution de l’aide régionale au fonctionnement pour l’exercice 2023
- Validation et autorisation de signature de la convention-cadre du Système d’Information Géographique 2023-2027 et son annexe 2023
• Désignation de délégués au sein d’organisme extérieur : Syndicat Mixte Intercommunal de collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Centre-Ouest- modificatif • Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
• Personnel communautaire : validation du protocole de télétravail
Action sociale
• Ouverture d’un établissement d’Accueil de Jeunes Enfants à Bréal-sous-Montfort : création de postes permanents au sein du pôle « service aux habitants »
Finances – Commande publique – Communication – Formation des élus • Travaux de création du Pôle Entrepreneurial de Brocéliande, lot n°03 – Couverture acier - Bardage acier : cession de l’entreprise BELLIARD au groupe LB INVEST • Travaux de construction de l’établissement d'accueil de jeunes enfants : avenants aux lots n°04 – menuiseries extérieures mixtes bois-aluminium et n°10 - électricité Grand et petit cycles de l’eau
• Eaux & Vilaine : Avis sur l’enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du programme de restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l’Unité de Gestion Vilaine Ouest
Transition écologique - Mobilité
• Plan Climat Air Energie Territorial : convention pour la participation du Syndicat Départemental d’Energie 35 à l’étude de Planification Énergétique Territoriale en tant qu’assistance à maîtrise d’ouvrage assistée
• Association RESECO : proposition d’adhésion et désignation de référents
Vie associative, sport, culture et loisirs
• Contrat départemental de Solidarité territoriale 2023-2028 : avis sur la programmation pour le volet fonctionnement pour l’année 2023 – Proposition de répartition • Subvention exceptionnelle à l’association La loggia : modification de l’intérêt communautaire et vote
Economie – Emploi – Agriculture
• Convention de partenariat politique de développement économique entre la Région Bretagne et les EPCI 2023-2028 : approbation et autorisation de signature • Parc d’Activité « Les Grands Chênes » - Plélan-le-Grand : vente d’un terrain au profit de la société Ouest Import Automobile
• Parc d’Activité « Les Noës » - Plélan-le-Grand : vente d`un terrain au profit de la société MASSART
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bernard ETHORÉ