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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2023 06 05 Deliberations listing)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité, Industrie,
broc=liande COMMUNAULÉ
vensseorsenece serorosooemeeneseeseeseeenschoneess
Conseil communautaire
Date : Lundi 5 juin 2023 à 20 h 00
Lieu : Salle Ozégane 5 rue des Korrigans 35380 Plélan-le-Grand .
N° OBJET APPROBATION NS]
Syndicat mixte du pays de Brocéliande - conseil de développement attribution
2023 35 de l’aide régionale au fonctionnement pour l'exercice 2023 X
Syndicat mixte du pays de Brocéliande
Validation et signature de la convention-cadre système d'informations
2023 36 géographiques 2023-2027 et son annexe 2023 X
Désignation de délégués au sein d'organisme extérieur
Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures
2023 37 ménagères du centre-ouest Ille-et-vilaine (smictom) — modificatif X
Désignation d'un référent déontologue des élus locaux
2023_38 | me X
Personnel |
2023_39 Validation du protocole de télétravail X
Ouverture d’un établissement d'accueil de jeunes enfants à Bréal-sous-montfort
2023 40 |Création de postes permanents au sein du pôle « service aux habitants » X
Travaux de création du pôle entrepreneurial de Brocéliande
Lot n°03 — couverture acier - bardage acier :
2023 41 Cession de l’entreprise BELLIARD au groupe LB INVEST X
Travaux de création de l'établissement d'accueil de jeunes enfants
Avenants aux lots n°04 - menuiseries extérieures mixtes bois-aluminium et n°10
— électricité X 2023-42
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2023_43
Eaux & vilaine - avis d'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général: pour la mise en œuvre du programme de restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l’unité de gestion vilaine ouest
APPROBATION RU =S| 2 E
2023_44
PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)
Convention pour la participation du SDE 35 à | ‘étude de planification énergétique territoriale en tant qu'assistance à maîtrise d'ouvrage assistée
2023.45
Association RESECO
Validation de l'adhésion et désignation de référents
2023_46
Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028
Répartition du volet 3 — fonctionnement
Avis sur la programmation
2023_47
Subvention exceptionnelle a l'association la loggia- 2023
Modification de l'intérêt communautaire et vote
2023 48
Convention de partenariat politique de te économique région bretagne — EPCI 2023-2028
Approbation et signature
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Vente d’un terrain au profit de la société ouest import automobile
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Vente d’un terrain au profit de la société massart
voreressstece none nposcocnoreerenseneseserssnmeesesaaseuusseevesnesenessaesreecesesses
A Plélan le Grand, le 8 juin 2023
Le Préside +
Bernard ETHOR
brocili