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Compte-Rendu - gfjmdhbnkfltwfp Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune d'Ayron. Lien du pdf (Compte-Rendu - gfjmdhbnkfltwfp)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Santé, Département de la Vienne

Commune d’AYRON

CONSEIL MUNICIPAL du 5 mai 2023

*******************

– COMPTE RENDU DE SEANCE –

L’an deux mil vingt-trois, le cinq mai à vingt heures, le Conseil municipal d’AYRON, dument convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame GUÉRIN Fabienne, Maire.

Date de convocation : 26/04/2023

Nombre de membres : en exercice (15) présents (11) votants (12)

Etaient présents : GUÉRIN Fabienne, METIVIER Joël, FEZOU-LEFEVRE Geneviève, MARCEAU Philippe, MICHONNEAU Christelle, POIGNANT Jean-Philippe, CHAVANNE Jérôme, BOULAIS Malika, AKERMAN Valérie, REAU Caroline, CLERC Patrice.

Absents ayant donné pouvoir : M. Romuald PINEAU à Mme Fabienne GUERIN ;

Absentes excusées : Mme Laurie DUVERGER ; Mme Elise DEBOUTE

Absents : M. CROISE François

Madame Valérie AKERMAN a été nommée secrétaire de séance.

⬧⬧⬧⬧⬧⬧⬧⬧⬧⬧⬧

Désignation d’un référent déontologue n° 23/05/

Reporté à une prochain séance

Feu d’artifice 2023 n° 23/05/049

Madame le Maire présente le devis de l’entreprise « BREZAC » pour la prestation du feu d’artifice, prévu le 13 juillet prochain.

Il est proposé, comme chaque année, un spectacle chiffré à 2 900 € TTC (avec option renfort bouquet).

Madame le Maire expose aux membres du Conseil municipal, qu’en cas d’annulation, la prestation sera facturée dans son intégralité comme indiqué dans les conditions générales de ventes.

Le Conseil municipal, par 11 voix « Pour » décide :

- de retenir la proposition de l’entreprise « BREZAC » pour un montant de 2 900 € T.T.C (avec option renfort bouquet).

Arrivée de Mme Malika BOULAIS à 20h18

Festivités du 13 juillet 2023 n° 23/05/050

Madame le maire rappelle aux membres du Conseil municipal, que le traditionnel feu d’artifice du jeudi 13 juillet aura lieu au Jardin des oiseaux en contrebas du Parc du Château.A cette même occasion, les commerçants souhaitent organiser un repas convivial dans le parc du château avec le soutien du Comité des fêtes, du Centre Socio Culturel de Vouillé et de la Commune. Le groupe « Les Chats Noir » assurera le concert et sera financé par le Comité des fêtes.

Après délibération par 12 voix « Pour » le conseil municipal approuve que le feu d’artifice soit tiré au jardin des oiseaux et accepte les festivités du jeudi 13 juillet 2023 organisés par les commerçants dans le parc du château.

14 juillet 2023 n° 23/05/051

Madame le maire informe le conseil municipal que pour les festivités du vendredi 14 juillet 2023, le Comité des fêtes, souhaite organiser, un apéritif dinatoire dans le parc du château.

A cette occasion, la commune aura l’opportunité d’accueillir, le groupe Samovar Swing Trio pour un concert de Jazz Manouche.

Après délibération par 12 voix « Pour » le Conseil municipal accepte l’organisation du 14 juillet 2023.

Redevance d’occupation du domaine public n° 23/05/052

Madame le Maire rappelle la délibération n° 22/09/071 dans laquelle il a été approuver le calcul de la redevance d’occupation du domaine public en prenant le seuil de la population totale de la commune issu du recensement en vigueur au 1er janvier 2023, et le montant de la redevance pour occupation du domaine public au taux maximum prévu selon la règle de valorisation définie par les articles du Code général des collectivités territoriales et de l’indication du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ayant décidé de publier les indices et index BTP sous forme d’avis au Journal officiel de la République Française, soit un taux de revalorisation de 44.58 % applicable à la formule de calcul issu du décret 2002-409 du 26 mars 2002 portant modification des redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité dont les dispositions sont aujourd’hui codifiées aux articles R 2333-105 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

Madame le Maire informe que la redevance à recevoir du réseau de distribution SRD pour 2023 est de 234 euros.

Le Conseil municipal, par 12 voix « Pour » accepte de recevoir la redevance de SRD réseau de distribution pour l’occupation du domaine public pour un montant de 234 €.

Participation des familles hors commune trajet restaurant scolaire n° 23/05/053

Madame le Maire rappelle la délibération n° 22/06/060 en date du 10 juin 2022 dans laquelle une participation financière était demandée aux familles hors commune ayant des enfants qui fréquentent l’Ecole du Pré Vert et qui bénéficient de la prestation de bus pour l’accompagnement à la cantine. Il convient de fixer le montant de la participation financière pour l’année scolaire 2023/2024.

Madame le Maire propose d’augmenter le tarif pour la rentrée prochaine et pour l’année 2023/2024 à 80 €.

Après délibération, par 12 voix « Pour », le Conseil municipal :

- Fixe le montant de la participation des familles hors communes relative aux frais de fonctionnement engagés par la commune (transport, locaux, personnel) pour l’année scolaire 2023/2024 à 80 € / an et par enfant.Questions Diverses

- Concours / Examen Agent de Maitrise : (Madame le maire ne prend pas part au débat) Madame Christelle MICHONNEAU adjointe au Maire informe les membres du conseil que deux agents de l’équipe technique souhaitent évoluer dans leur parcours professionnel. Un agent a passé un concours interne et le deuxième un examen professionnel. L’Agent ayant passer le concours Interne est lauréat du concours quant au deuxième agent celui-ci n’a pas encore communiqué ses résultats. Il est donc proposé aux membres du conseil de réfléchir à l’éventualité d’ouvrir un poste d’agent de maîtrise dans les semaines à venir.

- Réponse de Monsieur DUPONT Frédéric concernant la parcelle AC28 appartenant à Monsieur BODIN (futur lotissement) : Madame le Maire donne lecture d’un courriel de Monsieur DUPONT Frédéric (lotisseur), que la commune avait contacté afin d’évoquer la parcelle AC28 pour le projet d’un futur lotissement. Ce dernier a répondu qu’après étude de ce projet qui permettrait de faire une vingtaine de lot de terrain à bâtir qu’il n’est pas en mesure d’équilibrer cette opération sans aide de la collectivité sur le portage foncier.

- Installation d’une deuxième Psychologue et d’une deuxième Orthophoniste : Madame Le Maire informe les membres du conseil qu’elle a rencontrer une psychologue souhaitant s’installer sur la commune en partenariat avec la psychologue déjà présente. Aussi une orthophoniste souhaiterait également s’installer sur la commune dans les semaines à venir.

- Intervention de Monsieur Grégory BLANCHARD : Madame le Maire donne la parole à Monsieur Grégory BLANCHARD qui rencontre des problèmes de vis-à-vis suite à la construction de la maison médicale de santé. En effet, la maison médicale ayant des bureaux dédiés aux médecins donnent dans la cours de Monsieur BLANCHARD. Monsieur BLANCHARD informe qu’un rendez-vous est prévu avec ces dernières afin de trouver des solutions. Cependant, celui-ci reproche à la commune le manque de communication quant aux plans de la maison médicale de santé. Suite à la question de Monsieur Jean- Philippe POIGNANT à Monsieur BLANCHARD concernant ses attentes, celui-ci attend de la commune une aide financière pour l’achat d’une haie ou de matériaux afin d’élever son muret pour cacher le vis-à- vis de sa cour.

- Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques par la société ApexEnergies : Monsieur MARCEAU informe les membres du conseil municipal que la commune à été sollicitée par la société ApexEnergies pour un projet d’implantation de panneaux Photovoltaïques au sol sur le terrain de l’ancienne carrière situé « ZA les Cartes ». Il est également rappelé la délibération n° 21/11/097 dans laquelle le conseil municipal avait voté « contre » l’implantation d’un même projet par une autre société.

- Courrier de l’Association des doigts agiles : Madame le Maire donne lecture du courrier envoyé en recommandé par la présidente de l’Association des doigts Agiles dans laquelle elle réitère sa demande de mise à disposition de la Salle Polyvalente Robert Liège pour le week-end du 18 et 19 novembre afin d’organiser le marché de l’avent. Après débat, il sera proposé aux membres de l’association des doigts agiles de collaborer avec le Comité des Fêtes pour le week-end du 25 et 26 novembre à l’occasion du marché de Noël.

Aussi Mme FEZOU informe qu’elle a rencontré Mme DEHOMME afin de lui faire visiter l’ancienne conciergerie qui deviendra le nouveau local de l’association et qui sera également mis à disposition pour d’autres associations.

- Ukraine : dons de médicaments et de denrées alimentaires : Madame le Maire informe que la communauté de Commune va organiser un appel aux dons alimentaires et médicaux pour le peuple Ukrainien du 15 mai au 15 juin 2023.

- Courrier de la Communauté de communes du Haut Poitou : un courrier a été reçu en mairie afin d’informer que la subvention sollicitée par l’école publique Samuel de Champlain a été accordée à hauteur de 550 € et qui financera le prochain Salon du Livre.- Tarification Incitative : Madame le Maire informe les membres du conseil que le 25 mai 2023 à Latillé le 1er juin 2023 à Villiers et le 8 juin 2023 à Thurageau sont organisées des réunions relatives à la tarification incitative.

- Terrain Monsieur FOUILLET : Monsieur METIVIER Informe qu’un rendez-vous avec le Géomètres BRANLY-LACAZE est prévu le mardi 10 mai afin de procéder au bornage de la parcelle AA6 Rue de L’école.

- Cérémonie du lundi 8 mai : Comme chaque année la commémoration du 8 mai débutera à 11h devant l’église. Madame le Maire sollicite la présence des élus.

Séance levée à 21 h 30

Prochaine réunion du Conseil Municipal

Vendredi 09 juin 2023 à 20 heures

GUÉRIN Fabienne

MÉTIVIER Joël

FEZOU-LEFEVRE Geneviève

MARCEAU Philippe

MICHONNEAU Christelle

AKERMAN Valérie

BOULAIS Malika

CHAVANNE Jérôme

CLERC Patrice

CROISE François

Absent

DEBOUTE Elise

Absente excusée

DUVERGER Laurie

Absente excusée

PINEAU Romuald

Pouvoir à Mme Fabienne GUERIN

POIGNANT Jean-Philippe

REAU Caroline