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Convocation - Convocation cm du 08 12 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Velaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 08 12 2025)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Institutions publiques,
Velaux,
Le 2 décembre
2025
0
CONVOCATION
VELAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
vous
invite
à
assister
à
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
Le
8
décembre
2025
à
18
h 30
à
l'Hôtel
de
Ville.
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DE
L'AVENANT
N°2
AU
MARCHÉ
DE
GESTION
DE
SERVICE
DANS
LE
CHAMP
DU
PÉRISCOLAIRE,
DE
L'ENFANCE
ET
DE LA
JEUNESSE
2
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
COMMUNAUX
APPROBATION
DU
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DES
INSCRIPTIONS
ET
DÉROGATIONS
SCOLAIRES,
3
DU
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
DU
RÈGLEMENT
RELATIF
AU
PROJET
D'ACCUEIL
INDIVIDUALISÉ
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
DANS
LE
CADRE
D’UNE
ENTENTE
INTERCOMMUNALE
ENTRE
L'ASSOCIATION
SALON
ACTION
SANTÉ
ET
LES
COMMUNES
DE
VELAUX,
COUDOUX,
SAINT
CHAMAS
ET
PELISSANNE
DANS
LE
CADRE
DE
L'OUVERTURE
D'UN
LIEU
D'ACCUEIL
ENFANTS-PARENTS
5
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
AU
BUDGET
PRIMITIF
2025
DE
LA
COMMUNE
AUTORISATION
D'ENGAGER,
DE
LIQUIDER
ET
DE
MANDATER
LE
QUART
DES
CRÉDITS
BUDGÉTAIRES
D’INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
ACTUALISATION
DES
MODALITÉS
D'AMORTISSEMENT
DES
BUDGETS
RÉGIS
PAR
LA
NOMENCLATURE
COMPTABLE
M57
. APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D’ADHÉSION
À
LA
MÉDIATION
PRÉALABLE
OBLIGATOIRE
DU
CENTRE
DE
GESTION
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
9
DÉCISIONS
DU
MAIRE LE
MAIRE,
Yannick
GUERIN
1/1