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Procès Verbal - PV CM DU 21 03 2024
Convocation - Convocation cm du 21 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Velaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 21 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Budget,
Velaux,
le
15
mars
2024
0
CONVOCATION
VELAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
UN
VILLAGE
À VIVRE
Monsieur
le Maire
vous
invite
à assister
à La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
21
mars
2024
à 18
h 30
à l'Hôtel
de
Ville.
10 11 12 13
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
DE
LA
COMMUNE
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DE
LA
COMMUNE
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DE
LA
COMMUNE
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
EXERCICE
2024
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
DE
LA
COMMUNE
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
AU
CENTRE
D'ACTIVITES
SOCIALES
ET
DE
LOISIRS
(CASL)
INSTITUTION
D'UNE
PRIME
DE
POUVOIR
D'ACHAT
EXCEPTIONNELLE
FORFAITAIRE
AU
BENEFICE
DE
CERTAINS
AGENTS
PUBLICS
ACQUISITION
ET
CESSIONS
OPÈREES
EN
2023
PAR
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
PROVENCE-ALPES-CÔTE
D'AZUR
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
FONDS
VERT
2024
- RENOVATION
ENERGETIQUE
DES
GROUPES
SCOLAIRES
JEAN
JAURES
ET
JEAN
GIONO
APPROBATION
DE
LA
CHARTE
D'ENGAGEMENT
POUR
LE
PLAN
D’ACCELERATION
POUR
LA
TRANSITION
ECOLOGIQUE
2023-2028
(PACTE)
DU
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
APPROBATION
DES
ENGAGEMENTS
DE
LA
COMMUNE
AU
PLAN
DE
MOBILISATION
DES
COMMUNES
POUR
LE
CLIMAT
DE
LA
METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
DANS
LE
CADRE
DE
SON
PLAN
CLIMAT-AIR-ENERGIE
RENOUVELLEMENT
DE
CANDIDATURE
AU
LABEL
TERRITOIRE
DURABLE
- UNE
COP
D'AVANCE
DÉCISIONS
DU
MAIRE LE
MAIRE,
Yannick
GUERIN
1/1