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Ordre du Jour - ODJ CM DU 04 07 2024
Compte-Rendu - b448f850 compte rendu definitif mars 2019
Ordre du Jour - ODJ CM DU 06 11 24
Compte-Rendu - compte rendu CM avril 2021
Convocation - Convocation ODJ cm 11 04 24
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Mougins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ cm 11 04 24)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Sport,
Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024 - convocation et ordre du jour Page 1 sur 3
Mougins, le 05 avril 2024
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous trouverez sous ce pli le procès-verbal de la dernière séance, ainsi que l'ordre du jour et les projets de délibération afférents au Conseil Municipal qui se tiendra le :
jeudi 11 avril 2024 à 19 h 00
Salle Courteline
"Les décisions prises sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales sont consultables auprès du service Juridique et du service Marchés Publics, situés au sein du bâtiment des Services Techniques, 330 avenue de la Plaine. Toute décision pourra directement être communiquée sur simple demande formulée auprès des services concernés."
Je vous remercie de votre collaboration et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Conseiller régional,
Vice-Président de la CACPL
Richard GALY.
Convocation envoyée le
05/04/2024 à 14:47:11 Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024 - convocation et ordre du jour Page 2 sur 3
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Conseil Municipal
Séance du jeudi 11 avril 2024
Ville de Mougins Ordre du jour
PAGE ORDRE OBJET RAPPORTEUR
Administration Générale
1 1 VALIDATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 FEVRIER 2024 Mme BARBARO
39 2
LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES ET AUTRES CONTRATS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – PERIODE DU 3 MARS 2023 AU 5 MARS 2024
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 5 ET LE 23 FEVRIER 2024
M. GALY
Juridique
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Convocation envoyée le
05/04/2024 à 14:47:11