Ordre du Jour - Convoc ODJ cm du 05.12

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Ordre du Jour - Convoc ODJ cm du 05.12 Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Mougins. Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ cm du 05.12)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Conseil Municipal du jeudi 05 décembre 2024 - convocation et ordre du jour Page 1 sur 3

Mougins, le 29 novembre 2024

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

Vous trouverez sous ce pli le procès-verbal de la dernière séance, ainsi que l'ordre du jour et les projets de délibération afférents au Conseil Municipal qui se tiendra le :

jeudi 5 décembre 2024 à 19 h 00

Salle Courteline

"Les décisions prises sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales sont consultables auprès du service Juridique et du service Marchés Publics, situés au sein du bâtiment des Services Techniques, 330 avenue de la Plaine. Toute décision pourra directement être communiquée sur simple demande formulée auprès des services concernés."

Je vous remercie de votre collaboration et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,

Conseiller régional,

Vice-Président de la CACPL

Richard GALY.

Convocation envoyée le

29/11/2024 à 13:46:19Conseil Municipal du jeudi 05 décembre 2024 - convocation et ordre du jour Page 2 sur 3

REPUBLIQUE FRANCAISE

Département des Alpes-Maritimes

Conseil Municipal

Séance du jeudi 5 décembre 2024

Ville de Mougins Ordre du jour

PAGE ORDRE OBJET RAPPORTEUR

Administration Générale

1 1 VALIDATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 OCTOBRE 2024 Mme BARBARO

42 2

LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES ET AUTRES CONTRATS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – PERIODE DU 1ER FEVRIER 2024 AU 29 OCTOBRE 2024

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 16 SEPTEMBRE 2024 ET LE 4 OCTOBRE 2024

M. GALY

Juridique

680 3

MOUGINS - VILLE SURE ET AGREABLE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET D'ACCES SUR LA PARCELLE CADASTREE BO N°151 AU PROFIT DES PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE BO N°231

M. VALIERGUE

684 4

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695 5 MOUGINS - VILLE BIEN GEREE - BUDGET PRINCIPAL 2024 DECISION MODIFICATIVE N°2 M. LANTERI

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29/11/2024 à 13:46:19Conseil Municipal du jeudi 05 décembre 2024 - convocation et ordre du jour Page 3 sur 3

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M. ULIVIERI

969 21

MOUGINS - VILLE BIENVEILLANTE - AIDE FINANCIERE INTERNATIONALE A LA VILLE ESPAGNOLE DE PAIPORTA FRAPPEE PAR LES INONDATIONS MEURTRIERES DES 29 ET 30 OCTOBRE 2024

Mme HUGUENY

Convocation envoyée le

29/11/2024 à 13:46:19