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Compte-Rendu - ODJ CM 2024 03 04
Ordre du Jour - 3 CM ODJ 11 04 2024
Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 03 04 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Mougins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 03 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Sport,
Conseil Municipal du jeudi 03 avril 2025 - convocation et ordre du jour Page 1 sur 3
Mougins, le 28 mars 2025
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous trouverez sous ce pli le procès-verbal de la dernière séance, ainsi que l'ordre du jour et les projets de délibération afférents au Conseil Municipal qui se tiendra le :
jeudi 3 avril 2025 à 20 h 00
Salle Courteline
"Les décisions prises sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales sont consultables auprès du service Juridique et du service Marchés Publics, situés au sein du bâtiment des Services Techniques, 330 avenue de la Plaine. Toute décision pourra directement être communiquée sur simple demande formulée auprès des services concernés."
Je vous remercie de votre collaboration et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Conseiller régional,
Vice-Président de la CACPL
Richard GALY.
Convocation envoyée le
28/03/2025 à 15:46:42 Conseil Municipal du jeudi 03 avril 2025 - convocation et ordre du jour Page 2 sur 3
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Conseil Municipal
Séance du jeudi 3 avril 2025
Ville de Mougins Ordre du jour
PAGE ORDRE OBJET RAPPORTEUR
Administration Générale
1 1 VALIDATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2025 Mme DOLLA
36 2
LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES ET AUTRES CONTRATS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – PERIODE DU 25 SEPTEMBRE 2024 AU 5 MARS 2025 LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 29 JANVIER 2025 ET LE 20 FEVRIER 2025
M. GALY
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Convocation envoyée le
28/03/2025 à 15:46:42 Conseil Municipal du jeudi 03 avril 2025 - convocation et ordre du jour Page 3 sur 3
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Convocation envoyée le
28/03/2025 à 15:46:42