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Convocation - 1 ODJ CONVOCATION CM 20250623
Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 27 02 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Mougins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 27 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Conseil Municipal du jeudi 27 février 2025 - convocation et ordre du jour Page 1 sur 3
Mougins, le 21 février 2025
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous trouverez sous ce pli le procès-verbal de la dernière séance, ainsi que l'ordre du jour et les projets de délibération afférents au Conseil Municipal qui se tiendra le :
jeudi 27 février 2025 à 19 h 00
Salle Courteline
"Les décisions prises sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales sont consultables auprès du service Juridique et du service Marchés Publics, situés au sein du bâtiment des Services Techniques, 330 avenue de la Plaine. Toute décision pourra directement être communiquée sur simple demande formulée auprès des services concernés."
Je vous remercie de votre collaboration et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Conseiller régional,
Vice-Président de la CACPL
Richard GALY.
Convocation envoyée le
21/02/2025 à 10:53:58 Conseil Municipal du jeudi 27 février 2025 - convocation et ordre du jour Page 2 sur 3
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Conseil Municipal
Séance du jeudi 27 février 2025
Ville de Mougins Ordre du jour
PAGE ORDRE OBJET RAPPORTEUR
Administration Générale
1 1 VALIDATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 05 DECEMBRE 2024 M. RENAUDIER
52 2
LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES ET AUTRES CONTRATS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – PERIODE DU 28 FEVRIER 2024 AU 16 JANVIER 2025. LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 25 NOVEMBRE 2024 ET LE 27 JANVIER 2025
M. GALY
Juridique
286 3
MOUGINS - VILLE SURE ET AGREABLE - AMENAGEMENTS DE VOIRIE - AVENUE DE LA PLAINE - TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE LA COMMUNE D'UNE EMPRISE DE 895M² ISSUE DES PARCELLES DE N°7, DE N°8, DE N°9 et DE N°10
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300 7 MOUGINS - VILLE BIEN GEREE - BUDGET OFFICE DE TOURISME APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 M. LANTERI
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Convocation envoyée le
21/02/2025 à 10:53:58 Conseil Municipal du jeudi 27 février 2025 - convocation et ordre du jour Page 3 sur 3
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Convocation envoyée le
21/02/2025 à 10:53:58