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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL24 05 01 APPROBATION PV 25 03 2024 postMarque
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL24 05 01 APPROBATION PV 25 03 2024 postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 24-05-01
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 29 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
5 (b)
Nombre de procurations 5 (c)
Soit un total de votants potentiels de 39 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 17 JUIN 2024
Objet
APPROBATION PROCES VERBAL DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25
MARS 2024
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :AZZARA Jean-François (BEUVEILLE) - J WEISS
(EPIEZ)- G BIANCHI (GRAND FAILLY)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JL THOMAS (FRESNOIS)- JP JACQUE (LONGUYON) – C PERCHERON- E LAHURE
(Longuyon)- J SAILLET (LONGUYON)- HOUSSON L (LONGUYON)-M POLLRATZKY ( LONGUYON)- D PIEDFER (LONGUYON)—LECOINTRE C
(LONGUYON)- AM TROMBINI (LONGUYON)- M BORASO (LONGUYON)—PAQUIN G (LONGUYON) – HIBLOT P (LONGUYON)- JJ PIERRET (MONTIGNY
SUR CHIERS)-JIRKOVSKI E (Petit-failly)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- FAIETA M (PIERREPONT)-JENNESSON R (ST SUPPLET)- R SAUNIER ( SAINT
PANCRE)- -ROESER D (TELLANCOURT)-DEMUTH JP (VILLE AU MONTOIS) – VERRON L (VILLE HOUDLEMONT)-A DYE PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)-
DALLA RIVA JP (VILLETTE) - E HEIL (VIVIERS SUR CHIERS)
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique): CLAUDET E
(ALLONDRELLE)- ROUYER G (COLMEY)-R KLEIN (BASLIEUX)- D NEVEU (CHARENCY) – P WINGEL (ST JEAN)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre
alphabétique) : JL WOJCIK à HOUSSON L (LONGUYON)- N FOULON à JP JACQUE (LONGUYON)- B DELATTRE (OTHE) à E
CLAUDET (ALLONDRELLE)-H BIZOT à D PIEDFER (LONGUYON)- P GUILIN à JF AZZARA (BEUVEILLE)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affichée le 24/06/2024, que la convocation du Conseil avait été faite le 11
juin 2024 Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée
secrétaire de la séance.
La rédaction définitive est ratifiée en séance le 17 JUIN 2024
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
A L’unanimité ,
Décide de ratifier la rédaction du PV du conseil communautaire du 25 mars 2024
Fait à LONGUYON le 24/06/2024
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 02/07/2024 à 11h05
Réference de l'AR : 054-200043693-20240617-2024_024-DE
Affiché le 02/07/2024 ; Certifié exécutoire le 02/07/2024