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Déliberation - cm 20 02 2024 deliberations
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Marcq-en-Barœul.
Lien du pdf (Déliberation - cm 20 02 2024 deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 20 FEVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Date convocation : 14/02/2024
Nombre de conseillers en exercice : 39
L'an deux mille vingt quatre, le vingt février, à 18 heures, Le Conseil Municipal de la Ville de MARCQ-EN-BAROEUL s'est réuni à l'Hôtel de Ville en sa séance ordinaire sous la président de
Monsieur Bernard GERARD, Maire.
Étaient présents :
Bernard GERARD, Loïc CATHELAIN, Émilie BOULET, Pierre VERLEY, Valérie DUPARQUE,
Françoise GOUBE, Pascal LHERBIER, Alain CHASTAN, Didier ELLART, Jean-Louis MUNCH, Valentine ACROUTE, Annie DELOBEL, Didier LEMAITRE, Marc DEÉLEURY, Pascale HUBERT, François ROCHET, Pierre-Alain AUBERGER, Éric GILLET, BEATA JANSEN, Patricia DEFRANCE, Marie CONTOIS, Véronique SAVIGNAC, Jérôme DALLONGEVILLE, Valérie BAERT, Valérie DENAISON, Véronique HARDOUIN, Augustin HUGLO, Louis RANDOUX, Philippe CREPEL, Stéphane DÉFAMIE, Laurent SEAILLES, Odile VIDAL-SAGNIER, Denis TONNEL, Jean-François PICHON
Étaient excusés :
Nicolas PAPIACHVILT ayant donné pouvoir à Loïc CATHELAIN
Catherine JONCQUEZ ayant donné pouvoir à Emilie BOULET
Janine SCHAFIER ayant donné pouvoir à Pierre VERLEY
Marie-Pierre JANSSENS ayant donné pouvoir à François ROCHET
Était absent :
Raphaël CHARPENTIER
Pouvoir de Raphaël CHARPENTIER à 18h24, soit à partir de la délibération N°0009
-- 000 -—- DELIBERATIONS MUNICIPALES
Votants : 38
MONSIEUR LE MAIRE
2024 02 0001 DEL : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES SEANCES DU 19 OCTOBRE, DU 28 NOVEMBRE ET DU 19 DECEMBRE 2023
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Le Conseil Municipal adopte les procès-verbaux des Conseils Municipaux des 19 Octobre, 28 Novembre et 19 Décembre 2023
2024 02_0002_ DEL : LISTE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2020 PORTANT DELEGATION DE POUVOIRS (ART. L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES).
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Le Conseil Municipal prend acte de cette communication
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉS, POLITIQUE DE LA VILLE, LIEN ARMÉE - NATION, COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES : Loic CATHELAIN
2024 02 0003 _ DEL : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE MAINTIEN DE LA FOURNITURE D'EAU AUX FAMILLES EN DIFFICULTE
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 06003DEL est adoptée à l'unanimité CULTURE ET PATRIMOINE, ENSEIGNEMENT ET PROMOTION DE LA CITOYENNETÉ CHEZ LES JEUNES : Emilie BOULET
2024_02_0004 DEL : ÉCOLE NOTRE DAME DES VICTOIRES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE CLASSE DE DECOUVERTE DE LA COTE D'OPALE, à MERLIMONT (NORD - PAS-DE-CALAIS) - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023.
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 35 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/roupe Une Nouvelle Énergie pour Marcq)) Contre = 1 (Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire : Philippe CREPEL) Abstention = 2 (Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire : Odile VIDAL-SAGNIER et Laurent SEAILLES)
La délibération 2024_02_0004DEL est adoptée à la majorité absolue
2024 02 0005 DEL : BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE METROPOLITAINE - REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES.
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/ Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024_02_0005DEL est adoptée à l'unanimité
TRANSITION ÉCOLOGIQUE. SYSTÈME D'INFORMATION ET DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE : Pierre VERLEY
2024 02 0006 DEL : FORFAIT MOBILITES DURABLES EN FAVEUR DES AGENTS DE LA VILLE — PLAN DE DEPLACEMENT DES ADMINISTRATIONS.
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024_02 0006DEL est adoptée à l’unanimité 2024 02 0007 DEL : FORFAIT MOBILITES DURABLES SPECIFIQUE PIETONS EN FAVEUR DES AGENTS DE LA VILLE -— PLAN DE DEPLACEMENT DES ADMINISTRATIONS.
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024_02_0007DEL est adoptée à l’unanimité
2024 02 0008 DEL : FIXATION DE LA REDEVANCE RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU SERVICE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE EN SEMI-FLOATING.
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 0008DEL est adoptée à l’unanimité
> Réception du pouvoir de Raphaël CHARPENTIER à Véronique SAVIGNAC
TRAVAUX, CADRE DE VIE, URBANISME, ACQUISITIONS ET VENTES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES, AFFAIRES JURIDIQUES : Françoise GOUBE
2024 02 0009 DEL : PAVE STRATEGIQUE - RUE DU FORT - LANCEMENT D'UNE CONCERTATION DANS LE CADRE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT URBAIN.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 36 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/ Groupe Une Nouvelle Énergie pour Marcq) Contre = 3 (Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire : Philippe CREPEL, Odile VIDAL-SAGNIER et Laurent SEAILLES)
La délibération 2024 02 0009DEL est adoptée à la majorité absolue 2024 02 0010 DEL : ACCEPTATION D'UN FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE ET BAS CARBONE DU PATRIMOINE POUR LA REALISATION D'UNE SALLE DE SPORT AVEC UN SYSTEME DE GEOTHERMIE ET UNE CENTRALE SOLAIRE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02_0010DEL est adoptée à l’unanimité
2024 02 0011 DEL : ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE ET BAS CARBONE DU PATRIMOINE POUR LA RENOVATION DES POINTS LUMINEUX DE L'ECLAIRAGE PUBLIC.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 62 _0011DEL est adoptée à l’unanimité
2024 02 0012 DEL : AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES CONCERNANT LE DISPOSITIF METROPOLITAIN DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ÉNERGIE (CEE).
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 36 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir)
Contre = 3 (Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire : Philippe CREPEL, Odile VIDAL- SAGNIER et Laurent SEAILLES)
La délibération 2024 02 _0612DEL est adoptée à la majorité absolue 2024 02 0013_DEL : TRAVAUX DE RENOVATION COMPLEXE DE TENNIS RENE VANNESTE.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 0013DEL est adoptée à l’unanimité
2024 02 0014 DEL : AMENAGEMENT DE DEUX VESTIAIRES AU STADE GEORGES NIQUET.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 0014DEL est adoptée à l’unanimité
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, PRÉVENTION, RESSOURCES HUMAINES, ÉTAT CIVIL ET ÉLECTIONS : Alain CHASTAN
2024 02 0015 DEL : EMPLOIS FONCTIONNELS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES, DGA, DGST - COMMUNE - STRATE DE 40000 À 80000 HABITANTS.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 0015DEL est adoptée à l’unanimité
2024 02 0016 DEL : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS- MODIFICATION.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 0016DEL est adoptée à l’unanimité SPORT, SANTE ET ORGANISATION DES CELEBRATIONS ET CEREMONIES RELATIVES AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET AUX VILLES JUMELEES : Didier ELLART
2024_02_0017_DEL : ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À MARCQ TRIATHLON POUR L'ORGANISATION DU BIKE AND RUN DE L'HIPPODROME.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024_02_0017DEL est adoptée à l’unanimité
2024 02 0018 DEL : ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE NORD DE TENNIS POUR L'ORGANISATION DE LA 4eme EDITION D'UNE ETAPE DU CIRCUIT INTERNATIONAL DE TENNIS FAUTEUIL U18.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 0018DEL est adoptée à l’unanimité
2024 02 0019 DEL : ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE DES HAUTS-DE-FRANCE DE TENNIS POUR L'ORGANISATION DE LA 5eme EDITION DU TOURNOI U14 TENNIS EUROPE.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02_0019DEL est adoptée à l’unanimité PROMOTION DE L'EGALITE FEMMES - HOMMES ET INCLUSION NUMERIQUE : Véronique SAVIGNAC
2024 02 0020 DEL : ADOPTION DE LA CHARTE EUROPEENNE POUR L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE.
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 0020DEL est adoptée à l’unanimité
2024 02 0021 DEL : MISE EN PLACE DU DISPOSITIF "DEMANDEZ ANGELA".
Membres en exercice = 39
Votants = 39
Pour = 39 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 02 0021DEL est adoptée à l’unanimité
Clôture de la séance à 19 heures 16.
Le Président de séance,
Bernard GERARD.