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Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 nn
ID : 081-218100394-20220201-D2022 02 01 3B-DE
TERRAIN MUTISPORTS
MAITRE D’OUVRAGE
COMMUNE DE BRIATEXTE
2 Place du Monument
81390 BRIATEXTE
NOTE DE PRESENTATION Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 nn
ID : 081-218100394-20220201-D2022 02 01 3B-DE
Note de présentation : Terrain multisports Page 2
SOMMAIRE
Objet du projet
Maître d’ouvrage
Plan de situation de la commune
Localisation du projet
Motivation du projet
Description du projet
Montant prévisionnel des travaux
Financements
Annexes Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 sua
ID : 081-218100394-20220201-D2022 02 01 3B-DE
En Le =, . à, * mn,
A D épais Ta.
Données cartographiques : © IGN, Planet Observer +
Note de présentation : Terrain multisports Page 3
Objet du projet
Créer un terrain multisports afin de créer un de lieu d’échange et de convivialité propice à la pratique du sport.
Maître d’ouvrage
COMMUNE DE BRIATEXTE
2 Place du Monument
81390 BRIATEXTE
Plan de situation de la commune
Castres 38 km
Albi 44 km
Gaillac 20 km
Graulhet 7 km
Briatexte
Lavaur 12 km
Toulouse 54 km Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 sua
ID : 081-218100394-20220201-D2022 02 01 3B-DE
Re. . _Q :
Note de présentation : Terrain multisports Page 4
Localisation du projet
L’implantation du projet est envisagée sur l’ancien court de tennis, situé dans le complexe sportif de
la commune.
Le complexe sportif est localisé :
- Au nord de l’agglomération de Briatexte ;
- Rue du Claux.
La commune de Briatexte dispose actuellement d’un complexe sportif comprenant :
- 2 terrains de foot (dont un féminin),
- 1 terrain de rugby,
- 1 salle de sport polyvalente,
- 1 gymnase et un dojo,
- 8 terrains de pétanques,
- 1 aire de jeux pour les enfants de moins de 6 ans.
Complexe sportif Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 ne
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Note de présentation : Terrain multisports Page 5
Le terrain multisports sera implanté entre les terrains de pétanque et le gymnase.
Motivation du projet
Courant 2021, la commune a installé des structures de jeux enfantins adaptés aux enfants de moins de 6 ans.
Dans cette continuité et afin de mettre en place des structures pour tout âge, la commune a souhaité se munir d’un terrain multisports qui bénéficierait aux enfants de plus de 6 ans. Cette surface de jeux clôturée permettra la pratique récréative de différents sports collectifs. Cet espace se veut un lieu de convivialité propice à la pratique du sport, aux rencontres et à la détente. Il a pour vocation de créer du lien social.
La commune souhaitant également s’inscrire dans une démarche éco citoyenne, une attention particulière sera portée sur les critères de sélection du prestataire qui aura en charge l’installation de ce terrain multisports.
Ce projet d’aménagement qui permettra la pratique de sports comme le football, le handball, le basketball... donnera la possibilité également aux élèves des écoles de la commune de s’initier aux pratiques de sports collectifs.
Terrain multisports
Jeux enfantins (-de 6ans)
installés courant 2021 Gymnase + Dojo
Salle de sport polyvalente
Terrains de foot et
de rugby
Terrains de pétanque
Terrains de pétanque Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 se na
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Note de présentation : Terrain multisports Page 6
Ce projet présente de nombreux avantages :
Multi activités : basket, foot / mini foot, handball, … il permet d’offrir une variété de sports
et de répondre aux goûts d’un maximum de pratiquants.
Lieu d’échange social, de rencontre et de partage intergénérationnel autour des valeurs
positives véhiculées par le sport. Les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de l’intégration et de la vie sociale.
Compact : ses dimensions permettent une insertion plus aisée dans le complexe sportif.
Accès libre et gratuit pour tous (dont PMR).
Emplacement : dans la zone du complexe sportif, sur l’ancien terrain de tennis, il permet de
limiter le coût de préparation du sol.
Description du projet
Le terrain multisports est un terrain de jeu de ballons ou autres, extérieur et clôturé, comprenant
plusieurs frontons dans lesquels sont intégrés deux buts multisports, deux paniers de basket-ball est
un filet central amovible, réglable en hauteur, à fixer entre deux poteaux se faisant face, en milieu de
terrain, et de palissades latérales basses.
Dimensions : 24 mètres de longueur sur 12 mètres de largeur.
Structure : différents matériaux possibles bois, acier...1 passage sélectif PMR.
Sol : Gazon synthétique muni d’un tracé offrant les repères à la pratique du sport.
Equipements sportifs : 2 buts de football /handball, 2 buts de basketball.
Exemple de réalisation :
Montant prévisionnel des travaux
47 381.00 € HT Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 sua
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Financements
Projet d'équipement Montant HT Organisme Taux Montant subvention
Etat (DETR) 35% 16 583,35 €
Conseil Régional 10% 4 738,10 €
Conseil Départemental 25% 11 845,25 €
Autofinancement 30% 14 214,30 €
TOTAL 47 381,00 € TOTAL 100% 47 381,00 €
DEPENSES
PLAN DE FINANCEMENT
RECETTES
Installation d'un
terrain multisports 47 381,00 € Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 _——
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Devis N° D3000826-1
MAIRIE DE BRLATEXTE N° Cient 270263
Magst ROUDIER Date 18/11/2021
2 place du monument Dete d'expiration 31/12/2021 81390 BRIATEXTE
Contact Commercial Terry Kapæisio
E-mail thikapékompen con
Votre référence V BOIS COMPOSITE
Nom du projet Bt-Citystade Bristexte
w° Désignation Quantité Unité Prix Unit Montant
FRESOONS 09 1 Multisport Arena 12m x 2ém, hauteur 1m 1 Pièce 29 600.00 29 600,00
ee À enterrer, acier galvanisé / composite
INSTALLATION btallation - FRE6O0103-0901 1 Pièce 8 607,00 8 607,00
Muitisport Arens L2m » 24m hauteur 1m
FR-RE6001224- Gazon synthétique MUGA 12 x 24 1 Pièce 3 64000 3 840,00
0000
FREGOO1ON + 102 + 103+ 201
FR-8571-7 Muse en place du gazon 1" 255100 255100
FR-PANFREECAME PANNEAU SIGNALETIQUE-1 poteau 1 Pièce 27000 27000
350K450 - 3 PICTOS
FR-SORECEPTION Réception aire de jeux / labo 1 Pèce 450.00 450,00
FREIGHT Frais de transport 1 Pace 2300 2 423,00
Derignation Quantité Montant
N'de produit 3
Montant tourrutures 33 71000 Montant travaux 11 198,00 d'instalation
Montant du transport 202300
Total EUR HT 47 381,00
208 TVA 9 476,20
Total EUR TTC 56 857,20
Conditions de 30% d'acompte. solide à 30 jours nets Paiement
Kompan SAS | 363 rue Marc Seguin | 77198 DAMMARIE LES LYS | France { Tél O1 64 37 73 33 E-maë serncechenty@tompan com | ww kompan tr
SAS au capital de 150 000 EUR | ACS Melun 8 321 643 122 |SIRET: 321 643 322 0003S | NAF: 46407 | N° TVA Client FR71321643222
IBAN FR7630087338800001 7805600245 | Code SMIFT CMCIFRPP (CIC Melun)
Note de présentation : Terrain multisports Page 8
Annexes
Devis Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 _—_
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BON POUR ACCORD (Date. Cachet, Signature)
La valdaton du présent Gews entraine l'acceptation de nos conditions générales de vente et notamment la clause relative à la réserve de
proprété
Les conditions générales de vente s0m accessibles sur was ROMpaN com
Elles s'appliquent sans réserve au présent devts, l'acheteur étant sensé en avonr pns Connasance prosiabiement à la signature du devis et les sccepter
Le matériel bvré demeure là propriété de KOMPAN piqu'au paiement mtégral de son prix per l'acheteur
Toute contestation, quelle qu'en sont la cause sera de là compétence exclusive du Tribunal de Commerce Gu heu du siège 1002 de KOMPAN. quel que soit le leu de Inranon, le mode de paiement accepté et même en cas d'appel en garantie où de pluralité de Géfendeurs.
Seion tes termes de nos CGV, toute commande reçue fai l'objet d'une tacture d'acompte dont les modiaätés sont définies aux articies 6.1 et éz
Pour les collectivités, et à partir d'un montant de devis de 10000 € HT. il sera systématiquement densndé de loire application des stipulations Ou paragraphe V qui traite de l'avance non-cblgatore de l'artcie A2 191-4 du décret n°2018- 1075 du 3 décenbre 2018 retstif au Code de la
Commande Publique
Comme le recommande fortement le Ministère de l'Economie par la voix de la Direction des Affaires Juridiques. une avance de 20% sera réciamee dés réception de l'ordre afin de couvnr le besoin de trésorene inhérent au démarrage de l'exécution du marché public
Kompan SAS | 363 rue Marc Seguin | 77198 DAMMARIE LES LYS | France | Téi O1 64 27 73 33 E-mail servcechents@hkompan com | war homgan fr
SAS av capital de 160 000 EUR | ACS Melun B 221 643 322 | SIRET 321 643 322 OO03S | NAF- 46497 | N° TVA Cent FA71321643222 IBAN FA7630087338800001780560243 | Code SMIFT CMCIFRPP ICIC Melun)
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