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Convocation - convocation cm du 13 fevrier 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Genech.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 13 fevrier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Industrie, Investissement et développement économique,
M A I R I E d e G E N E C H – 9 5 1, R u e d e l a L i b é r a t i o n - 5 9 2 4 2 G E N E C H T é l é p h o n e : 0 3 2 0 8 4 5 7 1 6
Membre de la COMMUNAUTE de COMMUNES PEVELE CAREMBAULT E-mail : accueil@mairie-genech.fr
Le 8 février 2024
Anne WAUQUIER
Maire de GENECH
À
Mesdames, Messieurs, les
Membres du Conseil Municipal
N/RÉF. : AW/AD-2024-02-08
OBJET : Conseil Municipal du 13/02/2024
Mesdames, Messieurs,
J’ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 13 février 2024, à 19h00
Salle du Conseil Municipal
2ème étage - Mairie Annexe
ORDRE DU JOUR :
Administration générale :
- DEL.001-2024 – Désignation du Secrétaire de séance.
- DEL.002-2024 – Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023.
- DEL.003-2024 – Mise en place d’une mutuelle communale – Convention de partenariat entre la Ville et la Mutuelle Just.
Intercommunalité :
- DEL.004-2024 – Communauté de Communes Pévèle Carembault – Fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés à la fourniture – Groupement de commandes pour la passation d’un marché public – Adhésion et signature de la convention constitutive. - DEL.005-2024 – Communauté de Communes Pévèle Carembault – Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture – Groupement de commandes pour la passation d’un marché public – Adhésion et signature de la convention constitutive.
Urbanisme et Travaux / Sécurité et Environnement :
- DEL.006-2024 – Transition énergétique – Renouvellement du dispositif d’aide à l’acquisition d’un Vélo à Assistance Electrique (VAE) par la Communauté de Commune Pévèle Carembault (CCPC) pour l’année 2024 – Participation financière complémentaire de la Commune.
Finances, Budget et Fiscalité :
- DEL.007-2024 – Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement 2024 avant vote du Budget Primitif – Autorisation du Conseil Municipal donnée à Madame la Maire.
- DEL.008-2024 – Fêtes et Cérémonies 2024 – Prise en charge des frais d’organisation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’assurance de ma considération distinguée.
Anne WAUQUIER
Maire de GENECH