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Procès Verbal - de 02 2026
Procès Verbal - de 13 2026
Procès Verbal - de 17 2026
Procès Verbal - de 14 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Manspach.
Lien du pdf (Procès Verbal - de 14 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
avril
2026
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
exercice
: 15
Absences
:
0
Procurations
: 0
Date
de
convocation
: 21/04/2026
MANSPACH
Sous
la
présidence
de
M.
Pascal
WIEDEMANN,
Maire
Etaient
présents
: M.
Brice
GSCHWIND,
Mme
Nathalie
VERRIER,
M.
Jean-Marie
FLURY,
Adjoints, Mmes
Agnès
ENDERLEN,
Ludivine
GILLET,
Cynthia
HAGMANN,
Mireille
JOLY,
Caroline
KIGER,
Véronique
LAMARE,
Catherine
LIMACHER
MM.
Sébastien
GENTZBITTEL,
Florentin
LABRELL,
Patrick
MISERÉ,
Dominique
RICHARD
Délibération
14/2026
Objet
: Désignation
d’un
délégué
suppléant
du
Conseil
municipal
à
Association
Foncière
Monsieur
le Maire
explique
que
M.
le
Maire
sortant,
membre
de
droit,
était
Président
de
|’ Association
Foncière,
et
qu’il
convient
de
procéder
à
une
nouvelle
élection
au
sein
du
Bureau,
dès
l’élection
du
nouveau
Maire.
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
20
septembre
2022
portant
désignation
des
délégués
du
Conseil
municipal
à Association
Foncière,
Suite
au
décès
de
M.
Michel
MARTIN,
délégué
suppléant
au
Bureau
de
P Association
Foncière,
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
e
DECIDE
de
désigner
Monsieur
René
CHRISTEN,
3
rue
de
la Forêt
à Manspach,
en
qualité
de
délégué
suppléant
du
Conseil
municipal
à | Association
Foncière
de
Manspach.
Suivent
les
signatures
au
registre
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
Pascal
WIEDEMANN
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa publication.