Procès Verbal - PROCES VERBAL N 01 13 01 2026 ADOPTE SIGNE

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Procès Verbal - PROCES VERBAL N 01 13 01 2026 ADOPTE SIGNE Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Échenevex. Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL N 01 13 01 2026 ADOPTE SIGNE)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi, { Ÿ N° 01/2026

V4

Séance du 13 janvier 2026

(Sous réserve d'approbation lors de la prochaine séance)

——©K<$—

Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit

par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire

d'Echenevex.

Date de la convocation : 6 janvier 2026

Nom Prénom Présent | Absent Pouvoir

Mme PASSUELLO Isabelle X

Mme BOISSIN Catherine X

M. TROUILLOUD Jean-Pierre X

Mme BERTRAND Marie Laure Excusée | Pouvoir à Isabelle PASSUELLO

Mme VINCENT Emilie X

Mme VAN ETTINGER Amélie X

M. GRES Nicolas X

Mme VAN DER VOSSEN Anneke X

Mme SMITH Leila X

M. PEREZ Guillaume X

Mme SCHWALLER Jocelyne Excusée

M. BECK Bernd Excusé

Mme VUILLERMOZ Aurélie Excusée | Pouvoir à Emilie VINCENT

Mme PADLEWSKI Sylvie Excusée

M. BOCKEN Stéphane Excusé

M. REBEIX Pierre X

M. BRUN Pascal X

En préambule, Mme le Maire accueille le Conseil et remercie les Conseillers de leur présence.

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance:

Mme Leila SMITH est désignée Secrétaire de séance à l'unanimité.

Approbation du procès-verbal de la réunion du 2 décembre 2025:

Le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 2 décembre 2025 est adopté à

l'unanimité.1. ECHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE

Mme le Maire RAPPELLE au Conseil Municipal que,

Pour régulariser une situation foncière portant sur un terrain municipal et un terrain privé, il

convient de procéder à un échange de parcelles.

Le service des domaines a été consulté en date du 12 décembre 2025, la valeur au m2 est de :

22.22 euros pour la parcelle cadastrée section AA 0055, propriété de M. Daniel PELLOUX,

4.13 euros pour la parcelle cadastrée section À 0082, propriété de la Commune.

M. Daniel PELLOUX cèdera une partie de la parcelle cadastrée section AAOO55, après division

soit le nouveau numéro AA 0136p pour Oa 61ca à la commune d'ECHENEVEX,

Et

La commune d'ECHENEVEX cèdera à M. Daniel PELLOUX une partie de la parcelle cadastrée

section A 0082 après division, soit le nouveau numéro A 0083p pour 1a12ca.

Malgré la différence de surface et de prix, cet échange sera réalisé sans soulte.

Mme le Maire explique que ce dossier date de plus 25 ans avec une première délibération prise

en 2000. L'actuel propriétaire ayant un projet de vente il convient de finaliser

administrativement le dossier.

M. Pascal BRUN demande dans quelle mesure, les personnes pouvaient effectivement l'occuper ?

Mme le Maire rappelle qu'il s'agit d'une simple régularisation sachant que les démarches

administratives et juridiques avaient déjà été engagées. Elle ajoute qu'une borne à incendie est

présente en bordure du terrain privé mais que ceci ne pose pas de problème.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,

DÉCIDE d'accepter cet échange sans soulte conformément au document d'arpentage N° 697W

établi par Mme Béatrice BARTHELEMY, Géomètre Expert et N° 474U établi par la S.C.P. DUCRET

- GROS géomètres experts;

DÉCIDE de passer l'acte en la forme administrative ou par acte notarié:

DIT que cet échange se fera sans soulte de part et d'autre;

DIT que les frais de géomètre et accessoires seront à la charge de la Commune;

DONNE pouvoir à Mme le Maire de procéder aux démarches et formalités nécessaires aux fins

de régulariser ce dossier.

2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Mme le Maire RAPPELLE au Conseil Municipal que,

Le tableau des emplois permanents d'une commune retrace l'état du personnel de celle-ci. À ce

titre, il doit être remis à jour régulièrement afin de correspondre à la réalité des embauches, du

grade des agents et de leur intitulé de poste.Dans ce cadre, il est proposé au conseil municipal de procéder aux modifications suivantes :

TEMPS COMPLET:

SERVICES TECHNIQUES:

Supprimer un emploi « Agent polyvalent » créé sur le grade d'agent de maitrise principal

au 24.06.2002,

BIBLIOTHEQUE :

Transformer un emploi de « Responsable Bibliothèque », créé sur le cadre d'emploi

adjoint du patrimoine au 17.07.2006, en un grade d'« Assistant de conservation du

patrimoine et des bibliothèques »,

SERVICES TECHNIQUES TEMPS NON COMPLET :

Transformer un emploi de « Agent d'entretien des bâtiments/surveillance cantine »>, créé

sur le cadre d'emploi adjoint technique au 03.06.2025, en un emploi de «agent

d'entretien des bâtiments » à 18h (55 %),

PÔLE ENFANCE TEMPS NON COMPLET :

Création d'un emploi de « Agent de cantine - animation » sur un temps non complet à

15h15 (44 %) sur le cadre d'emploi d'adjoint technique,

Mme le Maire explique qu'il s'agit uniquement d'une mise à jour du tableau des emplois liée à

des évolutions sur la situation des agents tel que la réussite d'un concours de la fonction

publique territoriale de la part d'un agent, ou lié à des réorganisations. Elle précise que ces

modifications se font sans impact sur le nombre d'équivalent temps plein.

Mme Ernilie VINCENT fait part de ses remerciements à tous les agents de la collectivité. Elle

rappelle que le mandat à traversé la période du COVID. Elle salue le travail qui a été mené sur

le fonctionnement des ressources humaines de Ja collectivité avec des efforts importants

réalisés sur le traftement des agents.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,

ACCEPTE les modifications apportées au tableau des emplois permanents de la commune;

FIXE le nouveau tableau des emplois permanents de la collectivité, en annexe, au 6 janvier 2026;

AUTORISE le Maire à procéder aux déclarations de poste et prendre les décisions relatives au

recrutement.

MISE EN ŒUVRE DE LA DELEGATION AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-

22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES- Décision n° 001.2026 relative au Jury de concours portant la maîtrise d'œuvre pour la

réhabilitation de la cantine et la construction du centre de loisirs et de la bibliothèque,

choisit, après levée de l'anonymat, les lauréats suivants:

o Projet E1: NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT à Lyon

o Projet E2: AUM Pierre Minassian à Oyonnax

- Décision n° 002.2026 relative à l'attribution à l'entreprise UBIC, sise 504 rue de la

Mourre, 34130 MAUGUIO, la fourniture et l'installation d'un système audio et vidéo pour

la salle de la Chenaille, pour un montant HT estimé de 28 163.72 € et 33 796.47 € TTC.

ARR RAR ER

HOMMAGE A OLIVIER BAUMEL

Mme le Maire rend un hommage ému à Olivier Baumel, agent postal dévoué de la commune

disparu tragiquement sur son lieu de travail le 24 décembre dernier. I] laissera le souvenir d'un

homme apprécié de tous.

VŒUX DU MAITRE

Mme le Maire rappelle que les vœux se dérouleront le jeudi 29 janvier prochain au complexe

sportif. Un chapiteau sera installé pour l’occasion. I] sera également mis à disposition des listes

candidates aux prochaines élections municipales pour leurs réunions publiques.

FIN DU CONSEIL: 19h23

ADOPTE A L'UNANIMITE DANS SA REUNION DU 03 MARS 2026

Leila SMITH Isabelle PASSUELLO,

Secrétaire de séance Maire d'Echenevex

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