Déliberation - p20f32y50sk6t3

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Déliberation - p20f32y50sk6t3 Document publié le Vendredi 11 mars 2022 par la commune de Lamothe-Montravel. Lien du pdf (Déliberation - p20f32y50sk6t3)Thèmes du document : Banque, Démocratie, Télécommunications et internet, Le 11 mars 2022 à 19h00, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur FRICHOU, Maire

Date de convocation : 07 mars 2022

Etaient présents : Mmes Sylvie CROSSOIR, Marie LATSCHA, Aurélie JOUSSEAUME, Cécile PARREIRA

MM. Michel FRICHOU, Joan VILLECHENOUX, Sylvain MARTY, Gilbert BOUTY, Jérôme FILLASTRE, Jean-Claude MAILLAT

Excusé(es) : Armelle RODRIGUES (pouvoir à Michel FRICHOU), Christophe GAUTHIER (pouvoir à Sylvie CROSSOIR), Angélique LEROY (pouvoir à Jérôme FILLASTRE), Stéphanie RATIÉ (pouvoir à Joan VILLECHENOUX), Marine RENARD (pouvoir à Aurélie JOUSSEAUME)

Aucune remarque sur le précédent compte rendu. Monsieur le Maire déclare la séance ouverte

Monsieur Sylvain MARTY rappelle les règles de la comptabilité d’une collectivité territoriale et présente les différents comptes.

COMPTE ADMINISTRATIF

Délibération 2022 03 01 :

Le conseil Municipal réuni sous la présidence de Marie LATSCHA, doyenne d’âge, après la sortie de Michel FRICHOU, Maire, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2021 dressé par le Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, 1-Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES

OPERATIONS

EXERCICE 968 446.82 1 079 277.20

389 659.29 649 078.60

REPORTS

154 087.92

177 015.36

TOTAUX

EXERCICE 968 446.82 1 233 365.12

566 674.65 649 078.60

RESTES A

REALISER

4 319.10 103 316.51

TOTAUX

968 446.82 1 233 365.12

570 993.75 752 395.11

264 918.30

181 401.36

2-Constate que pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3-Reconnait la sincérité des restes à réaliser, arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus. COMPTE DE GESTION

Délibération 2022 03 02 :

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif. Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2021 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de mandats le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer.

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2021, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures, Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE, à l’unanimité, le compte de gestion du Trésorier pour l’exercice 2021. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’Ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve sur la tenue des comptes.

AFFECTATION DU RÉSULTAT

Délibération 2022 03 03 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE, à l’unanimité, l’affection de résultat.VOTE DES TAXES

Délibération 2022 03 04 :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, DECIDE de ne pas augmenter la part communale des taxes directes. Les taux sont les suivants :

- Taxe foncière non bâti 30.00 %

- Taxe foncière bâti 38.74 %

- CFE 11.37 %.

BUDGET

Délibération 2022 03 05

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

011 Charges caractère général 237 100.00 002 Excédent fonctionnement 264 918.30 012 Charges de personnel 383 850.00 70 Produits des services 53 500.00

65 Autres charges gestion courante 107 633.00 73 Impôts et taxes 472 000.00 66 Charges financières 2 019.00 74 Dotations participations 313 460.00

67 Charges exceptionnelles 3 000.00 75 Autres produits gest° courante 7 600.00 68 Dotations provisions semi-budg. 853.47 77 Produits exceptionnels 3 000.00 022 Dépenses imprévues 5 000.00

023 Virement sec° investissement 363 587.92

042 Opérations ordre transfert sec° 26 434.91 013 Atténuations de charges 15 000.00

TOTAUX 1 129 478.30 TOTAUX 1 129 478.30

INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

204 Subven° équipement versées 48 000.00 001 Report solde positif 82 403.95 21 Immobilisations corporelles 44 000.00 021 Virement sec° fonctionnement 363 587.92 23 Immobilisations en cours 533 130.19 10 Dotations

1068 Excédent fonctionnement

73 654.00

0.00

16 Emprunts et dettes assimilées 24 198.00 13 Subventions d’investissement 9 250.00 020 Dépenses imprévues 5 000.00 16 Emprunts et dettes assimilées 0.00

001 Report 0.00 040 Opérations ordre transfert sec° 26 434.91

Restes à réaliser 4 319.10 Restes à réaliser 103 316.51

TOTAUX 658 647.29 TOTAUX 658 647.29

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE, à l’unanimité, le budget primitif.OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE

Délibération 2022 03 06

Vu le code général des Collectivités Territoriales ;

Vu le besoin prévisionnel de trésorerie de l’année 2021 ;

Considérant que les crédits de trésorerie, consentis par des établissements bancaires, ne concourent pas à l’équilibre du budget mais à celui de sa trésorerie,

Le conseil municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :

- DECIDE d'ouvrir un crédit de trésorerie de 200 000 euros,

- D’AUTORISER Monsieur le Maire à négocier librement les conditions financières de la ligne de trésorerie avec les établissements bancaires,

- D’AUTORISER le Maire à signer la convention à intervenir,

- DIT que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat,

- DIT que le Maire et le Receveur municipal seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente décision,

ÉCLAIRAGE PUBLIC

Délibération 2021 03 07 :

La commune de LAMOTHE-MONTRAVEL adhérente au Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne, a transféré sa compétence éclairage public.

Aujourd’hui, des travaux d’éclairage public s’avèrent nécessaires concernant : - La route de la Roumagère

L’ensemble de l’opération est estimé à 28 638,47 € TTC.

Il convient de solliciter l’accord du Conseil Municipal sur le projet proposé par le Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne.

S’agissant de travaux « Création/renouvellement illumination, mise en valeur patrimoine, coffrets marché » et en application du règlement d’intervention adopté le 5 mars 2020, la participation de la commune s’élève à 90,00 % de la dépense HT, soit un montant estimé à 21 478,85 € HT.

Après contrôle des travaux, un décompte des sommes dues sera adressé par le SDE 24. La dépense sera inscrite au budget de la commune.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :

- APPROUVE le dossier qui lui est présenté,

- DEMANDE au SDE 24 de réaliser les travaux au cours de l’année 2022

ÉTUDE PROJET BOULODROME

Délibération 2021 03 08

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet de construction d’un boulodrome avec toiture couverte par une centrale photovoltaïque. Ce projet serait susceptible d’être construit sur la parcelle AL 586 appartenant à la commune, située à côté de la gare. La SEM 24 s’est proposé pour effectuer une étude de faisabilité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, AUTORISE : - la SEM 24 à effectuer les études de faisabilité

- Monsieur le Maire à signer tous les documents utiles. SOUTIEN À L’UKRAINE

Délibération 2021 03 09

Vu l'article L 1115-1 du code général des collectivités territoriales et vu l’urgence de la situation ; Monsieur le Maire rappelle qu’au vu des conséquences tragiques de l’invasion russe, les besoins humanitaires en UKRAINE et dans les pays voisins sont très importants et vont s’inscrire dans la durée. Au cœur de la population en plein désarroi, tant dans le pays que dans les pays frontaliers, les besoins en matière d’aide humanitaire, matérielle et alimentaire s’avèrent immenses et d’ultime nécessité. Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 12 voix pour et 3 abstentions :

- DÉCIDE le versement d’une subvention de 5000 € au profit du FACECO en précisant que cette aide est destinée à l’action de soutien à l’UKRAINE

- AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et est autorisé à signer tous les documents utiles.

Il a été demandé qu’un encart sur panneau-pocket et un article dans un journal local soit effectué pour avertir les administrés de cette décision.

QUESTIONS DIVERSES

Bâtiment de la gare

Afin que ce bâtiment soit revalorisé, Monsieur le Maire souhaite qu’un petit groupe de travail soit constitué. Monsieur le Maire a été sollicité par une personne qui cherche un local sur la commune, elle souhaitait acheter le hangar en bois que la commune a acquis l’an dernier ; mais il n’est pas à vendre ! Ils iront visiter la gare voire s’il pourrait être intéressé mais sans achat.

Groupe du projet : Monsieur le Maire, Joan VILLECHENOUX, Sylvie CROSSOIR, Sylvain MARTY et Gilbert BOUTY. Joan VILLECHENOUX souhaite, avant tout, aller voir le bâtiment. Plusieurs élus aimeraient également le visiter pour se faire une idée et par la même occasion voire l’intérieur du hangar en bois, route de Bergerac.

Monsieur le Maire propose de solliciter l’ATD pour l’étude d’avant de projet. Sylvain MARTY précise que la CDC MMG peut nous aider si c’est un projet conséquent avec beaucoup de travaux mais il faut avoir une idée bien précise de ce que l’on veut faire. Gilbert BOUTY informe que Camille DUTHU s’installe et cherche également un local. Une réflexion doit vraiment être faite car cela pourrait intéresser plusieurs personnes.

Mail de Monsieur LAMAURELLE

Monsieur le Maire expose à l’assemblée le contenu du mail de Jean-Louis LAMAURELLE. Maxime PERROT a trouvé dans les archives un procès local jugé en 1729. Les minutes ont été mises en jeu et le groupe de bénévoles du Patrimoine prépare cette évocation historique qui devrait avoir lieu le 20 mai prochain à la salle des fêtes.

Jean-Louis demande une aide financière de 300 € pour l’achat de costumes. Monsieur le Maire indique que c’est compliqué de faire les achats sur internet car la mairie n’a pas de compte. Donc ils pourraient voir à Espace Fête Regain à Gardonne puisque nous avons un compte. Sylvain MARTY dit qu’il existe des cartes d’achat public. Il faut se renseigner auprès d’une banque. Sinon, il est possible également de se rapprocher d’une association communale qui fait l’avance et on les rembourse avec une facture.

Il faut aussi savoir que la CDC MMG peut participer à hauteur de 30 % de la somme demandée à hauteur d’un plafond fixé par elle. Uniquement possible pour les associations déclarées et dont la manifestation est ouverte au public. Lettre de Madame PALLARO

Monsieur le Maire informe l’assemblée du courrier de Madame PALLARO et du mail de Madame GERBAUD concernant le petit lotissement chemin de la Tauziatte desservi par un chemin privé. Monsieur le Maire rappelle que Madame PALLARO avait divisé son terrain en 7 lots à construire et souhaite nous céder le chemin privé et l’espace vert qui mène à 5 maisons. Monsieur le Maire signale qu’aucun permis d’aménager n’avait été déposé comme ce sera le cas pour le terrain route du Caillou. Où un projet est déposé et un accord passé avant le découpage du terrain. Madame PALLARO avait eu l’accord de l’ancien maire pour ce rachat mais aucune délibération et aucun écrit n’ont été trouvé.

Jean-Claude MAILLAT (ancien maire) indique qu’il avait donné son accord verbal à condition que l’aménagement du chemin soit réalisé (bicouche sur la partie voirie, ...). En principe c’est comme ça que cela doit être effectué.

Le Conseil Municipal est d’accord d’acquérir le chemin dès que les travaux seront effectués et conforment à la règlementation en vigueur, à l’euro symbolique.

Cécile PARREIRA se propose de faire remonter l’information à Madame GERBAUD.

Marché dominical

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la prise triphasée a été installée sur le mur de la cantine pour éviter les câbles d’alimentation des différents stands, comme il en avait été convenu. Il serait bon de relancer le marché et d’en faire un marché estival : d’avril à octobre ?

Joan VILLECHENOUX informe qu’une réunion pourrait avoir lieu la semaine prochaine (la date a été convenu entre l’équipe : Joan VILLECHENOUX, Sylvie CROSSOIR, Sylvain MARTY, Marie LATSCHA, Jérôme FILLASTRE, Cécile PARREIRA et Aurélie JOUSSEAUME). Le marché va reprendre mais si c’est comme l’année dernière ce ne sera peut-être pas la peine de persister !

Hangar en bois

Monsieur le Maire rappelle que ce hangar a été acquis pour mettre en valeur les produits locaux : viticulteur, maraîcher, divers.... C’est une vitrine bien placée très accessible puisqu’au bord de la départementale et avec parking.

La question qui se pose est comment l’aménager ; en discutant avec l’architecte Monsieur KRZAN, ce dernier disait qu’il faut tout d’abord voir son état car s’il est trop mauvais ce n’est pas la peine de le réhabiliter ! Gratuitement, il a fait 2 propositions. Monsieur le Maire fait circuler les plans et demande qu’une réflexion soit faite sur la mise à disposition des producteurs de nos territoires (voir avec eux) et quel en serait le coût, savoir si quelqu’un a d’autres idées, est-ce que l’on va plus loin ou pas avec l’architecte et le mandater ?

Aurélie JOUSSEAUME demande si on ne pourrait pas le louer !

Monsieur le Maire lui répond que ce ne sera de toute manière pas à vendre comme il l’a dit précédemment. Pour les travaux on garderait l’ossature avec les 4 piliers. Et Gilbert BOUTY rajoute la charpente aussi ! Joan VILLECHENOUX informe que cela risque d’être délicat par rapport au PROXI. Monsieur le Maire lui répond que c’est le contraire car il n’y aura pas de concurrence. Il en a déjà parlé au futur acquéreur. En effet, l’ancien PROXI est vendu mais cela avance lentement : les banques sont frileuses !

Jean-Claude MAILLAT propose qu’une rencontre avec les producteurs soient faites pour voir ensemble les conditions.

Monsieur le Maire lui répond qu’il faut leur proposer quelque chose de concret pour qu’ils puissent y adhérer. Il va faire faire une étude pour leur présenter un ou plusieurs projets aboutis.

Fête de la Rivière

Aurélie JOUSSEAUME signale que la date de la fête de la Rivière indiquée sur le calendrier des associations est le 17 juillet au lieu du 31 initialement prévue.

Monsieur le Maire indique que personne de la CDC MMG ne l’a consulté. Joan VILLECHENOUX précise que lors de la réunion des associations pour les manifestations, ils ne s’étaient pas positionnés sur une date fixe ; vu le contexte, ils ne savaient pas si la fête cantonale aurait lieu.Monsieur le Maire indique que cette manifestation étant organisée par la commune, un simple coup de fil aurait été le bienvenu avant d’indiquer une date ! Il trouve ça un peu cavalier ! Surtout que toutes les années au mois de juillet a 5 dimanches c’est toujours le dernier week-end qui est retenu ! Le char est ainsi présenté aux administrés.

Antenne relai

Monsieur le Maire informe qu’il a reçu une consultation pour l’installation d’une antenne Free sur le terrain privé de la SCI GEMINA (contrairement aux autres sociétés qui ne transmettent aucun dossier). Ne s’agissant que d’une consultation il a quand même émis une remarque pour le déplacement de cette antenne afin qu’elle rentre dans les règles de distance par rapport aux habitations. En effet, les terrains situés derrière l’ancienne cave coopérative étant en cours d’acquisition, des permis de construire ont été ou vont être déposés. La société va donc déplacer cette antenne entre la cave et la voie de chemin de fer. Plusieurs sociétés se sont rapprochées de la mairie pour l’installation sur des terrains communaux mais Monsieur le Maire indique qu’il y a déjà une antenne et qu’ils doivent se rapprocher d’Orange pour installer leur matériel sur celle-ci.

Fête du 1er mai

Pour la valorisation des 2 salles d’exposition de la Tour, Marie LATSCHA demande s’il serait possible d’organiser quelque chose durant le vide grenier organisé par le Comité des Fêtes. Dans ce cas, elle souhaite être épaulée afin de trouver des artistes (photographe, peintre, sculpteur ...) et qu’il y ait une présence de 8H à 18H. Aurélie JOUSSEAUME, Sylvie CROSSOIR et Cécile PARREIRA se proposent pour effectuer la permanence avec elle en plus des exposants.

Fête cantonale

Sylvie CROSSOIR signale qu’on a besoin de bénévoles pour la fête cantonale prévue le 24 juillet : création du char, organisation de la fête et participation le jour J (permanences de 2H). Si 2 ou 3 personnes de chaque village se portent volontaires cela permettrait de faire un roulement. Dans ce cas elles peuvent se renseigner auprès de la mairie ou de la CDC MMG. Il n’est pas trop tard et même une semaine avant les propositions sont toujours les bienvenues !

La séance est levée à vingt-et-une heure quinze.