Procès Verbal - PV CM 20 janvier 2020

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Procès Verbal - PV CM 20 janvier 2020 Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Gagnac-sur-Garonne. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 janvier 2020)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 janvier 2020

Le 20 janvier 2020 à 18h, à GAGNAC-SUR-GARONNE, le Conseil Municipal de la commune, convoqué le 16 janvier 2020, s’est réuni en mairie, sous la présidence de Monsieur SIMON Michel, Maire.

Etaient Présents : Patrick BERGOUGNOUX, Brigitte BERINGUE, Gilles CHARLAS, André DIDIER, Stéphane FLEURY, Chantal LAMOUROUX, Jean Claude RESPAUD, Krista ROUTABOUL, Michel SIMON, Virginie SIRI, Michel TOMS, Valérie VENZAC

Procurations : Philippe BEGIS, Olivier GAU,

Absents excusés : Colette BONNEMAZOU, Céline CASALE, Sophie LAFITTE, Jacques LAUZET, Laure MORO, Christophe POUMOT, Antoinette REYJAUD, Françoise TRUC

Le quorum étant atteint, Michel SIMON, ouvre la séance à 18h00.

En l’absence de remarque le concernant, Michel SIMON invite les conseillers présents à signer le procès-verbal du conseil municipal précédent (9/12/2020)

1- ADOPTION DES TARIFS DU SEJOUR ORGANISE PENDANT LES VACANCES DE FEVRIER 2020

Chantal LAMOUROUX, adjointe déléguée à l’éducation :

EXPOSE que le centre de loisirs municipal organise un séjour pour les enfants à partir du CM1. Cette année, les enfants partiront à la station du MOURTIS, dans la commune de BOUTX, du lundi 10 février au vendredi 14 février 2020. Les enfants pourront faire du airbord, des patinettes, des raquettes, du ski de fond, de la baignade et toutes les activités proposées par l’équipe d’animation.2

Les tarifs proposés sont les suivants :

Il est rappelé qu’une remise de 15% sera appliquée sur le prix du séjour pour le deuxième enfant d’une même famille.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’adopter les tarifs du centre de loisirs énoncés ci-dessus. La présente délibération sera affichée pendant un mois à la mairie de Gagnac sur Garonne, et consultable sur le site internet de la mairie. Elle sera adressée à Monsieur le Préfet de la Haute Garonne

2- REDUCTION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU CONSEIL MUNICIPAL (et des conseillers).

Suite à la démission d’un adjoint, le Conseil Municipal doit délibérer sur la question de son remplacement. En effet, le Conseil Municipal peut, à l’occasion de la démission d’un adjoint, prendre une délibération afin d’en réduire le nombre conformément à l’article L22122-2 du Code général des collectivités territoriales.

Par délibération du 29 mars 2014, le conseil municipal a fixé à six le nombre de postes d’adjoints au Maire. Suite à la démission de Monsieur LATTRE Philippe, Monsieur le Maire rappelle au conseil que le rôle des adjoints consiste principalement à remplacer le Maire en son absence, dans l’ordre du tableau, et de disposer de la responsabilité d’officier de police judiciaire et d’officier d’état civil.

Dans les circonstances actuelles, il n’est nul besoin de procéder au remplacement de l’adjoint démissionnaire et ce compte-tenu de l’approche des élections. Il est donc proposé au Conseil de délibérer sur la réduction du nombre d’adjoints à cinq en place et lieu des six fixés au 29 mars 2014.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de réduire à cinq le nombre d’adjoints au Conseil municipal.

*

Après épuisement de l’ordre du jour, aucune question diverse n’est soumise au Conseil Municipal. Michel SIMON clôt la séance à 19h00.

Quotient familial Prix du séjour

5 jours

Tarif 1 <200 120 €

Tarif 2 De 201 à 400 130 €

Tarif 3 De 401 à 700 140 €

Tarif 4 De 701 à 1200 190 €

Tarif 5 De 1201 à 2000 230 €

Tarif 6 > à 2001 et enfant extérieur à Gagnac 250 €