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Procès Verbal - N° 47 Vote BA ER
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 47 Vote BA ER)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
@ UÜille de SAINT-IOSEPH KA Date de
la
convocation
:
Le
16
mars
2021
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents
26
Procurations
1
Absents
3
Excusés
3
En
cours
de
Séance
:
Présents
28
Procurations
1
Absents
3
Excusés
1
EXTRAIT
N°47/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
22
MARS
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-deux
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
de
M.
ADELE
Claude,
1°
adjoint
;
PRESENTS
: le
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR.
Adjoints
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane,
Conseillers
_
municipaux
:
M.
ARETO
Joseph,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
THELESTE
Johan,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
DELPHIN
Laurent,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel.
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
MENCE
Marielle,
(procuration
à
M.
DELPHIN
Laurent),
Mme
LARAIRIE
Sylvia.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
CARDOU
Josiane,
M.
ADELAIDE
Michel.
ASSISTANTS
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(Dircab),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA1),
Mme
Claudine
NELLA,
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Muriel
VAUTOR
(DSCVA),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(DAJR),
M
Alain
BONHEUR
(DST),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M
José
SOUDOUROM
(DSU).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Marie-Lyne
CATHERINE
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée.
————————
Préfecture
Martinique
Contrôle
de
léga
REC Ù
égalité
23
AVR.
2021
—) Pré
ne-
VOTE
DU
BUDGET
ANNEXE
2021|/
"ic,
i:ganle
ENERGIES
RENOUVELABLES
Fe
TT
ANR.
22
|
Le
Conseil
Municipal,
LT
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l'affectation
des
résultats
2020,
Vu
le
Budget
Annexe
2021
«
Energies
renouvelables
»
présenté
par
le
maire
Vu
la
décision
du
conseil
municipal
du
04
février
2010
de
créer
le
budget
annexe
«
Energies
renouvelables
»
Vu
le
rapport
du
Maire,
Au
vu
des
discussions
et
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité,
DE
VOTER
le
Budget
Annexe
«
Energies
renouvelables
»
pour
l'exercice
2021
de
la
ville
de
Saint-Joseph
par
chapitre
en
fonctionnement
et
en
investissement
et
sans
opérations
en
section
d'investissement
avec
reprise
des
résultats
de
2020.
Ce
budget
se
présente
comme
suit
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
LA
Budget
Primitif
Chap
Intitulés
2021
002
Résultat
d'exploitation
reporté
011
Charges
à
caractère
général
19
992,00
66
Charges
financières
50
700,00
067
Charges
exceptionneiles
62
100,00
042
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
section
148
363,00
023
Virement
à
la.
section
d'investissement
102
466,00
TOTAL
DES
DEPENSES
383
621,00
RECETTES
té
Budget
Primitif
Chap
Intitulés
2021
002
Résultat
d'exploitation
reporté
70
Vente
de
produits
fabriqués
158
621,00
74
Subvention
et
participation
140
000,00
77
Produits
exceptionnels
042
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
section
85
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
383
621,00 A
SECTION
D'INVESTISSEMENT DÉPENSES PR:
Budget
Primitif
Chap
intitulés
2021
16
Emprunts
&
dettes
assimilées
80
000,00
21
Immobilisations
corporelles
150
216,46
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
85
000,00
041
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
80
773,88
TOTAL
DES
DEPENSES
395
990,34
RECETTES a
14
Budget
Primitif
Chap
Intitulés
2021
001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
33
994,65
reporté
10
Dotation,
fds
divers
&
réserves
30
392,81
021
Virement
section
fonctionnement
102
466,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
148
363,00
041
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
80
773,88
TOTAL
DES
RECETTES
395
990,34
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Fait
à
Saint-Josep
Pour le
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
h,
22
mars
2021
Male,
et par délégation
11
Adjoint
,
7
Claude ADELE