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Procès Verbal - N°30 Vote BA 22 ER
Déliberation - Ext 92 DM1 BA ER
Procès Verbal - N°28 Subvt° ER
Procès Verbal - N° 43 Approbat° CG 2020 BA ER
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 43 Approbat° CG 2020 BA ER)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
NOZ Oille
de
SAINT-IOSEPH
V
Date
de
convocation
:
Le
16
mars
2021
la
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents Procurations Absents Excusés
26 1 3 3
En
cours
de
Séance
:
Présents Procurations Absents Excusés
28 1 3 1
311
EXTRAIT
N°43/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
22
MARS
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-deux
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
de
M.
ADELE
Claude,
1°
adjoint ;
PRESENTS
: le
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR.
Adjoints
:,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane,
Conseillers
municipaux
:
M.
ARETO
Joseph,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
THELESTE
Johan,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
DELPHIN
Laurent,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M,
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel.
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
MENCE
Marielle,
(procuration
à
M.
DELPHIN
Laurent),
Mme
LARAIRIE
Sylvia.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
Era
|
CARDOU
Josiane,
M.
ADELAIDE
Michel.
pags
non
Hd
LUE
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(Dircab),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA1),
Mme
Claudine
NELLA,
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Muriel
VAUTOR
(DSCVA),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(DAJR),
M
Alain
BONHEUR
(DST),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M
José
SOUDOUROM
(DSU).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Marie-Lyne
CATHERINE
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L'EXERCICE
2020
BUDGET
ANNEXE
«
ENERGIES
RENOUVELABLES
»
Le
Conseil
Municipal
;
.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
+
Vu
le
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2020
dressé
par
monsieur
le
Receveur
Municipal
et
remis
à
monsieur
le
Maire
dont
les
résultats
globaux
s'établissent
ainsi
qu'il
suit
: Section
Section
de
Total
des
d'investissement |
fonctionnement |
sections)
RECETTES
Prévisions
budgétaires
totales
(a)
344
833,97
345
721,00
690
554,97
Titres
de
recettes
émis
(b)
237
320
09
334
652,63
571
972,72
Réductions
de
titres
(c)
Recettes
nettes
(d=b-c)
237
320,09
334
652,63
571
972,72
Autorisations
budgétaires
totales
(e)
344
833,97
345
721,00
690
554,97
Mandats
émis
(f)
164
369,74
308
588,82
472
958,56
Annulation
de
mandats
(g)
4
329,00
4
329,00
Dépenses
nettes
(h=f-g)
164
369,74
304
259,82
468
629,56
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
Excédent
72
950,35
30
392,81
103
343,16
°
+
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
Compte
Administratif
et
celles
du
Compte
de
Gestion
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
APPROUVE
le
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2020
du
budget
annexe
énergie
renouvelable
de
la
ville
de
Saint-Joseph.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Préfec
Certifié
exécutoire
dompté
une
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Fait
à
Saint-Joseph,
le
22
mars
2021