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Ordre du Jour - ODJ DEPART JEU 24 JUIN
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Ordre du Jour - ODJ Depart JEU 17 DEC 2022
Document publié le Samedi 17 décembre 2022 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Depart JEU 17 DEC 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Sport,
1 ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU : SAMEDI 17 DÉCEMBRE 2022 À 09 HEURES DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE - ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE - 1 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur Approbation du Budget Primitif 2023 du Budget Principal. 2 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur Approbation du Budget Primitif 2023 du Budget Annexe de la Restauration Scolaire. 3 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur Approbation du Budget Primitif 2023 du Budget Annexe des Activités Aquatiques. 4 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur Approbation du Budget Primitif 2023 du Budget Annexe des Locations Commerciales. 5 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur Approbation du Budget Primitif 2023 du Budget Annexe du Crématorium. 6 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur Approbation du Budget Primitif 2023 du Budget Annexe de la Chambre Funéraire. 7 - FINANCES : M. Joël PEYRE, Rapporteur Vote des taux de taxes foncières et de taxe d'habitation pour l'année 2023. 8 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. Joël PEYRE, Rapporteur Salle Polyvalente de Montfavet - Actualisation des tarifs de location et du règlement intérieur. 2 9 - ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE : Mme Laurence LEFEVRE, Rapportrice Forfaits d'exécution d'office pour le maintien de la qualité du cadre de vie. 10 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Catherine GAY, Rapportrice Ajustement de la tarification de la fourrière automobile municipale. 11 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : M. Claude NAHOUM, Rapporteur Établissement de conventions d'acomptes 2023 - Associations culturelles conventionnées. 12 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : M. Claude NAHOUM, Rapporteur TERRE DE CULTURE 2025 : Convention d'objectifs 2023 / 2025 avec l'Association DERAÏDENZ. 13 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : M. Claude NAHOUM, Rapporteur TERRE DE CULTURE 2025 : Convention d'objectifs 2023 / 2025 avec l'Association IDYLLE. 14 - SPORTS : Mme Zinebe HADDAOUI, Rapportrice Avenants aux conventions triennales d'objectifs liant la Ville aux Clubs sportifs - Versement du premier acompte de la subvention 2023 aux clubs conventionnés. 15 - ENERGIE : Mme Isabelle PORTEFAIX, Rapportrice Souscription de parts sociales de la SCIC ENERCIPA pour le développement des énergies renouvelables locales. 16 - ENERGIE : Mme Isabelle PORTEFAIX, Rapportrice Adhésion à l'association AMORCE au titre de la thématique Energie. 17 - DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. Claude TUMMINO, Rapporteur Charte d'accueil "Esprit Client" des commerçants et prestataires de service - Partenariat avec la CCI de Vaucluse. 18 - TOURISME : M. Marc SIMELIERE, Rapporteur Camping Municipal du Pont d'Avignon - Approbation des tarifs pour l'année 2023. 3 19 - URBANISME : M. Paul Roger GONTARD, Rapporteur Avenant à la convention avec le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE). 20 - URBANISME - CESSIONS : M. Paul Roger GONTARD, Rapporteur Cession à la société KORIAN de la parcelle communale cadastrée section CO n°246 d'une superficie de 88 m² sise chemin du Lavarin. 21 - URBANISME - CESSIONS : M. Paul Roger GONTARD, Rapporteur Désaffectation et déclassement d'une fraction de domaine public communal située Avenue de la Pinède cadastrée en section BO d'une superficie de 1 475 m². 22 - URBANISME - CESSIONS : M. Paul Roger GONTARD, Rapporteur Cession au profit de CITADIS de la parcelle communale cadastrée en section BO d'une superficie de 523 m² sise chemin de la Pinède. 23 - HABITAT : M. Jean-Marc BLUY, Rapporteur Aides aux propriétaires OPAH-RU (2020 / 2025). 24 - HABITAT LOGEMENT - RAVALEMENT DE FAÇADES : M. Jean-Marc BLUY, Rapporteur Aides aux propriétaires pour le ravalement des façades (2020-2025). 25 - MOBILITÉ : M. Fabrice MARTINEZ - TOCABENS, Rapporteur Fonds d'aide municipal « Tous à Vélo ». 26 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. David FOURNIER, Rapporteur Rapport de gestion 2021 des administrateurs de la SPL GRAND AVIGNON AMENAGEMENT. 27 - FINANCES : M. David FOURNIER, Rapporteur Modification du capital social et souscription à l'augmentation de capital social de la SPL Grand Avignon Aménagement. 28 - FINANCES - BUDGET : M. David FOURNIER, Rapporteur Attribution d'une subvention au Comité des oeuvres Sociales Sportives et de Loisirs des Municipaux de la Ville d'Avignon (COSSLMA). 4 29 - PERSONNEL - MISE À DISPOSITION : M. David FOURNIER, Rapporteur Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux - Conventions à intervenir. 30 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. David FOURNIER, Rapporteur Représentation de la Ville à la Commission de suivi du site de SUEZ RV ENERGIE à VEDENE. 31 - AMÉNAGEMENT MOBILITÉ : M. David FOURNIER, Rapporteur Adhésion de la Ville au CEREMA (Centre d'Etudes et d'expertise sur les Risques Environnement - Mobilité et Aménagement). ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.