Déliberation - 15 05 28 28 mai1

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Déliberation - 15 05 28 28 mai1 Document publié le Jeudi 28 mai 2015 par la commune d'Izier. Lien du pdf (Déliberation - 15 05 28 28 mai1)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Logement, REPUBLIQUE FRANCAISE

COTE D’OR

MAIRIE D’IZIER

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU

JEUDI 28 MAI 2015

Nbre de membres :

- afférents au Conseil : 15

- en exercice : 15

- présents : 11

- pris part à la délibération : 12

Date de la Convocation : 18/05/2015

Date d’affichage : 18/05/2015

Secrétaire de séance :

Carine SIROT

L’an deux mil quinze et le vingt-huit mai, à vingt heures et trente

minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement

convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu

habituel de ses séances, sous la présidence de M. Patrice

ESPINOSA, Maire de la Commune.

Présents : Messieurs Patrice ESPINOSA, Paul JEANNERET,

Armand SEGUIN ; Mme Séverine JACQUES ; Mesdames, Carine

SIROT, Virginie TISSERAND ; Messieurs Bernard PINEL, Gérard

GHIRO, Philippe HEINRICH, Christophe MICHEL, Daniel

RIANDET.

Excusés : Victor PINEL donnant pouvoir à Bernard PINEL ;

Emmanuelle ELIE, Céline EUDES, Christophe BRUEY

Approbation du compte rendu de la séance du 05 Mai 2015

Monsieur le Maire rappelle l’envoi du point supplémentaire envoyé par mail le 19 Mai « Organisation du 14 Juillet » et propose d’ajouter à l’ordre du jour le point suivant :

 Rythmes scolaires

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le point supplémentaire.

Vote à main levée

Adopté par les membres présents à l’unanimité : 12 pour, 0 contre, 0 abstention

Acceptation devis Informatique Ecole

Considérant les besoins de l’école élémentaire : 16 tablettes (avec clavier, souris, valise de rangement et rechargement) + vidéoprojecteur,

Considérant les offres faites après négociation avec deux fournisseurs,

Considérant que la précision demandée lors de la dernière séance a été apportée par DISTRI-MATIC,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte l’offre proposée par DISTRI-MATIC pour un montant de 9 328.26 € HT.

Vote à main levée

Adopté par les membres présents à l’unanimité : 12 pour, 0 contre, 0 abstentionArchives communales

Monsieur le Maire est responsable civilement et pénalement des archives communales. Elles sont des documents uniques. Les communes sont propriétaires de leurs archives à l’exception de l’état civil et du cadastre qui sont la propriété de l’Etat.

Les frais de conservation des archives constituent une dépense obligatoire pour les communes au titre de l’article L.2321-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. Elles sont soumises au contrôle de l’Etat.

Monsieur le Maire présente un devis établi par le Service SOS ARCHIVES du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d’Or pour un montant de 3 192 € (soit 56 h à 57 €) compte tenu du métrage linéaire et de la nature des archives sur 18 ml

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal reporte la décision afin de consulter un autre prestataire.

Auberge d’Izier : avis de France Domaine

Le Conseil Municipal prend acte de l’avis de France Domaine concernant la valeur vénale de ce bien soit 510 000 € et décide de ne faire d’offre dans l’immédiat à Mme BOURGUIBA Khéria pour les motifs suivants :

 bien non disponible sur le marché de l’immobilier,

 estimation réalisée uniquement sur l’état extérieur du bâtiment,

 pas de Possibilité de visite intérieure du bien pour estimation des travaux éventuels.

Carte et Rythmes scolaires

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la suppression d’un poste en Maternelle et d’un changement de circonscription à la Rentrée 2015 (Dijon-Est).

Monsieur le Maire rappelle que pour la Rentrée 2014, le Conseil Municipal avait fait le choix de mettre en place les nouveaux rythmes scolaires dans le cadre du Décret Hamon permettant l’expérimentation sur 3 ans. Aujourd’hui il appartient au Conseil Municipal de définir les horaires de classes pour la rentrée prochain. Il est souligné que le Conseil d’Ecole, lors de sa dernière réunion, a maintenu les horaires actuels soit :

Maternelle

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

Matin 8h45 – 11h45 8h45 – 11h45 8h45 – 11h45 8h45 – 11h45 8h45 – 11h45

Après-midi 13h30 – 16h30 13h30 – 16h30* 13h30 – 16h30 13h30 – 16h30

Elémentaire

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

Matin 8h45 – 11h45 8h45 – 11h45 8h45 – 11h45 8h45 – 11h45 8h45 – 11h45

Après-midi 13h30 – 16h30 13h30 – 16h30 13h30 – 16h30* 13h30 – 16h30

* NAP : Nouvelles Activités Péri éducatives de 3 h

Après en avoir débattu et à la demande de plusieurs membres, le Conseil Municipal reporte sa décision. En effet les parents d’élèves élus au Conseil d’Ecole souhaiteraient modifier les rythmes pour l’école Maternelle en positionnant les NAP le vendredi après-midi.Communauté de Communes

 Projet de Territoire :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la création d’un groupe de travail composé des maires de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise. Un projet de territoire est un projet de développement et d’aménagement fondé sur une réflexion stratégique. Plusieurs étapes de réflexion collective sont nécessaires à l’élaboration de ce projet (un diagnostic partagé ; une définition des axes d’orientation ; des propositions d’actions). Cette démarche concerne tous les domaines de la vie des territoires : social, économique, culturel, environnemental, sanitaire, éducatif, …

 Schéma de mutualisation :

L’élaboration de ce schéma nécessite plusieurs étapes de travail : un diagnostic pour définir des objectifs ; le choix des moyens ; une association rapide des agents.

La rédaction finale de ce rapport sera soumise à avis des conseils municipaux.

Le Conseil Municipal sera associé à chaque étape de construction de ces deux dossiers.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal pour la prochaine réunion du groupe de travail « projet de territoire » qui aura lieu le Jeudi 04 Juin de lister les atouts et faiblesses de notre commune pour les inclure dans le diagnostic intercommunal

Organisation du 14 Juillet

Monsieur le Maire donne lecture de deux correspondances : l’une du Président de l’OMSLC informant la municipalité que l’Association ne pourra pas couvrir l’organisation de cette fête et l’autre d’un membre de l’Association souhaitant poursuivre l’implication dans cet évènement incontournable.

Monsieur le Maire propose d’organiser une réunion composée de trois membres du Conseil Municipal + trois membres du CCAS (déjà élus précédemment) + trois membres de l’Association OMSLC.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal donne un avis favorable.

Séance levée à 23 h 10

La Secrétaire de Séance Le Maire

Carine SIROT Patrice ESPINOSA