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PLU - Annexes - plan sup

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Déliberation - 15 07 221 Document publié le Mercredi 22 juillet 2015 par la commune d'Izier. Lien du pdf (Déliberation - 15 07 221)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Institutions publiques, REPUBLIQUE FRANCAISE

COTE D'OR

MAIRIE D’IZIER

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DÜ

MERCREDI 22 JUILLET 2015

Nbre de membres : L’an deux mil quinze et le vingt-deux juillet, à vingt heures et trente

- afférents au Conseil: 15 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement

- en exercice: 15 convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu - présents : 09 habituel de ses séances, sous la présidence de M. Patrice - pris part à la délibération : 11 ESPINOSA, Maire de la Commune. Présents : Messieurs Patrice ESPINOSA, Paul JEANNERET,

Date de la Convocation : 15/07/2015 Armand SEGUIN ; Mesdames Emmanuelle ELIE, Carine SIROT, Date d’affichage: 15/07/2015 Virginie TISSERAND ; Messieurs Philippe HEINRICH, Bernard PINEL, Victor PINEL.

Secrétaire de séance : Excusés : Mesdames Céline EUDES, Séverine JACQUES ;

Carine SIROT Messieurs Christophe BRUEY ; Christophe MICHEL donnant pouvoir à Philippe HEINRICH, Daniel RIANDET donnant pouvoir

à Carine SIROT.

Absent : M. Gérard GHIRO.

Logements locatifs : présentation du projet par l’architecture

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal : M. J. F. PELLE, architecte et M. Fabrice GODOT- LALLEMENT du Bureau d’Etudes et d’Application du Génie Climatique et Sanitaire (CSD). Il les remercie vivement de leur présence.

Après une présentation des nouvelles esquisses, ils répondent à l’ensemble des questions posées, prennent note des modifications souhaitées par le Conseil Municipal et proposeront un nouveau projet qui sera disponible en mairie et consultable sur notre site internet à l’adresse : mairie-izier.fr

Approbation du compte rendu de la séance du 30 Juin 2015

Monsieur le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour le point suivant :

Ÿ Marché travaux de voirie rue du Clair Bois

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le point supplémentaire.

Vote à main levée

Adopté par les membres présents à l’unanimité : 11 pour, 0 contre, 0 abstention

Affouage 2016

Au vu des éléments inscrits concernant l’énumération des parcelles à prendre en compte à la prochaine campagne des affouages, Monsieur le Maire propose de reporter ce sujet à une prochaine réunion. Il est souhaitable que M. SEGUIN prenne l’attache de l’Agent de l'ONF pour finaliser les affouages 2016.Marché : Voirie Rue du Clair Bois

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commission des Marchés réunie le 17/07/2015 a retenu la SAS LORIN TP pour l’exécution des travaux de voirie rue du Clair Bois :

Au vu des critères mentionnés dans le Règlement de Consultation, l’entreprise SAS LORIN TP

apparaît comme candidat économiquement la plus avantageux. Sa proposition présente les caractéristiques suivantes :

Prix : 63 665 € HT soit 76 398 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer tous documents relatifs afférant à ce marché.

Vote à main levée

Adopté par les membres présents à l’unanimité : 11 pour, 0 contre, 0 abstention

Informations

> Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le Président de la Communauté de Communes propose des rencontres entre les usagers et les équipes pédagogiques qui œuvrent au bénéfice des enfants qui fréquentent les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaires et les Temps d'Activités Périscolaires (TAP). La Commune d’Izier fait partie du Section 3 : la rencontre est prévue le Lundi 7 Septembre prochain à 19 h au restaurant périscolaire à Genlis.

Questions

> A la demande d’une conseillère municipale, contact sera pris avec le Centre Social Intercommunal pour l’organisation d’une formation « défibrillateur et équipier premiers soins.

Séance levée à 22h

.… La Secrétaire de Séance Le Maire

Carine SIROT Patrice ESPINOSAJE PELLE Architecture

COMMUNE DE IZIER

Construction d’un ensemble de 3 logements locatifs

avec garages séparés

3 rue du Clair Bois -21110 - IZIER

ESTIMATION HT DES TRAVAUX AU STADE APS

(selon cahier de plans APS 01a)

- Lot n° 1 : gros œuvre... ses 141 000,00 €

- Lot n° 2 : charpente bois .…. 14 500,00 €

slLotne.3 scouverturér
- Lot n° 4: menuiseries extérieures... 19 800,00 €

«Lotn” 5 : menuiseries bois intérieures memes 17 600,00 €

- Lot n° 6 : plâtrerie — doublages sotants ClOISONS sssonrsnensremieeenesreenns 30 000,00 €

=Lobne 7 sélectritité ss sucssssrreenersenennmmemencenaennenenenaenmeeneunenteenns 19 500,00 €

- Lot n° 8 : plomberie — chauffage — ventilation 33 000,00 €

- Lot n° 9 : revêtements de sol/faïences 16 000,00 €

-Lotin” 10 : peintures papiers peintsissscenensmnmnesnenenmnmneemnnenenmenes 17 600,00 €

LOËNR? MT I VRBisereseenennrenmmeneneneenennnennenenenneneennnennnnnenenceunns 33 000,00 €

s#Lotn® 12 : serrurerie = portes de garages... 2 800,00 €

Montant total des travaux HT 374 400,00 €

NOTA : cette estimation est à considérer hors aléas dus à la nature du terrain que préciseront les sondages de sols non réalisés au stade APS

Fait à Dijon, le 05 Aout 2015Commune d'IZIER

CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS AVEC GARAGES SEPARES

DOSSIER n° MAITRE DE L'OUVRAGE :

1503 COMMUNE D'IZIER

79, Avenue Victor HUGO 21000 DIJON

JFPELLE Architecture Tél. 03.80.56.19.42 - Fax. 03.80.56.19.31 E mail: jfpellearchi@orange.fr

EURL D'ARCHITECTURE - CAPITAL 3000 € - N°R.C.S.Dijon 493 326 185 - N° d'ORDRE 511447

BUREAU D'ETUDES ET D'APPLICATION DU ® ., GENIE CLIMATIQUE ET SANITAIRE CSI CS

Membre de la Chambre des Ingénieurs Conseils de France " > 7,Boulevard REMBRANDT - 21000 DIJON F —— Téléphone : 03.80.66.33.12 Telecopie : 03.80.36.29.35 Email ; csi@betcsi.fr

BET STRUCTURE CD2L

2,Rue du Dauphiné - 21121 FONTAINE LES DIJON

Téléphone : 03.45.83.65.43 Email: contact@cd2l.fr

APS || PLANS D'ENSEMBLE ET DE MASSE || _°*:11%

01 a FACADES DATE : 17.07.15

Ind. MODIFICATIONS DATE

a MODIFICATION IMPLANTATION DES CUISINES 03.08.15

CAHIER DE PLANS

APS O1a-1/5SURFACE TERRAIN: 989,56 m2

SURFACE DE PLANCHER PROJETEE = 254,70 m2

SURFACE MINIMALE DES ESPACES VERTS COMMUNS = 989,56 m2 x 5% = 49,47 m2

SURFACE DES ESPACES VERTS COMMUNS PROJETES = 108,00 m2

4155 = —}

POUBELLES

SEJOUR 8

2 503

{ GUISINE \

300

GARAGE —

SEJOUR

SEJOUR

ECC | | APS 01a-2/5SURFACE TERRAIN: 989,56 m2

SURFACE DE PLANCHER PROJETEE = 254,70 m2

____ 41555

SURFACE MINIMALE DES ESPACES VERTS COMMUNS = 989,56 m2 x 5% = 49,47 m2

SURFACE DES ESPACES VERTS COMMUNS PROJETES = 108,00 m2

APS 01a-3/57

FACADE EST SUR RUE

FACADE SUD SUR JARDINS

APS 01a-4/5FACADE NORD SUR ACCES PIETONS

APS 01a-5/5