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Procès Verbal - DELB 20180152
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20180152)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Énergies,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille dix-huit, à dix-huit heures, le lundi neuf avril,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 3 avril 2018, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Luc LEMONNIER, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Luc LEMONNIER, Jean-Baptiste GASTINNE, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Florent SAINT MARTIN, Valérie EGLOFF, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Sandrine GOHIER, Nicolas BEAUCHE, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Augustin BŒUF, Agnès CANAYER, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Fanny DROCOURT, Véronique DUBOIS, Solange GAMBART, Florent LETHUILIER, Michel MAILLARD, Bineta NIANG, Jean-Luc SALADIN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Salim TURAN, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Alexis DECK, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Damien LENOIR et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Edouard PHILIPPE, Josépha RETOUT et Valérie AUZOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Bineta NIANG, Agnès CANAYER, Jean-Luc SALADIN et Nathalie NAIL ;
- Christian DUVAL a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h04 et a auparavant donné pouvoir à Marie-Laure DRONE ;
- Linda MAHDJOUB a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h06 et a auparavant donné pouvoir à Michel MAILLARD ;
- Florence THIBAUDEAU-RAINOT s’est absentée de 18h14 à 18h45 et a donné pouvoir à Marc MIGRAINE ; - Bruno BEQUET a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 21h05 et a ensuite donné pouvoir à Karim BENAOUDA.
Jean-Louis JEGADEN a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h04 et n’était pas auparavant représenté.
Matthieu BRASSE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h23 et n’était pas auparavant représenté.
Gérald MANIABLE, Baptiste GUEUDIN et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Augustin BŒUF a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20180152
PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE - ORGANISATION CONGRES AMORCE - PARTICIPATION - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2018 ;
CONSIDERANT
- la candidature de la Communauté de l’agglomération havraise (CODAH), qui a été retenue pour l’organisation du 32 e congrès national de l’association AMORCE, du 17 au 19 octobre 2018, au Havre ;
- le partenariat entre la Ville, la CODAH, le SEVEDE, la région Normandie, l’Office de tourisme de l’agglomération havraise (OTAH) et l’association AMORCE pour l’organisation de ce congrès ;
- la participation financière apportée par les partenaires à l’organisation de ce congrès ;
- la nécessité de formaliser ce partenariat dans une convention ;
Sa commission municipale aménagement, urbanisme, espaces publics et développement durable, réunie le 20 mars 2018, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé de la nature en ville ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention avec la CODAH, le SEVEDE, la région Normandie, l’Office de tourisme de l’agglomération havraise (OTAH) et l’association AMORCE, fixant les engagements respectifs de chacune des parties, pour l’organisation au Havre, du 32 e congrès national de l’AMORCE, du 17 au 19 octobre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à verser une participation de 20 000 euros à l’association AMORCE pour l’organisation de cet évènement.
Imputation budgétaire
Exercice 2018
Sous-fonction 830 : environnement - services communs
Nature 6238 : divers publicité, publications, relations publiques
Code mission D60M04 : prévention et lutte contre les pollutions et nuisances Montant de la dépense : 20 000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Ne prennent pas part au vote : Luc LEMONNIER, Florent SAINT MARTIN, Valérie EGLOFF et Jean-Luc SALADIN.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le Marc MIGRAINE,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 17/04/2018
Publié le 17/04/2018