unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 16fev2026

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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 16fev2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 16fev2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique, Ordre du jour - Conseil Communautaire du Lundi 16 février 2026 1/2

Assemblées le 16/02/2026

ORDRE DU JOUR

FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL

Rapporteur : S. PEPIN-BONET, Vice-Président aux finances, l’Administration générale, la commande publique et suivi des politiques Européennes

1. VOTE Dotation de reversement de la Taxe sur l’Exploitation des Infrastructures de Transport de Longue Distance (TEITLD)

DIRECTION GÉNÉRALE

OTC Cap d’Agde Méditerranée

Rapporteur : V. REY, Vice-Présidente déléguée au tourisme et aux métiers d’art

2. VOTE Demande de renouvellement du classement en « Groupement de Communes Touristiques » pour la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

PROJETS DU TERRITOIRE

STRATÉGIES TERRITORIALES

Mobilités

Rapporteur : S. FREY (absent excusé J.C DESPLAN, Vice-Président aux Transports & mobilités)

3. VOTE Attribution d'une subvention au GIHP +- Occitanie LR pour l’aide et l’accompagnement spécifiques et adaptés à la mobilité de type loisirs et professionnels

Rapporteur : J. AUGE (absent excusé J.C DESPLAN, Vice-Président aux Transports & mobilités)

4. VOTE Conventions de réalisation de travaux et d'entretien avec le Conseil départemental de l'Hérault pour la liaison cyclable Agde - Pézenas

Patrimoine

Rapporteur : Y. LLOPIS, Vice-Président au Patrimoine, aux Equipements culturels et à la Lecture publique

5. VOTE Dispositif d’aide à la restauration du petit patrimoine 2026 : approbation de la sélection des dossiers et du financement des opérations sur les communes de Bessan, Lézignan-la-Cèbe, Montagnac, Nizas, Pinet, Pomerols, Portiragnes et Tourbes

ENVIRONNEMENT ET LITTORAL

Ingénierie aquatique et risques

Rapporteur : G. CHAUDOIR, Vice-Présidente à la Transition Ecologique, à la GEMAPI et au littoral

6. VOTE Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du littoral n°20816 Site du Bagnas - N° 34/289 sur les communes d’Agde et de Marseillan

7. VOTE Démarche de réduction de la vulnérabilité de l’habitat vis-à-vis des inondations

HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Politique de la Ville

Rapporteur : S. PEPIN-BONET (absent excusé F. PEREA, Conseiller Communautaire à l’Habitat et à la Politique de la Ville)

8. VOTE Aménagement de l'îlot Brescou dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : Avenant n°2 du traité de concession

Habitat

9. VOTE Avenant au Programme d'Actions

10. VOTE Convention "Volet accompagnement" du Pacte territorial France Rénov' (PIG) Hérault Méditerranée 2026-2029

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

LUNDI 16 FEVRIER 2026 À 18 H 00

À SAINT-THIBERY

Salle des Fêtes (Pierre Daurès)Ordre du jour - Conseil Communautaire du Lundi 16 février 2026 2/2

11. PREND ACTE Bilan logements locatifs sociaux 2025

CISPD 2025

Rapporteur : J. BONNAFOUX, Vice-Président à la Gestion des risques majeurs et à la prévention de la délinquance et des atteintes à l’environnement

12. VOTE « 1 ère répartition des subventions allouées aux associations locales, à la ville d'Agde et de Pézenas au titre de l'exercice 2026

ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Parc d’activités & accompagnement

Rapporteur : J. DARTIER, Vice-Président au développement économique

13. VOTE Garantie d'emprunt au profit de l’Association Vallée de l’Hérault dans le cadre du financement de l'opération de réhabilitation du Pôle Travail de l'ESAT de Florensac

14. VOTE PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cession du lot n° 11, composé de la parcelle BV 129, d'une superficie de 2 436 m² à la société DSB représentée par M. Jean-Baptiste SARIA

15. VOTE PAEHM « Les 7 Fonts » à d’Agde : désaffectation et déclassement du domaine public de la CAHM d’une emprise foncière de 5.000 m² composée des parcelles IP 39 (327 m²), IK 64 (3 342 m²) et IK 79 (1 331 m²) occupée précédemment par une déchèterie

16. VOTEPAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cession du lot n° 18 d'une superficie de 1 608 m², composé des parcelles cadastrées section BV 140, BV 141, BV 198, BV 199 et BV 201, au profit de M. Loïc SOLER et de M. Serge SOLER représentant les sociétés SOLENOX et GLENS pour leur projet d’implantation

17. VOTEPAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : prorogation de la délibération n° 4610 du 25/11/2024 approuvant la cession du lot n° 7 d’une superficie de 2 149 m², composé des parcelles cadastrées section BV 195, BV 216, BV 217 et BV 226 à la société B.P.G. BLACK PEARL GROUP représentée par Monsieur Willy-David ROMO pour le projet d’implantation d’un pôle pluriprofessionnel patrimonial

18. VOTEAdhésion de Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée à l'Agence des Transitions

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES

Organe délibérant

Rapporteur : S. FREY, Président

19. PREND ACTE Décisions prises par le Président de la CAHM sur délégation pour la période du 11 décembre 2025 (n°2987) au 30 janvier (N°3004) : compte rendu au Conseil Communautaire

20. PREND ACTE Délibérations prises par le Bureau communautaire décisionnel en séances du 09/02/2026 de la CAHM sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire

21. VOTE Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire

 Date prévisionnelle : MARDI 07 AVRIL 2026 À 18 HEURE sur la commune de ……………….