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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 3oct2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 3oct2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
Assemblées le 03/10/2022
Ordre du Jour CC du 03 octobre 2022 1/3
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL
1. Budget Principal de la CAHM - Exercice 2022 : Décision Modificative n°2
2. Budget Annexe PAEHM « Le Puech » à Portiragnes - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1
3. Budget Annexe PAEHM « La Méditerranéenne » à Agde - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1
4. Budget Annexe PAEHM « La Capucière » à Bessan - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1
5. Budget Annexe « Eau » - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1
6. Budget Annexe « Assainissement » - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1
7. Budget Annexe « GEMAPI » - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1
8. Budget Annexe « Transport » - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1
9. Budget Principal de la CAHM et ses Budgets Annexes : adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
10. Reversement de la part communale de la Taxe d’Aménagement perçue sur les zones d’activités communautaires
RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des emplois : création de 13 postes relevant du grade d’Adjoint administratif principal 1ère classe, 30 postes relevant du grade d’Adjoint technique principal 1ère classe, 2 postes relevant du grade d’Adjoint animation principal 1ère classe, 4 postes relevant du grade d’Adjoint du patrimoine principal 1ère classe, 3 postes relevant du grade d’Agent de maitrise principal et 2 postes relevant du grade Technicien
12. Poste d’un ou d’une Chef(fe) de projet et administrateur applicatif : autorisation d’avoir éventuellement recours au recrutement d’un agent contractuel
13. Poste de Responsable Support aux utilisateurs : autorisation d’avoir éventuellement recours au recrutement d’un agent contractuel
14. Convention de mise à disposition d’un agent de la Société d’Économie Mixte de Production Énergétique Renouvelable (SEMPER) auprès de la CAHM
15. Conventions de mise à disposition de personnel de la commune de Pézenas auprès de la CAHM dans le cadre de la compétence eau et Assainissement
PROJETS DU TERRITOIRE
STRATÉGIE DU TERRITOIRE
16. Présentation des rapports annuels 2020 et 2021 par la SEML VIATERRA
17. Présentation du rapport de gestion et d’activité 2021 par la SPL TERRITOIRE 34
18. Concession d'aménagement du « Quartier de la Méditerranéenne » à Agde : compte-rendu financier annuel arrêté au 31 décembre 2021 présenté par le concessionnaire, Groupement GGL AMENAGEMENT - GGL GROUPE - PROMEO
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
LUNDI 03 OCTOBRE 2022 À 18 HEURES
À BESSAN
(Salle des Fêtes) Assemblées le 03/10/2022
Ordre du Jour CC du 03 octobre 2022 2/3
Mobilités
19. Réseau urbain Cap’Bus – compensation des voyages réalisés par les titulaires d’un titre ZAZIMUT en période estivale (2 mois) : convention financière 2020-2021 entre la CAHM et le Syndicat Mixte des transports en commun de l’Hérault (SMTCH)
20. Groupement de commande pour le Transport des scolaires vers les Centres aquatiques communautaires : aide financière de la CAHM aux communes
21. Présentation du rapport d’activité 2021 de la DSP de Transport urbain de voyageurs par la Société Keolis- Agde, délégataire de service public
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Habitat
22. Programme d’Action 2022 de la CAHM dans le cadre de la Délégation des aides à la pierre
23. Approbation de la convention opérationnelle tripartite avec l'EPF Occitanie, la CAHM et la commune de Pézenas sur le « Chemin de Saint Siméon »
24. Approbation de l’Avenant n°1 à la convention de carence quadripartite entre l'EPF Occitanie, l'Etat, la commune d'Agde et la CAHM
Politique de la Ville
25. Aménagement des « Îlots Amour et Terrisse » sur Agde dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : lancement d’une consultation auprès d’opérateurs privés
26. Réalisation des travaux sur les espaces publics au droit des « Îlots Amour et Terrisse » : autorisation de signature de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la ville d’Agde et la CAHM
ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Accueil et aide aux entreprises
27. Programme d’aide intercommunal à l’immobilier d’entreprises : modification du règlement et de la convention-cadre (modification de la délibération n° 1968 du 19/09/2016)
28. Programme d’aide à l’immobilier d’entreprises : subvention d’investissement attribuée à la Société TAIC substituée par la Société FINAMUR (modification de la délibération n°2925 du 27/05/2019)
SERVICES DE PROXIMITÉS
29. Approbation du rapport d’activités 2021 présenté par le Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Pézenas-Agde
EAU, ASSAINISSEMENT ET PLUVIAL
30. Approbation du principe de la reprise au Syndicat du Bas Languedoc de la compétence optionnelle de Distribution d’eau potable par Montpellier Méditerranée Métropole sur le territoire de la commune de Murviel-lès-Montpellier
31. Approbation de la convention de partenariat et de prestation de services avec l’Association de la Médiation de l’Eau
32. Attribution de la Concession de service public pour la gestion déléguée de l’Eau potable sur le périmètre des communes de Nézignan l’Évêque et Saint Pons de Mauchiens
33. Attribution de la Concession de service public pour la gestion déléguée de l’Assainissement collectif sur le périmètre des communes de Nézignan l’Évêque et Saint Pons de Mauchiens
34. Rapport sur les modes de gestion du SPANC de la CAHM et autorisation de lancement de la procédure de Délégation de Service Public Assemblées le 03/10/2022
Ordre du Jour CC du 03 octobre 2022 3/3
35. Modification du règlement de service de l’Assainissement collectif pour l’ensemble des communes-membres gérées par la CAHM
36. Modification du règlement de service public eau potable pour l’ensemble des communes-membres gérées par la CAHM
37. Présentation des rapports d’activité 2021 des services publics eau potable et assainissement par la Société SUEZ, délégataire de service public
38. Présentation du Rapport d’activité 2021 du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) par la Société SUEZ, délégataire de service public
39. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPQS) de l’exercice 2021
40. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif (RPQS) de l’exercice 2021
41. Présentation Rapport d’activités des services publics eau potable et assainissement collectif pour l’exercice 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
Représentativité
42. Confirmation des représentants de la CAHM au sein des quatre Commissions Locales de l’Eau du SAGE
Organe délibérant
43. Décisions prises par le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
44. Délibérations prises par le Bureau communautaire décisionnel de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
45. Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire
Dates prévisionnelles : LUNDI 28 NOVEMBRE À 18 HEURES
QUESTION DIVERSE
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Habitat
46. Approbation de la convention opérationnelle tripartite avec l’EPF Occitanie, la CAHM et la commune de Saint-Thibéry « Centre et abords » (opérations d’aménagement – Axes 1 et 2)