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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20190527 ODJ
Document publié le Lundi 27 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20190527 ODJ)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DU :
- 27 mars 2017
- 25 mars 2019
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Finances, Observatoire fiscal
1 Approbation des comptes de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes
2 Approbation des comptes administratifs 2018 du budget principal et des budgets annexes
3 Reprise définitive des résultats de l’exercice 2018, des restes à réaliser 2018 et affectation définitive des résultats de fonctionnement du budget principal et des budgets annexes
4 Bilan des acquisitions et des cessions foncières de la CAHM sur l’exercice 2018
Ressources humaines
5 Création d'un emploi de chargé de mission « Innovation territoriale » au service développement économique
6 Création d’un emploi non permanent de technicien à la Direction des Systèmes d’Information
7 Modification du règlement du Compte Epargne Temps
8 Evolution du Régime Indemnitaire – Part Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Commande publique
9
Lancement d’une procédure de concession pour la gestion déléguée du service public de l’assainissement sur les communes de Pomérols et Pinet : approbation de principe et mise en œuvre de la procédure
10 Accueil de la Villa Laurens : Lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés
11 Marché 2015-12 – Maîtrise d’œuvre pour la restauration du Château Laurens à Agde
12
Marché de services de télécommunication : avenants de prolongations aux lots 1 « téléphonie fixe et accès internet professionnel » ; lot 2 « téléphonie mobile, voix et données » : 4’ « sécurisation des accès internet »
13 Marché de téléphonie fixe et accès internet – Convention constitutive de groupement de commande entre la CAHM et la Ville d’Agde
CONSEIL COMMUNAUT AIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 27 MAI 2019 à 18 heures
sur la commune de Nizas – Salle des fêtes AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Aménagement durable du territoire
14 Projets d’investissement communaux – Exercice 2019 : subvention d’équipement de la CAHM attribuée aux projets communaux d’aménagements urbains et d’équipements publics
Agriculture
15 Programme d’actions 2019 avec la Chambre d’Agriculture
16 Attribution d’une subvention pour l’organisation de la Foire aux oignons à l’association La Cèbe de Lézignan
Equipements sportifs et culturels
17 Attribution d’une subvention au Comité Départemental du sport tambourin
Politique de la Ville
18 Subvention versée à la Ville d’Agde, Ville de Montagnac et aux associations dans le cadre du CISPDR Hérault Méditerranée
19
Vitrophanie : Autorisation de signature d’une convention partenariale CAHM – Propriétaires de locaux commerciaux dans le quartier prioritaire Politique de la Ville/NPNRU et prioritairement dans la rue Jean Roger et la rue de l’Amour
20 Autorisation de signature de la convention tripartite entre Action Logement, la CAHM et la Ville d’Agde
21 Fonds de concours de la Ville d’Agde au titre de la politique de la Ville pour l’aménagement du pôle culturel
Politique de l’Habitat
22 Garantie d’emprunt Résidence Elise à Pinet : annule et remplace la délibération n°002713 du 24 septembre 2018
23 Avenant n°1 au programme d’actions 2019 : loyers
24 Autorisation de paiement des soldes de subventions ANAH/CAHM
25 Règlement d’utilisation du fonds favorisant la production de logements locatifs sociaux
Transports & mobilités
26 ATMO Occitanie – Renouvellement de la convention pour la surveillance de la qualité de l’air
27 SMTCH – Approbation des statuts du Syndicat Mixte des transports en commun de l’Hérault 28
Contrat de concession pour l’exploitation du réseau de transport urbain de voyageurs de la CAHM : Avenant n°3 au contrat portant sur la location de 2 autobus et 2 mini bus pour la saison estivale 2019
29
Transport des scolaires sur les lignes régulières du réseau Cap’Bus – Convention financière 2019 avec le Syndicat Mixte des transports de l’Hérault (SMTCH) relative aux modalités d’utilisation du réseau urbain de la CAHM
Environnement, espaces naturels
30 Plan pluriannuel des bassins-versants des fleuves Orb et Libron
31 Actualisation du plan de financement des épanchoirs du Canal du Midi
32 Approbation de la convention d’objectifs avec l’association ADENA
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI
Métiers d’Art
33 Fixation des tarifs des produits dérivés des Métiers d’Art
Emploi et insertion
34 Participation de la CAHM au fonctionnement de la Mission Locale d’Insertion du Centre Hérault pour 2019 et approbation de la convention d’objectifs
35 Indemnisation des partenaires sociaux et signature de la convention de dialogue social pour les années 2019-2020-2021
Accompagnement des entreprises
Développement des zones d’activités
39 « PAEHM Le Puech à Portiragnes » : cession du lot n°5 d’une superficie de 1228m², parcelle section AR n° cadastral 242, à la société « Brunel Jocelyn », représentée par M. Jocelyn Brunel
40 « PAEHM Le Puech à Portiragnes » : cession du lot n°23 d’une superficie de 1031m², parcelle section AR n° cadastral 260, à M. Jonathan Gimbert
41 « PAEHM Le Puech à Portiragnes » : cession du lot n°26 d’une superficie de 1196m², parcelle section AR n° cadastral 288, à M. Phillipe Fauré
42 « PAEHM Le Puech à Portiragnes » : cession du lot n°33 d’une superficie de 1287m², parcelle section AR n° cadastral 270, à M. Julien Le Ny
36 Aide à l’immobilier d’entreprises : autorisation de signature d’une convention de la société ASG34/SCI IJKAL
37 Aide à l’immobilier d’entreprises : autorisation de signature d’une convention avec la société TAIC/ SCI Vallée de l’Orb
38 Aide à l’immobilier d’entreprises : autorisation de signature d’une convention avec la société THALIS TUBE/SCI FJ CT BIS 43 « ZAC La Capucière » sur Bessan : approbation de la modification du dossier de réalisation et la modification du programme des équipements publics
44 « ZAC La Capucière » sur Bessan : Approbation de la modification du cahier des charges de cession de terrain (CCCT) et ses annexes
45
Projet de création d’une zone d’aménagement concerté sur l’extension du parc d’activités de la Source sur la commune de Vias : lancement des études préalables et organisation et modalités de la concertation préalable
EAU ET ASSAINISSEMENT
46
Convention de versement périodique d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau et d’assainissement concernant les redevances pour pollution et pour modernisation des réseaux de collecte relatives aux usages domestiques et assimilés de l’eau
47 Demande d’aide pour la réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement impasse du Tambourinet, rues des Oliviers et de la Lavande sur la commune de Florensac
48 Demande d’aide pour la réhabilitation du géo assainissement du hameau de Sallèles sur la commune de Caux
49 PUP : avenant n°1 à la convention entre FDI Habitat, la Ville d’Agde, et la CAHM pour l’aménagement et l’extension des réseaux sur la RD612 avenue de Sète sur la commune d’Agde
50 Protocole d’intention de coopération décentralisée dans le domaine de l’eau et l’assainissement avec la commune de Ziguinchor au Sénégal
ADMINISTRATION GENERALE
51 PAE La Méditerranée – Travaux d’urgence avec l’entreprise JM Démolition : autorisation de paiement des factures
52 Modification des statuts de la CAHM : exercice de la compétence « Défense extérieure contre l’incendie » au titre de ses compétences supplémentaires
53 Accord local sur la représentation dans le cadre du renouvellement général des conseils municipaux
ASSEMBLEE DELIBERANTE
54 Compte rendu au Conseil des décisions prises par le Président sur délégation
55 Détermination du lieu de la prochaine séance
***
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