Procès Verbal - pv du Conseil du 17 11 2022

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Procès Verbal - pv du Conseil du 17 11 2022 Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Mogneneins. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du Conseil du 17 11 2022)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports, Mogneneins

PROCES VERBAL DE LA

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL.

SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2022 A 20 H 30

PRESENTS :

M. Franck CALAS, Maire ;

Mmes, MM Jean-Pierre CHAMPION, Philippe MABRU, Didier REY Jocelyne ROLLET Adjoints.

Eric DE CLAVIERE, Marie-Laure KNEPPERT, Frédéric MARTINEZ, Alexandre QUILLIEN, Magali

ROBERT, Camille THETE Conseillers Municipaux.

POUVOIRS : Christophe POULAIN à Frédéric MARTINEZ, Thomas VANNIER à Alexandre QUILLIEN

ABSENTS : Thierry CHABANON

Monsieur le Maire, CALAS Franck, ouvre la séance à 20h30.

Secrétaire de séance : Jean-Pierre CHAMPION

AK ER

Avant de commencer la séance M. Le Maire informe de la rectification du numéro de la décision

modificative qui est 4 et non 5.

Le procès-verbal du 13 octobre 2022 est validé.

Puis, selon l’ordre du jour :

1 - Décision modificative n°4

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’une rectification budgétaire est

nécessaire en investissement recettes car il y a eu une erreur de chapitre.

1068 — Chapitre 040 : - 13 541.64 €

1068 — Chapitre 010 : + 13 541.64 €

OUï CE QUI PRECEDE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L'UNANIMITE,

DECIDE :

- d'accepter les écritures modificatives ci-dessus énoncées,

- d'autoriser M. Franck CALAS, le Maire, à signer tout document se rapportant à cette affaire.

VOTE : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : O

2 — Vente de foin 2022

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que chaque année a lieu en Mairie

la vente de foin (4 lots situés au Paqui).

Il propose de fixer :

- La date de la vente au 10 décembre 2022 à 9h30.

- La mise à prix de chaque parcelle à 180 € (idem 2021).- L'enchère minimum à 10€.

OUI CE QUI PRECEDE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A LA MAIJORITE,

DECIDE :

- d'accepter la date, le prix de la mise à prix et le montant minimum des enchères.

- d'autoriser M. Franck CALAS, le Maire, à signer tout document se rapportant à cette affaire.

VOTE : Pour : 13 Contre : O0 Abstention : O0

8 - Rapport des commissions

Jeunesse et Affaires Culturelles

Monsieur Philippe MABRU nous informe que :

- Le prix « Jeunes lecteurs » a eu lieu le 22/10 à la garderie à partir de 10h. Le livre élu est :

L'Explorateur de Catherine Rundell {livre d’aventure). Les éditeurs seront contactés.

Remerciements à l’ensemble des personnes ayant participées à cette manifestation.

- Le bilan est assez mitigé concernant « La Fête de la Courge » du 30 octobre. Revoir le

déroulement pour 2023.

- La célébration du 11 novembre c’est bien passée. Pour la première fois la municipalité

organisait le vin d'honneur qui a été un bon moment de convivialité avec les participants.

Philippe MABRU donne la parole à Jocelyne ROLLET pour parler du spectacle 1°" page.

Elle explique qu’un livre a été offert aux enfants nés en 2021. L'animation proposée et

subventionnée pour moitié par le Département, était très bien. Une collation a été servie pour

clôturer cet évènement.

Elle tient à préciser que, malgré le désengagement du Département à compter de 2023, il faudrait

garder cette animation qui permet d’avoir de nouvelles inscriptions à la Bibliothèque.

Concernant la Bibliothèque, la migration du nouveau logiciel s’est déroulée sans encombre. Une

formation de trois heures leur a été dispensée cet après-midi. Une autre sera faite demain matin.

Elle remercie les membres du conseil qui ont installés les nouveaux ordinateurs.

Remerciements tout particuliers pour M. Gilbert DUTIN pour le temps qu’il consacre à la

Bibliothèque et aux écoles. Il est fortement apprécié par l’ensemble des enfants et du personnel.

Administration Générale

Monsieur Jean-Pierre CHAMPION informe qu’une date de réunion va être fixée pour la

préparation des vœux du maire.

Gestion du Territoire

Didier Rey informe que :

- Sa commission s’est réunie pour travailler sur les lieux-dits de la commune.

- Divers devis ont été demandés à différents concessionnaires pour le remplacement du

véhicule actuellement en location chez Ford. Monsieur Jean-Pierre CHAMPION sera chargé

de faire le comparatif.

- Les devis de bureaux de contrôle ne nous sont toujours pas parvenus.

Il laisse la parole à Camille THETE pour parler du rendez-vous de ce jour concernant la

récupération des eaux pluviales du parking du Cheval Blanc.Elle explique que deux solutions sont envisageables. Celle concernant la pose d’une cuve de

rétention pouvant servir à l’arrosage paraît beaucoup trop onéreuse. Les devis devraient nous

parvenir rapidement.

Didier REY reprend la parole et informe que :

- 200 bulbes de fleurs ont été plantés le long de la RD 933 au niveau de l'aire de co-

voiturage.

- Le chauffage de la salle polyvalente est opérationnel et les unités extérieures ont été

protégées par du grillage. Voir pour fermer le placard où se situe les commandes.

- Il s’est rendu au cimetière de Thoissey pour prendre exemple sur une végétalisation des

allées. Une étude est en cours.

- Suite au passage de l'ONF il y aurait environ 200 stères de bois cette année. Plus que

prévu.

Commentaires : |

Eric DE CLAVIERE : Attention j'ai entendu dire que cela ne duraïit pas dans le temps.

Magali ROBERT: Voulez-vous faire toutes les allées ?

‘Didier REY : Non que les allées principales.

Cadre et qualité de vie

Madame Jocelyne ROLLET informe que :

- Au niveau de l'urbanisme, peu de dossiers ont été déposés.

V/ Questions diverses

Monsieur Franck CALAS informe les membres du Conseil que :

1 / Un arrêté de virement de crédit d’un montant de 1320 euros a été pris pour pouvoir payer

l'achat du défibrillateur de la salle polyvalente.

2 / Les vœux auront lieu le 27 janvier 2023 à 19h30 à la salle polyvalente.

3 / Un arrêté permanent de limitation de vitesse en agglomération au niveau de la RD 933 a été

pris. La vitesse passera de 70 km/h à 50 km/h. Une affiche a été faite pour informer la population.

Il sera effectif dès le 1° février 2023 (les panneaux 70 seront enlevés).

4 / Un rendez-vous va être pris avec le député M. BUISSON Jérôme. Le jour et l’heure vous seront

communiqués. Tout le monde est convié.

Il demande au Conseil Municipal :

- De penser à préparer les articles pour le prochain bulletin municipal.

- De donner leur avis pour le changement d’horaire de l’éclairage public. Il avait été évoqué

de baisser à 23h l'extinction. Il est proposé 22h30. Un devis nous a été transmis par le SIEA.

Montant de l’opération pour le réglage des 11 horloges astrologique : 700 euros TTC.

L'ensemble des membres sont d'accord pour que l'extinction de l’éclairage public sur

l’ensemble du village se fasse de 22h30 à 6h00.

Jean-Pierre CHAMPION précise aux membres du Conseil qu’en ce qui concerne les illuminations,

celles-ci s’éteindront en même temps que l'éclairage public et qu’elles consomment très peu du

fait que ce ne sont que des leds.

Commentaires :

‘Eclairage public :

Magali ROBERT: Connait-on le coût horaire d’un lampadaire ?

Jean-Pierre CHAMPION : Non il s’agit de forfait annuel par point lumineux maintenance comprise.

‘Franck CALAS : Nous demanderons au SIEA s'ils connaissent le coût horaire.Didier REY précise que les employés communaux ont terminés la réparation des guirlandes mais

que lors de la livraison un régulateur ne fonctionne pas. Il va voir avec le vendeur.

L'ordre du jour étant épuisé, Le Maire, lève la séance à 21 h 40.

Le Secrétaire de Séance