Compte-Rendu - DOSSIER 17 R 3D

Documents similaires

Compte-Rendu - DOSSIER 16 R 3D

Conseil Municipal - DOSSIER 26 R 3D

Conseil Municipal - DOSSIER 17 R D

Conseil Municipal - DOSSIER 17 R D

Conseil Municipal - DOSSIER 17 R D

Conseil Municipal - DOSSIER 17 R D

Conseil Municipal - DOSSIER 19 R 3D

Conseil Municipal - DOSSIER 14 R D

Compte-Rendu - DOSSIER 10 R 3D

Déliberation - DOSSIER 3 R 3D

Compte-Rendu - DOSSIER 17 R 3D Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune d'Antony. Lien du pdf (Compte-Rendu - DOSSIER 17 R 3D)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Rapporteur : M. le Maire

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 09 FEVRIER 2023

000

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

1. 5m (Education, Jeunesse, Enfance et Famille), 6°" (Transition Ecologique, Environnement et Développement Durable), 8% (Services Publics, Ville Intelligente et Démocratie Participative, Relations Internationales et Elections) et 10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,

2. Commission chargée des services publics locaux,

3. Commission chargée de l’étude des délégations de Service Public,

RAPPORT

Madame Isabelle LAJEUNIE a démissionné du Conseil Municipal le 13 Janvier 2023.

Elle avait été désignée par le Conseil Municipal pour faire partie :

* des 5°" (Education, Jeunesse, Enfance et Famille), 6°" (Transition Ecologique,

Environnement et Développement Durable), 8°" (Services Publics, Ville Intelligente et Démocratie Participative, Relations Internationales et Elections) et 10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,

* de la Commission chargée des services publics locaux,

* de la commission chargée de l’étude des délégations de Service Public.

Il est demandé au Conseil Municipal de pourvoir à son remplacement au sein de ces organismes.REPUBLIQUE FRANCAISE

ville

AŸ Antony

DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

ARRONDISSEMENT D'ANTONY

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 09 FEVRIER 2023

L'an deux mille vingt-trois, le 09 Février à vingt heures,

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d'ANTONY, dûment convoqué le 03 Février 2023 s'est

assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. SENANT.

Le nombre des membres composant le conseil est de 49, dont 49 sont en exercice et 44 présents à

cette séance.

PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, M. MEDAN, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY,

M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. LEGRAND, M. NEHME, Mme GENEST, M. AIT-OUARAZ,

M. ARJONA, Mme LEON, M. REYNIER, Mme LEMMET, M. VOULDOUKIS, M. DI PALMA, M. KALONJI,

Mme FAURET, M. PEGORIER, Mme ENAME, Mme ZAMBARDJOUDI, M. GOULETTE, M. BEN ABDALLAH,

Mme PHAM-PINGAL, Mme AUBERT, M. PASSERON, Mme GALLI, Mme RAFIK, Mme EL MEZOUED,

M. BENSABAT, Mme HUARD, Mme REMY-LARGEAU, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, Mme CHABOT,

Mme DESBOIS, M. HOBEIKA, M. COURDESSES, Mme GODEFROY, M. EDOUARD, M. CHARRIEAU.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement

délibérer aux termes de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Conseillers excusés ayant donné pouvoir :

Mme MACIEIRA-DUMOULIN à M. COLIN Mme BERTHIER à M. GOULETTE

M. FOYER à Mme LEMMET M. PARISIS à Mme REMY-LARGEAU

Mme SALL à M. HOBEIKA

Mme AUBERT est désignée comme secrétaire.

La présente délibération a été adoptée par :

49 voix POUR

voix CONTRE

voix ABSTENTION

N'AYANT PAS PRIS PART AU VOTEPOBJET : DESIGNATION DE MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES 5°" (Education, Jeunesse, Enfance et Famille), 6°" (Transition Ecologique, Environnement et Développement Durable), 8°" (Services Publics, Ville Intelligente et Démocratie Participative, Relations Internationales et Elections) et 10°" (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article

L2121-22 :

Vu sa délibération en date du 24 Septembre 2020 créant 10 Commissions Municipales et désignant les membres les composant ;

CONSIDERANT qu’en raison de la démission du Conseil Municipal de Madame Isabelle LAJEUNIE, il s’avère nécessaire de procéder à son remplacement au sein des sine (Education, Jeunesse, Enfance et Famille), 6°” (Transition Ecologique, Environnement et Développement Durable), 8°" (Services Publics, Ville Intelligente et Démocratie Participative, Relations Internationales et Elections) et 10° (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,

Après en avoir délibéré ;

ARTICLE UNIQUE.- Est désigné pour faire partie de la :

sème Commission Municipale chargée de l’Education, de la Jeunesse, de l’Enfance et de

la Famille :

- M. Etienne CHARRIEAU

6" Commission Municipale chargée de la Transition Ecologique, de l'Environnement

et du Développement Durable :

- M. Etienne CHARRIEAU

8°" Commission Municipale chargée des Services Publics. de la Ville Intelligente, de la

Démocratie Participative et des Relations Internationales et des Elections :

- M. Etienne CHARRIEAU

10*"Commission Municipale chargée de la Tranquillité Publique et de la Sécurité :

- M. Etienne CHARRIEAU.

Suivent les signatures

Pour extrait conforme

le MaireREPUBLIQUE FRANCAISE

ville

AŸ Antony

DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

ARRONDISSEMENT D'ANTONY

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 09 FEVRIER 2023

L'an deux mille vingt-trois, le 09 Février à vingt heures,

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d'ANTONY, dûment convoqué le 03 Février 2023 s'est

assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. SENANT.

Le nombre des membres composant le conseil est de 49, dont 49 sont en exercice et 44 présents à

cette séance.

PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, M. MEDAN, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY,

M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. LEGRAND, M. NEHME, Mme GENEST, M. AIT-OUARAZ,

M. ARJONA, Mme LEON, M. REYNIER, Mme LEMMET, M. VOULDOUXKIS, M. DI PALMA, M. KALONJI,

Mme FAURET, M. PEGORIER, Mme ENAME, Mme ZAMBARDJOUDI, M. GOULETTE, M. BEN ABDALLAH,

Mme PHAM-PINGAL, Mme AUBERT, M. PASSERON, Mme GALLI, Mme RAFIK, Mme EL MEZOUED,

M. BENSABAT, Mme HUARD, Mme REMY-LARGEAU, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, Mme CHABOT,

Mme DESBOIS, M. HOBEIKA, M. COURDESSES, Mme GODEFROY, M. EDOUARD, M. CHARRIEAU.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement

délibérer aux termes de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Conseillers excusés ayant donné pouvoir :

Mme MACIEIRA-DUMOULIN à M. COLIN Mme BERTHIER à M. GOULETTE

M. FOYER à Mme LEMMET M. PARISIS à Mme REMY-LARGEAU

Mme SALL à M. HOBEIKA

Mme AUBERT est désignée comme secrétaire.OBJET: DESIGNATION DES MEMBRES COMPOSANT LA COMMISSION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Le CONSEIL MUNICIPAL,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article

L 1413-1 ;

VU le Code de la Commande Publique ;

VU la Loi n° 2002-276 du 27 février 2002, relative à la démocratie de Proximité;

VU sa délibération du 06 février 2003 créant la Commission des Services Publics Locaux et désignant les membres la composant ;

VU sa délibération du 30 Juin 2022 désignant les membres la composant ;

CONSIDERANT qu’en raison de la démission du Conseil Municipal de Madame Isabelle LAJEUNIE, il convient de désigner de nouveau les membres de cette commission ;

Après en avoir délibéré ;

ARTICLE 1”. La délibération du 30 Juin 2022 désignant les membres composant la Commission des Services Publics Locaux est rapportée et remplacée par la présente délibération.

ARTICLE 2.- Sont élus, au scrutin secret, suivant le principe de la représentation proportionnelle au plus fort reste, pour siéger à la commission des services publics locaux dont Monsieur le Maire est Président de droit et qu’il est autorisé à convoquer :

MEMBRES TITULAIRES :

- Mme Claire GENEST, 38 voix

- Mme Isabelle ROLLAND, 38 voix

- Mme Perrine PRECETTI, 38 voix

- M. Laurent PEGORIER, 38 voix

- M. Christophe MONGARDIEN, 6 voix

MEMBRES SUPPLEANTS :

- Mme Anne FAURET, 38 voix

- Mme Anny LEON, 38 voix

- M. Patrick REVNIER, 38 voix

M. Edouard KALONIJI, 38 voix

M. Etienne CHARRIEAU, 6 voixARTICLE 3.- Sont nommés pour siéger à la commission des services publics locaux en tant que représentants d’associations locales :

- Le Président de l’association locale des Hauts-de-Seine Sud de l’Union Fédérale des

Consommateurs (UFC)/QUE CHOISIR ou son représentant.

- Le Président de l’association Union Féminine Civique et Sociale (UFCS) Section d’Antony ou son représentant.

Suivent les signaturesREPUBLIQUE FRANCAISE

ville

AŸ Antony

DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

ARRONDISSEMENT D'ANTONY

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 09 FEVRIER 2023

L'an deux mille vingt-trois, le 09 Février à vingt heures,

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d'ANTONY, dûment convoqué le 03 Février 2023 s'est

assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. SENANT.

Le nombre des membres composant le conseil est de 49, dont 49 sont en exercice et 44 présents à

cette séance.

PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, M. MEDAN, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY,

M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. LEGRAND, M. NEHME, Mme GENEST, M. AIT-OUARAZ,

M. ARJONA, Mme LEON, M. REYNIER, Mme LEMMET, M. VOULDOUKIS, M. DI PALMA, M. KALONJI,

Mme FAURET, M. PEGORIER, Mme ENAME, Mme ZAMBARDJOUDI, M. GOULETTE, M. BEN ABDALLAH,

Mme PHAM-PINGAL, Mme AUBERT, M. PASSERON, Mme GALLI, Mme RAFIK, Mme EL MEZOUED,

M. BENSABAT, Mme HUARD, Mme REMY-LARGEAU, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, Mme CHABOT,

Mme DESBOIS, M. HOBEIKA, M. COURDESSES, Mme GODEFROY, M. EDOUARD, M. CHARRIEAU.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement

délibérer aux termes de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Conseillers excusés ayant donné pouvoir :

Mme MACIEIRA-DUMOULIN à M. COLIN Mme BERTHIER à M. GOULETTE

M. FOYER à Mme LEMMET M. PARISIS à Mme REMY-LARGEAU

Mme SALL à M. HOBEIKA

Mme AUBERT est désignée comme secrétaire.OBJET: DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CHARGEE DE L’ETUDE DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

Le CONSEIL MUNICIPAL,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article

L1411-5 ;

VU le Code de la Commande Publique ;

VU sa délibération du 30 Juin 2022 désignant les membres de la Commission chargée de l’Etude des Délégations de Service Public ;

CONSIDERANT qu’à la suite de la démission du Conseil Municipal de Madame Isabelle LAJEUNIE, il convient d’élire de nouveau les membres destinés à constituer la Commission chargée de l’Etude des Délégations de Service Public ;

Après en avoir délibéré ;

ARTICLE 1°%- La délibération du 30 Juin 2022 désignant les membres de la Commission chargée de l’Etude des Délégations de Service Public est rapportée et remplacée par la présente délibération.

ARTICLE 2 - Sont élus, au scrutin secret, suivant le principe de la représentation proportionnelle au plus fort reste, pour siéger à la Commission chargée de l’Etude des Délégations de Service Public dont Monsieur le Maire est président de droit :

MEMBRES TITULAIRES :

- Mme Claire GENEST, 38 voix

Mme Isabelle ROLLAND, 38 voix

- Mme Perrine PRECETTI, 38 voix

M. Laurent PEGORIER, 38 voix

M. Christophe MONGARDIEN, 6 voix

MEMBRES SUPPLEANTS :

- Mme Anne FAURET, 38 voix

- Mme Anny LEON, 38 voix

- M. Patrick REYNIER, 38 voix

M. Edouard KALONIJI, 38 voix

M. Etienne CHARRIEAU, 6 voix.

Suivent les signatures

Pour extrait conforme

Le Maire LL