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Conseil Municipal - Seance du Conseil Municipal 27 MARS 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Maureilhan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance du Conseil Municipal 27 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
COMMUNE DE MAUREILHAN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026
Nombre de membres afférents au Conseil : 19 - En exercice : 19 - Présents : 18 Quorum : 10
Date de la convocation : 23 MARS 2026
DÉCISION DE VOTE
0028/2026 Fixation du nombre des administrateurs du CCAS
Nombre de votants : 18
Pour : 18 Contre :0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0029/2026 Élection des administrateurs du CCAS
Nombre de votants : 18
Pour : 18 Contre :0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0030/2026 Désignation des membres de la Commission d’Appel d'Offres
Nombre de votants : 18
Pour : 18 Contre :0 Abstention : O0
Adopté à l'unanimité
0031/2026
Désignation des membres de la Commission
d’Ouverture des Plis
Nombre de votants : 18
Pour : 18 Contre :0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0032/2026 Désignation des délégués au SIVOM d’Ensérune
Nombre de votants : 18
Pour : 18 Contre :0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0033/2026
Désignation des délégués au Conseil d'Administration
du collège de Cazouls-les-Béziers
Nombre de votants : 18
Pour : 18 Contre :0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0034/2026
Désignation des délégués au RLI les Sablières Nombre de votants : 18 Pour: 18 Contre : 0 Abstention : O0
Adopté à l'unanimité
0035/2026
Désignation d’un correspondant défense Nombre de votants : 18 Pour: 18 Contre :0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0036/2026
Désignation d’un correspondant tempête Nombre de votants : 18 Pour: 18 Contre :0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0037/2026
Délégation pour remplacement personnel absent Nombre de votants : 18
Pour: 18 Contre: 0 Abstention : O
Adopté à l'unanimité
0038/2026 Désignation de membres de la commission de révision des listes électorales Nombre de votants : 18
Pour : 18 Contre :0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0039/2026 Désignation des commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs Nombre de votants : 18
Pour: 18 Contre: 0 Abstention : O
Adopté à l'unanimité
Affiché le 01 Avril 2026
Le Maire,
Christian SEGUY.