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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 011
Document publié le Mardi 4 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 011)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2023-011
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 04 avril 2023
L’an deux mil vingt-trois le quatre du mois d’avril à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Boussais, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
23 présents + 4 pouvoirs (27 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER,
Frédérique DAMBRINE, Sébastien FAURE, Jacky JOZEAU, Mattieu MANCEAU, Sylvie
NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Louis RIDOUARD
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU,
Micheline REAU
4 pouvoirs :
Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Jean-Claude LAURANTIN a donné pouvoir à Fabrice DURAND
Alain JEZEQUEL a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Excusés : Maryse BARIGAULT, Dominique GUILBOT, Alain JEZEQUEL, Jean-Claude LAURANTIN
Absent :
Viviane CHABAUTY a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 29 mars 2023 ayant pour ordre du jour :
COMPTABILITE – FINANCES - FISCALITE
Vote des budgets primitifs 2023
Budget annexe Déchets
Vu le CGCT sur l’adoption des budgets primitifs
Vu l’état des restes à réaliser au 31 décembre 2022
Sur proposition de M. Le Président
Après délibération et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Communautaire adopte le budget primitif 2023 des déchets de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet avec affectation du résultat 2022. Le budget primitif 2023 s’équilibre de la façon suivante : BUDGET EN €UROS
Section
d’investissement
équilibrée à
Section de
fonctionnement
équilibrée à
Déchets 255 001,02 € 1 204 621,02 €
A Airvault, le 4 avril 2023
Le secrétaire de séance, Le Président, Viviane CHABAUTY Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20230406-2-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 06-04-2023
Publication le : 06-04-2023