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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 027
Document publié le Mardi 28 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 027)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CIAS AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des promenades 79600 AIRVAULT - Tél : 05.49.63.60.75
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - SEANCE DU 28/11/2023
L’an deux mille vingt-trois le vingt-huit du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil d’Administration
du CIAS Airvaudais-Val du Thouet, convoqué par Mme DAMBRINE Frédérique, Vice-Présidente déléguée
par M. Olivier FOUILLET, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la CCAVT à Airvault.
15 présents : Maryse BARIGAULT, Françoise BRAUD, Nadia CADET, Maryse CHARRIER, Frédérique
DAMBRINE, Véronique DIGUET, Olivier FOUILLET, Gérard GIRET, Cécile GLORIAU, Sylvie JOZEAU, Hélène
MARSAULT, Anne-Marie POUPIN, Micheline REAU, Françoise RICHARD, Nadine VIVIER.
2 pouvoir :
Brigitte BAUDON a donné pouvoir à Hélène MARSAULT
Gérard CHABAUTY a donné pouvoir à Françoise RICHARD
Excusés : Lucienne AUBRY, Pierrette MILLIASSEAU, Daniel ROBERT
Absent (e) s : Jean-Claude LAURANTIN
Secrétaire de séance : Anne Allier
VOTE DU BUDGET 2024
Délibération n° D 2023-027
Après délibération et à l’unanimité des membres présents, le Conseil d'Administration :
Vote le budget principal du CIAS Airvaudais-Val du Thouet (M57), pour l’année 2024, qui
s’équilibre ainsi qu’il suit :
FONCTIONNEMENT Budget 2024
Charges à caractère général (Chapitre 011) 500,00
Total Fonctionnement DEPENSES 500,00
Subvention (Chapitre 77) 500,00
Total Fonctionnement RECETTES 500,00 Vote le budget annexe (M22), pour l’année 2024, qui s’équilibre ainsi qu’il suit :
FONCTIONNEMENT Budget 2024
Dépenses afférentes à l’exploitation courantes (Gr 1) 72 200,00
Charges de personnel (Gr 2) 724 322,00
Dépenses afférentes à la structure (Gr 3) 16 300,00
Total Fonctionnement DEPENSES 812 822,00
Produits de la tarification 697 259,76
Recettes atténuatives 115 021,24
Produits financiers 541,00
Total Fonctionnement RECETTES 812 822,00
INVESTISSEMENT Budget 2024
003 Excédent prévisionnel d’investissement 47 580.28
205 Concessions et droits similaires 2 500.00
2183 Matériel Informatique 1 000.00
2188 Autres immobilisations 6 500.00
Total Investissement DEPENSES 57 580.28
001 Excédent antérieur reporté 56 880.28
10222 Fctva 100.00
28183 Amortissements Matériel de Bureau et Informatique 600.00
Total Investissement RECETTES 57 580.28
Pour extrait conforme,
Airvault le 28 novembre 2023
AR-Préfecture
079-200055671-20231130-4-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par la Préfete : 30-11-2023
Publication le : 30-11-2023