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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 038
Document publié le Mardi 9 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 038)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2023-038
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 09 MAI 2023
L’an deux mil vingt-trois le neuf du mois de mai à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de Lamairé, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
23 présents + 3 pouvoirs (26 votes sur 27) :
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Jacky
JOZEAU, Mattieu MANCEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette
ROCHER
✓ Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis
RIDOUARD
✓ Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓ Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
✓ Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓ Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓ Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
✓ Commune de Maisontiers : Claude FREGEAI
✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain
JEZEQUEL, Micheline REAU
3 pouvoirs :
✓ Frédérique DAMBRINE a donné pouvoir à Mattieu MANCEAU
✓ Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Lucette ROCHER
✓ Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Maryse BARIGAULT, Gérard CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Sébastien FAURE, Dominique GUILBOT.
Maryse CHARRIER a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 3 mai 2023
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
DEMANDE DE SUBVENTION
« Le Rêve d’Aborigène »
Vu les statuts de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet
Vu les demandes de subvention déposées
Vu les documents fournis : compte rendu d’activité et budget prévisionnel
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, DECIDE, à l’unanimité des membres présents et représentés :
Nom association Montant accordé
Le Rêve de l’Aborigène 500,00€ Fait et délibéré, le 9 mai 2023
Et ont signé le Président et la secrétaire
La secrétaire de séance, Le Président, Maryse CHARRIER Olivier FOUILLET
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat