Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
unknown - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
unknown - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
unknown - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
unknown - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2023
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2023
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquefort.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Santé,
VILLE
DE
ROQUEFORT ER
TT
SEANCE
DU
16 OCTOBRE
2024
x X*+
Convocation
du
Conseil
Municipal
Le
Maire
soussigné
certifie
que
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
pour
assister
à
la
séance
de
ladite
assemblée
qui
aura
lieu
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
le
MERCREDI
16
OCTOBRE
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt_heures,
pour
délibérer
sur
l'ordre
du
jour
ci-après
:
Roquefort,
le
09
octobre
2024
Le
Maire,
Ordre
du
jour :
01
— Approbation
du
PV
de
séance
du
12
septembre
2024
02
—
Décisions
du
Maire
03
—
Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
04
—
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués
— modification
05
—
Maison
de
Santé
— Aide
aux
professionnels
de
santé
06
—
Budget
Principal
de
la commune
-— créances
éteintes
et
non
valeurs
07
—
Budget
Principal
de
la commune
-
DM
8
08
— Appel
à
Projets
«
Marche
du
quotidien
»
09
—
RHI
-
lancement
de
l’étude
de
calibrage
10
—
Informations
et questions
diverses