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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2023
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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+16+octobre+2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquefort.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Économie et finances,
VILLE
DE
ROQUEFORT RE
T1
SEANCE
DU
16 OCTOBRE
2024
x T*+
Convocation
du Conseil
Municipal
Le
Maire
soussigné
certifie
que
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
pour
assister
à
la
séance
de
ladite
assemblée
qui
aura
lieu
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
le
MERCREDI
16
OCTOBRE
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt_
heures,
pour
délibérer
sur
l'ordre
du
jour
ci-après
:
Roquefort,
le 09
octobre
2024
Ordre
du
jour :
01
— Approbation
du
PV
de
séance
du
12
septembre
2024
02
—
Décisions
du
Maire
03
—
Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
04
—
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués
— modification
05
—
Maison
de
Santé
— Aide
aux
professionnels
de
santé
06
—
Budget
Principal
de
la commune
-— créances
éteintes
et
non
valeurs
07
—
Budget
Principal
de
la commune
—
DM
8
08
— Appel
à
Projets
«
Marche
du
quotidien
»
09
—
RHI
-
lancement
de
l’étude
de
calibrage
10
—
Informations
et
questions
diversesVILLE
DE
L)
ROQUEFORT
Liste
des
décisions
examinées
lors de
la séance
du
16 octobre
2024
:
Néant. Liste
des
délibérations
examinées
lors de
/2 séance
du
16 octobre
2024
:
* DLB
2024/07/046
- Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
*
DLB
2024/07/047
-
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués
-
modification
* DLB
2024/07/048
- Maison
de
Santé
— Aide
aux
professionnels
de
santé
* DLB
2024/07/049
- admission
en
créances
éteintes
de
produits
irrécouvrables
* DLB
2024/07/050
- admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
* DLB
2024/07/051
- Budget
Principal
de
la
commune
—
DM
8
* DLB
2024/07/052
- Appel
à Projets
« Marche
du
quotidien
»
* DLB
2024/07/053
RHI
—
lancement
de
l'étude
de
calibrage
Mairie
de Roquefort | 1 place
du
Soleil d'Or
- 40120
Roquefort
| +33
(0)5 58
45
50
46|mairie@roquefort4O.fr|roquefort40.fr