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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 300924
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 300924)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 30 septembre 2024
Lieu de la session : l'Espace des Libertés, Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation de l'Avenant n°8 à la Délégation de Service Public relative à l'exploitation du stationnement payant sur voirie et parcs de stationnement.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2 - Approbation de la mise en place de dispositifs photographiques mobiles dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
3 - Approbation de la dénomination de voie « Allée de Lamagnon » en prolongement de l’avenue du 24 avril 1915 dans le cadre du projet immobilier Ecolines.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
4 - Approbation de dénomination « Allée de l’Amitié » la portion de voirie de la résidence du Charrel, située entre le boulevard de l’Amitié et l’avenue de la Paix.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
5 - Approbation de la cession parcelle AO 430 – chemin du Bassin 67 m² à Mr Cédric AVENA.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
6 - Approbation de la cession parcelle CM 1412 – Avenue des Templiers – 39 m² à la Société GROS MOTS.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
7 - Approbation de la cession à M. Lionel CHIAPELLO d’une portion de voirie communale à déclasser du domaine public-quartier la Siccardonne – 198 m².
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
8 - Approbation d’une Convention de Servitude ENEDIS Parcelle AC 0405 – 281, avenue Gabriel Péri.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
9 - Approbation d’une Convention de Servitude ENEDIS Parcelles AC 0329 lieu-dit 9001 impasse Claude Bourgelat et AC 0310 lieu-dit Traverse de la Verrerie.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE
10 - Approbation de l’adhésion à « l’Association Française des Cités de la Céramique ».
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
11 - Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Art'Euro. Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 30 septembre 2024 (suite 2) :
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
12 - Approbation de l’adhésion à la fédération des salons et des fêtes du livre jeunesse.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
13 - Approbation du montant de la redevance d’occupation du domaine public et exonération des libraires de la part variable dans le cadre de Grains de Sel, festival du livre et de la parole d’enfant.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
14 - Approbation du renouvellement du dispositif d'aide et d'accompagnement de projets des jeunes Aubagnais.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
15 - Approbation du renouvellement du dispositif d’aide aux transports scolaires.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS
16 - Approbation de la Convention de mutualisation avec le Conseil Régional au titre de l’année 2023- 2024 pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
17 - Approbation des tarifs d'utilisation des équipements sportifs municipaux mis à la disposition de la Faculté des Sciences du Sport / Aix-Marseille-Université 2024-2025.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
18 - Information de l’avis du Comité Social Territorial relatif aux Rapports Sociaux Uniques 2021 et 2022.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
19 - Approbation du renouvellement de la Convention de prestation de service entre la Ville d’Aubagne et le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
20 - Approbation de la mise à jour du montant des vacations et des frais de déplacement en faveur du Président du Conseil de Discipline.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
21 - Approbation de l'attribution d'un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
22 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY