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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 220621
Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 220621)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Banque,
15/06/2022 12:08
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 JUIN 2022
17 heures
ESPACE du BRAS d’OR
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-210622 - Approbation de la modification du capital social et des statuts de la
Société Publique Locale S.O.L.E.A.M. (S.P.L.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
02-210622 - Approbation de la convention cadre avec le Département des Bouches-
du-Rhône relative au dispositif « Cartes Jeune » porté par la plateforme
« Jeunesse en Provence ».
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
03-210622 - Instauration du régime d’autorisation préalable à la mise en location
et délimitation de son périmètre géographique d’application.
Rapporteur : Monsieur Franck-Clément CHAMLA
04-210622 – Approbation de l’acquisition d’un local commercial situé en rez-de-
chaussée d’un immeuble sis 7 rue Rastègue à Aubagne, figurant au cadastre sous le numéro 120 de la Section AD, appartenant à la S.C.I. ZABALA
représentée par Madame Isabelle ZABALA.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
05-210622 – Approbation d’une cession au profit de la Société SARTORIUS STEDIM
de diverses emprises foncières affectées à la seule desserte de leurs
propriétés après désaffectation et procédure de déclassement du domaine public.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
06-210622 – Approbation de la cession à Madame Jeannine GIUDICELLI d’une
portion de parcelle de terrain de 68 m² à détacher de la parcelle cadastrée Section BY n° 362, située Chemin Neuf des Royantes.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE 15/06/2022 12:08
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07-210622 – Approbation de la cession au profit de la Société IMMOSTONE des
parcelles cadastrées Section AM numéro 436 d’une contenance de 325 m² et numéro 441 d’une contenance de 41 m² situées Avenue Roger Salengro. Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
08-210622 – Approbation de la cession au profit M. et Mme BOREL d’une partie du
domaine public située à l’angle du Chemin de Saint Michel et du Chemin de la Colline aux Oiseaux après désaffectation et procédure de déclassement du domaine public.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
09-210622 – Approbation de l’acquisition auprès de la SAFER de l’ensemble non
bâti totalisant 7 ha 73 a et 97 ca situé à Camp de Lambert.
Rapporteur : Monsieur Matthieu HERMANT
10-210622 – Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la
commune à partir du 1er Juillet 2022.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
11-210622 - Revalorisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
(A.P./C.P.) budget principal 2022.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
12-210622 - Approbation de la Décision Modificative n° 2 du Budget principal pour
l’exercice 2022.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
13-210622 - Approbation de la demande de dénomination « Aubagne Ville
Touristique ».
Rapporteur : Madame Stéphanie HARKANE
14-210622 - Approbation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
2023.
Rapporteur : Monsieur André LEVISSE
15-210622 - Adhésion à la Fédération Nationale des Marchés de France
(F.N.S.C.M.F.), en vue de la candidature de la Ville au « Trophée annuel de la Fédération Nationale des Marchés de France ».
Rapporteur : Monsieur Stéphane CANTARINI
« SECURITE, PREVENTIONS, CITOYENNETE ET VILLE
NUMERIQUE »
16-210622 - Approbation du versement aux associations et organismes porteurs
d’actions de la participation de la Ville d’Aubagne au titre de la
programmation 2022 du C.I.S.P.D.R.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI 15/06/2022 12:08
.../...
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
17-210622 - Approbation du montant de la participation de la Ville d’Aubagne à la
Ville de Carnoux pour l’accueil d’enfants domiciliés à la résidence « les
Romarins » du Camp de Carpiagne.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
18-210622 - Approbation de la reconduction du dispositif « ECOBUS » pour l’année
scolaire 2022-2023.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
19-210622 - Approbation de la reconduction des dispositifs « Chéquier Jeunes
Aubagnais » et « Carte Jeunes ».
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
« SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS »
20-210622 – Approbation de la convention de mutualisation avec le Conseil
Régional au titre de l'année 2021-2022 pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
21-210622 - Mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2022. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
22-210622 – Définition d’emploi déjà créé au tableau des postes budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
23-210622 - Mise à jour des grades dans la définition des taux de promotion relatifs aux avancements de grade et fixation des taux de promotion applicables aux avancements à l’échelon spécial.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
24-210622 – 1.607 heures : définition des Sujétions Particulières.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
25-210622 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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