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Compte-Rendu - cms 365 2022
Document publié le Jeudi 3 mars 2022 par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 365 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Guerre en Ukraine, Institutions publiques,
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL N°79
JEUDI 3 MARS 2022 – 19 h 30 – Salle des fêtes.
ORDRE du JOUR
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 février 2022
- Modalités d’attribution des avantages en nature (repas) pour le personnel communal - Approbation du compte de gestion 2021
- Vote du Compte Administratif 2021
- Affectation des résultats de fonctionnement 2021
- Subventions aux associations
- Approbation du budget primitif 2022
- Questions diverses.
Le 3 mars 2022, le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Yvan CREACH, Maire. Chaque membre entrant en séance signe la feuille de présence.
Présents : CREACH Yvan, ROLLAND Eric, BLAMBERT Micheline, MURE-RAVAUD Jérôme, CHOURREAU Gisèle, MICLO Damien, ARNAUD Marie-Françoise, BOMPARD Caroline, HAMEL Sylvain, VAL-LARTIGUE Carine, BRISSET Sandrine, HAMOUDI Brahim, LUYA Olivier, LAMBERTON Michel, MANIGNAL Amandine, STOOSS Nathan, TRIBBIA Karine.
Pouvoirs : BEYLE Sylvie à ARNAUD Marie-Françoise.
Secrétaire de séance : CHOURREAU Gisèle.
DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 février 2022 :
Le compte-rendu du 8 février est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
- Modalités d’attribution des avantages en nature (repas) pour le personnel communal : Le coût des repas fournis au personnel est réintégré dans les revenus imposables, en avantage en nature.
Ces modalités sont approuvées à l’unanimité des présents et représentés.
- Approbation du compte de gestion 2021 :
Après les explications sur les chiffres présentés, par Damien MICLO adjoint aux finances, Le compte de gestion 2021 est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
- Vote du Compte Administratif 2021 :
Le tableau des chiffres des recettes et dépenses est également présenté, et expliqué. Le compte administratif 2021 est voté à l’unanimité des présents et représentés.
- Affectation des résultats de fonctionnement 2021 :
L’affectation des résultats de fonctionnement 2021 est approuvée à l’unanimité des présents et représentés.
- Subventions aux associations :
Après quelques discussions, il est convenu que Damien MICLO enverra un courrier aux associations qui n’ont pas fourni leur bilan.
Une subvention exceptionnelle destinée à l’Ukraine est décidée pour un montant de 500€. Une subvention exceptionnelle de 200€ est également attribuée à la FNACA à l’occasion des 60 ans de la fin de la guerre d’Algérie.
Ces subventions sont approuvées à l’unanimité des présents et représentés.
- Approbation du budget primitif 2022 :
Damien MICLO explique la raison de l’augmentation du budget EDF, compte tenu de l’augmentation prévue cette année.
Le budget primitif 2022 est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
EMPRUNT : l’emprunt décidé qui restait à finaliser, sera de 800.000€ sur 15 ans. Le principe de cet emprunt est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
- Questions diverses :
- Eric ROLLAND informe que la commission travaux se réunira le 14 mars à 18h30 en Mairie.
- Commission Appels d’Offres : à la suite du départ de Jean-Pierre BUREAUX, sont nommés à l’unanimité des présents et représentés :
o Titulaire Gisèle CHOURREAU
o Suppléant de Damien MICLO Nathan STOSS
- Age & Vie : ce projet avance, la société étant d’accord sur l’emplacement proposé.
- Bâtiment Commercial : Eric ROLLAND doit fournir les plans à la société CASINO, qui est toujours intéressée par le projet.
- Bâtiment commercial : Pour une meilleure finition, un doublage en placo pour un montant de 7400 € a été accepté à l’unanimité des présents et représentés.
- Elections : les élections présidentielles auront lieu les 10 et 24 AVRIL de 8h à 19h. Le Maire recense les volontaires pour établir les tours de présence ainsi que le bureau. Ce tableau sera communiqué à l’ensemble du conseil.
- UKRAINE : la commission communication se réunira samedi 5 mars et communiquera les horaires des permanences pour les collectes. La Municipalité avec l’accord unanime du Conseil Municipal réserve un appartement T2 pour d’éventuels réfugiés.
- 19 MARS : cette année est le 60ème anniversaire de la fin de la Guerre d’Algérie. La FNACA souhaite faire de cette cérémonie un évènement. Une stèle devrait être posée à côté du monument aux morts ; le Maire, qui déposera une gerbe de fleurs pour la commune, demande aux conseillers de venir nombreux, les enfants des écoles ainsi que les pompiers doivent y participer. Cette cérémonie est organisée par la FNACA et aura lieu à 11 heures.
L’ordre du jour étant épuisé, plus personne ne demandant la parole, la séance est clôturée à 20 heures.
Le Maire, Yvan CREACH