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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 06.07.2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 06.07.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
CŒUR
DE CHARTREUSE
ÉDMAUNAUEÉ
DE AOHAUNES
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
CŒUR
DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers - 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
L'an
deux
mille vingt-trois,
le six juillet
à 18h30,
Le Conseil
Communautaire,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la salle de
réunion
du
Pôle
tertiaire -
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d'Anne
LENFANT.
OBIET: LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Date de la convocation :
jeudi 29 juin 2023
Nombre de Conseillers :
! Présents les délégués avec voix délibérative :
En exercice
: 36
Présents : 29 Pouvoirs
: 6
Votants : 35
hu Roger
CHARVET
(Corbel)
; Pierre BAFFERT,
Birgitta RENAUDIN,
Raphaël MAISONNIER
(Entre-deux-Guiers) ; Anne
LENFANT,
Suay-REY-{Entremont-le-Vieux}
; Evelyne
LABRUDE
{La Bauche); Myriam
CATTANEO,
Bruno STASIAK,
Pierre FAYARD
(Les Echelles) ; Williams DUFOUR,
Bruno GUIGL,
Marie José SEGUIN
(Miribel tes Echelles} ; Claude
COUX,
Eric L'HERITIER
(Saint Christophe
sur Guiers);
Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la Grotte); Maryiène
GULARRO,
Martine
MACHON,
Roger JOURNET
{Saint Joseph
de
Rivière];
Christiane
BROTTO
SIMON
({Saint-
| Franc}; Stéphane GUSMEROL-Géeile LAS
(Saint-Pierre-de-Chartreuse);
Jean
Claude
SARTER,
Véronique
MOREL,
Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Jeañ-Paul-SIRAND-RUGNET,
Nathalie
HENNER,
Mathias
LAVOLÉ
{Saint-Laurent
du
Pont); Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz]; Murielle
GIRAUD
(Saint-Jean
de
Couz);
Denis
BLANQUET, Maryline ZANNA
(Saint-Thibaud
de
Couz}
; Wilfried
TISSOT
{Saint Pierre d’Entremont 73}, Marc GAUTHIER
(Saint Pierre d'Entremont 38)
Pouvoirs
: Jean-Paul
SIRAND-PUGNET
à Jean-Claude
SARTER,
Nathalie
HENNER
à Véronique
MOREL,
Maryline
ZANNA
à Denis
BLANQUET,
Suzy
REYà
Martine
MACHON,
Stéphane
GUSMEROLI
à Anne
LENFANT,
Marylène
GULIARO à Roger JOURNET
Y_
Désignation
d’un(e}
secrétaire
de
séance
: Raphaël
MAISONNIER
*__
Validation
PV
du
13 Juin 2023
: UNANIMITÉ
N°
Objet de la délibération
Rapporteur
MINERRRS
POUR
CONTRE
ABSTENTION
NPAV
.
:
Jean-Ciaude
23129
|
DM
n°1 budget principal
SARTER
35
a
o
o
a:
dns
Jean-Claude
23-130
|
DM
n°1 budget annexe ski alpin
SARTER
35
o
o
0
Fin du
conseil à 19h30.
Anne
LENFANT
Raphaël
MAISONNIER
Présidente
Secrétaire
de séance