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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 19.07.2022
Document publié le Mardi 19 juillet 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 19.07.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
1
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
----------
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers – 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
OBJET :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le dix-neuf juillet à 19 h,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire - Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d’Anne LENFANT.
Date de la convocation : mardi 12 juillet 2022
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Présents : 22
Pouvoirs : 5
Votants : 27
Présents les délégués avec voix délibérative :
Pierre BAFFERT, Raphael MAISONNIER, Birgitta RENAUDIN (Entre-deux-Guiers) ; Anne LENFANT, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Myriam CATTANEO, Bruno STASIAK, Pierre FAYARD (Les Echelles) ; Williams DUFOUR, Bruno GUIOL, Marie José SEGUIN (Miribel les Echelles) ; Murielle GIRAUD (Saint-Jean de Couz) ; Eric L’HERITIER, Claude COUX (Saint Christophe sur Guiers) ; Robert EYRAUD (Saint-Franc) ; Marylène GUIJARRO, Martine MACHON, Roger JOURNET (Saint Joseph de Rivière) ; Évelyne LABRUDE (La Bauche) ; Cécile LASIO, Stéphane GUSMEROLI (Saint-Pierre-de-Chartreuse) ; Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Bertrand PICHON-MARTIN, Véronique MOREL, Nathalie HENNER, Cédric MOREL, Mathias LAVOLÉ, Jean-Paul SIRAND PUGNET (Saint-Laurent du Pont) ; Denis BLANQUET, Maryline ZANNA (Saint-Thibaud de Couz) ; Pascal SERVAIS (Saint Pierre d’Entremont 38) ; Wilfried TISSOT (Saint Pierre d’Entremont 73) ; Christine SOURIS (Saint-Pierre de Genebroz),
Pouvoirs : Nathalie HENNER à Bertrand PICHON MARTIN, Jean Claude SARTER à Céline BOURSIER, Christine SOURIS à Anne LENFANT, Suzy REY à Martine MACHON, Bruno STASIAK à Myriam CATTANEO Pierre BAFFERT à Birgitta RENAUDIN
Désignation d’un(e) secrétaire de séance : Bertrand PICHON MARTIN Validation CR conseil communautaire du 28 juin 2022 : UNANIMITÉ (1 ABS – Roger JOURNET)
N° Objet de la délibération Rapporteur Résultat du vote POUR CONTRE ABST. NPAV
22-129 Réaménagement Chalet intercommunal – avenants aux marchés de travaux Anne LENFANT 27 0 0 0
22-130
Lancement de l’inventaire des ZAE sur le
territoire de la Communauté de Communes
Cœur de Chartreuse
Anne LENFANT 27 0 0 0
22-131
Convention de délégation en matière
d’étude mobilité Schéma Simplifié des
mobilités
Anne LENFANT 27 0 0 0
22-132 Tarifs Pass nordiques saison 2022-2023 Anne LENFANT 27 0 0 0
22-133 Tarifs Espace nordiques saison 2022-2023 Anne LENFANT 27 0 0 0
22-134 Tarifs location matériel nordique – Espace nordique des Entremonts Anne LENFANT 27 0 0 0
22-135 Tarifs des forfaits et des locations de ski alpin du domaine skiable du Désert d’Entremont Anne LENFANT 27 0 0 0
22-136
Décision de ne pas soumettre le dossier de
modification n° 1 du PLUI-H valant SCOT à
évaluation environnementale suite à l’avis de
l’autorité environnementale suite à l’examen
au cas par cas du dossier
Raphaël MAISONNIER 27 0 0 0
22-137 Convention avec le GDS pour prise en charge destruction de frelons asiatiques Anne LENFANT 27 0 0 0
Fin du conseil à 20 heures 30 2