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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 17.12.2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 17.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup, Mode, textile et habillement,
A CŒUR DE CHARTREUSE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
1
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
----------
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers – 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
OBJET :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-sept décembre à 18 heures 30,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d’Anne LENFANT.
Date de la convocation : Mercredi 11 décembre 2024
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Présents : 26
Pouvoirs : 8
Votants : 34
Présents les délégués avec voix délibérative :
Pierre BAFFERT, Birgitta RENAUDIN, Raphaël MAISONNIER (Entre-deux-Guiers) ; Anne LENFANT, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Evelyne LABRUDE (La Bauche) ; Myriam CATTANEO, Bruno STASIAK (Les Échelles) ; Williams DUFOUR, Marie José SEGUIN (Miribel-les-Échelles) ; Laurette BOTTA (Saint-Christophe-la-Grotte) ; Claude COUX (Saint-Christophe-sur-Guiers) ; Murielle GIRAUD (Saint-Jean-de-Couz) ; Marylène GUIJARRO, Roger JOURNET, Martine MACHON (Saint-Joseph-de-Rivière) ; Bertrand PICHON-MARTIN, Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Cédric MOREL, Véronique MOREL, Jean-Paul SIRAND-PUGNET (Saint-Laurent-du-Pont) ; Stéphane GUSMEROLI (Saint-Pierre-de-Chartreuse) Christine SOURIS (Saint-Pierre-de-Genebroz) ; Wilfried TISSOT (Saint-Pierre- d’Entremont 73) ; Denis BLANQUET (Saint-Thibaud de Couz) ;
Pouvoirs : Marie-Aude GONON à Céline BOURSIER, Olivier LEMPEREUR à Jean-Claude SARTER, Maryline ZANNA à Denis BLANQUET, Pierre FAYARD à Myriam CATTANEO, Christiane BROTO-SIMON à Christine SOURIS ; Marc GAUTIER à Williams DUFOUR, Dominique CABROL à Stéphane GUSMEROLI, Éric L’HÉRITIER à Claude COUX
✓ Désignation d’un(e) secrétaire de séance : Roger JOURNET
N° Objet de la délibération Rapporteur
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION NPAV
24_185 Rapport d'activités 2023 Anne LENFANT 25
24_186 Convention de servitudes Enedis Parcelle C3661 STDC Anne LENFANT 27
24_187
Convention de mise à disposition
Enedis Parcelle C3661 STDC -
Implantation d'un poste de
distribution publique
Anne LENFANT 27
24_188 Avenant de travaux - Construction OT intercommunal et Maison du Parc Anne LENFANT 28
24_189
Instauration d'une compensation
financière dans le cadre de
l'utilisation des jours épargnés sur le
CET
Anne LENFANT 29
24_190 Demande d'Aide à la Reprise ou Création d'Entreprise par un agent Anne LENFANT 31
24_191
Autorisation annuelle pour le
recrutement d'agents contractuels
sur des emplois non permanents face
à un accroissement temporaire
d'activité - Nordique
Anne LENFANT 31
24_192 DM N°2 Budget SPANC Jean-Claude SARTER 31
24_193 DM N° 3 Budget Général Jean-Claude SARTER 31 2
24_194 DM N°1 Budget Ski Alpin Jean-Claude SARTER 31
24_195 DM N°1 Budget Déchets Jean-Claude SARTER 31
24_196 DM N°1 Budget ZAE du Moulin Neuf Jean-Claude SARTER 31
24_197 DM N°1 Budget ZI/ZA Jean-Claude SARTER 31
24_198
Vente EPFL 73 / CC Cœur de
Chartreuse des terrains de l'ancienne
papèterie des Deux-Guiers
Raphaël
MAISONNIER 32
24_199
ADS- Mission d'architecte conseiller -
Commune de Saint-Pierre-de-
chartreuse
Raphaël
MAISONNIER 32
24_200 Pacte Territorial 2025 - Délibération d'engagement Raphaël MAISONNIER 34
24_201
Approbation de la déclaration de
projet n°1 valant mise en
compatibilité du PLUi valant SCOT et
PLH du Cœur de Chartreuse
Raphaël
MAISONNIER 34
24_202 Subvention aux association - 1er versement 2025 Céline BOURSIER 34
24_203 Subvention aux association - Solde Jeunesse 2024 Marylène GUIJARRO 34
24_204
Poursuite en 2025 de la convention
de partenariat avec la commune de
Vimines
Marylène
GUIJARRO 34
24_205 Tarifs Redevance Spéciale 2025 Murielle GIRAUD 34
24_206 Tarifs professionnels déchèterie 2025 Murielle GIRAUD 34
24_207
Convention de transfert de propriété
- Équipement signalisation Rezo
Pouce PNRC
Wilfried TISSOT 34
24_208 DM N°1 -Budget Coopérative laitière Jean-Claude SARTER 31
Fin du conseil à 20 h 10. 3
Anne LENFANT
Présidente
Roger JOURNET
Secrétaire de séance